1922-1948
Date
1922-1948
Cote
EDEPOT12/42
-
Contexte : EDEPOT12 - Commune des Ardillats
- Délibérations du conseil municipal.
- 1922-1948
Producteur :
Les Ardillats (Rhône).
1922-1948
EDEPOT12/42
Les Ardillats (Rhône).
1817-1826
EDEPOT12/10
Les Ardillats (Rhône).
1894-1906
5Q301
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1700-1719
EDEPOT12/3
Les Ardillats (Rhône).
1911-1965
3P13/7
Rhône. Direction départementale du cadastre
1873-1889
EDEPOT12/15
Les Ardillats (Rhône).
1906-1923
5Q115
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1854-1871
EDEPOT12/39
Les Ardillats (Rhône).
1817-1826
EDEPOT12/29
Les Ardillats (Rhône).
1837-1846
EDEPOT12/12
Les Ardillats (Rhône).
1793-1899
EDEPOT12/17
Les Ardillats (Rhône).
1824
1Fi411
Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
1622-1674
EDEPOT12/1
Les Ardillats (Rhône).
1817-1826
EDEPOT12/20
Les Ardillats (Rhône).
2008
5961W1
Rhône. Direction départementale des territoires
an XIII-1835
EDEPOT12/37
Les Ardillats (Rhône).
1857-1872
EDEPOT12/33
Les Ardillats (Rhône).
1807-1816
EDEPOT12/9
Les Ardillats (Rhône).
1847-1856
EDEPOT12/32
Les Ardillats (Rhône).
1914-1965
3P13/4
Rhône. Direction départementale du cadastre
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