Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914-1931

    Cote

    3P111/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Halles (les).
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Le Perréon-Létra.

    1 media

    Le Perréon-Létra.

    Date

    1906-1923

    Cote

    5Q115

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Le Perréon-Létra.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Les Haies à Les Halles.

    1 media

    Les Haies à Les Halles.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/65

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Les Haies à Les Halles.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Permis n°PC019900067, PC199900018, PC199900028, PC199900003, PC199900029, PC098910004, PC019920015 et PC244920017.

    Date

    1990-1993

    Cote

    4564W87

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC019900067, PC199900018, PC199900028, PC199900003,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Les Halles.

    Date

    2019

    Cote

    5545W73

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Les Halles.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    1911-1931.

    Date

    1911-1931

    Cote

    3P111/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Halles (les).
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1931.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  8. Résultat n°8
    Légny à Lucenay.

    1 media

    Légny à Lucenay.

    Date

    1978-2023

    Cote

    6445W20

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Légny à Lucenay.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  9. Résultat n°9
    1925.

    1 media

    1925.

    Date

    1925

    Cote

    6M2818

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Autres établissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Etats par établissements.
    • 1925.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  10. Résultat n°10

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P111/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Halles (les).
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1827-1914

    Cote

    3P111/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Halles (les).
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    État de sections.

    24 medias

    État de sections.

    Date

    1827

    Cote

    3P111/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Halles (les).
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre