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5 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne (18 juin-5 octobre 1793).
Cote
42L41
 Date
1793
 Lieu
SAINT-ETIENNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
  • Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne...
Résultat n°2
Lièrgues-Lucenay.

1 media

Lièrgues-Lucenay.
Cote
5Q116
 Date
1906-1911
 Lieu
LIERGUES (RHONE, FRANCE), LIMAS (RHONE, FRANCE), LIMONEST (RHONE, FRANCE), LISSIEU (RHONE, FRANCE), LOIRE (RHONE, FRANCE), LONGES (RHONE, FRANCE), LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), LOZANNE (RHONE, FRANCE), LUCENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Lièrgues-Lucenay.
Résultat n°3

Délibérations de la société des droits de l'homme siégeant dans l'église de l'hôpital de Saint-Etienne (18 juin-13 septembre 1793).
Cote
42L40
 Date
1793
 Lieu
SAINT-ETIENNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
  • Délibérations de la société des droits de l'homme siégeant...
Résultat n°4

Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12 février 1790-9 novembre 1793).
Cote
42L43
 Date
1793
 Lieu
GUMIERE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
  • Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12...
Résultat n°5

Délibérations du comité central du district de Saint-Étienne (26 mai-5 juillet 1793).
Cote
42L42
 Date
1793
 Lieu
SAINT-ETIENNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
  • Délibérations du comité central du district de Saint-Étienne...