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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Le Bois d'Oingt.

    1 media

    Le Bois d'Oingt.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    45L6

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de police.
    • Le Bois d'Oingt.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  2. Résultat n°2
    an IV.

    1 media

    an IV.

    Date

    an IV

    Cote

    44L61

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • Le Bois d'Oingt.
    • Jugements et minutes diverses.
    • an IV.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  3. Résultat n°3
    an VI.

    1 media

    an VI.

    Date

    an VI

    Cote

    44L63

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • Le Bois d'Oingt.
    • Jugements et minutes diverses.
    • an VI.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  4. Résultat n°4
    an V.

    1 media

    an V.

    Date

    an V

    Cote

    44L62

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • Le Bois d'Oingt.
    • Jugements et minutes diverses.
    • an V.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  5. Résultat n°5
    an VII.

    1 media

    an VII.

    Date

    an VII

    Cote

    44L64

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • Le Bois d'Oingt.
    • Jugements et minutes diverses.
    • an VII.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  6. Résultat n°6
    1792.

    1 media

    1792.

    Date

    1792

    Cote

    44L57

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • Le Bois d'Oingt.
    • Jugements et minutes diverses.
    • 1792.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  7. Résultat n°7
    1793-an II.

    1 media

    1793-an II.

    Date

    1793-an II

    Cote

    44L58

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • Le Bois d'Oingt.
    • Jugements et minutes diverses.
    • 1793-an II.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  8. Résultat n°8
    an III.

    1 media

    an III.

    Date

    an III

    Cote

    44L59

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • Le Bois d'Oingt.
    • Jugements et minutes diverses.
    • an III.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  9. Résultat n°9
    Enregistrement des décisions du bureau de paix et de conciliation.

    1 media

    Enregistrement des décisions du bureau de paix et de conciliation.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    44L55

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • Le Bois d'Oingt.
    • Enregistrement des décisions du bureau de paix et de...

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  10. Résultat n°10
    an IV.

    1 media

    an IV.

    Date

    an IV

    Cote

    44L60

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • Le Bois d'Oingt.
    • Jugements et minutes diverses.
    • an IV.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)

  11. Résultat n°11
    1790-1791.

    1 media

    1790-1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    44L56

    • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

    • Tribunaux de paix.
    • Le Bois d'Oingt.
    • Jugements et minutes diverses.
    • 1790-1791.

    Producteur :

    France. Tribunaux de paix (Rhône, France)
    France. Tribunaux de police correctionnelle (Rhône, France)