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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Folios 1-1120. Table alphabétique des propriétaires.

1 media

Folios 1-1120. Table alphabétique des propriétaires.
Cote
3P133/5
 Date
1823-1914
 Lieu
LOIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Loire.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • Folios 1-1120. Table alphabétique des propriétaires.
Résultat n°2
Folios 501-1000.

1 media

Folios 501-1000.
Cote
3P133/8
 Date
1914-1969
 Lieu
LOIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Loire.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Folios 501-1000.
Résultat n°3
Folios 1121-1600.

1 media

Folios 1121-1600.
Cote
3P133/6
 Date
1823-1914
 Lieu
LOIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Loire.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • Folios 1121-1600.
Résultat n°4
Propriétaires de M à Z.

1 media

Propriétaires de M à Z.
Cote
3P133/4
 Date
1809-1823
 Lieu
LOIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Loire.
  • Matrices de rôle de la contribution foncière.
  • Livres de mutations des propriétés non bâties.
  • Propriétaires de M à Z.
Résultat n°5
Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne (18 juin-5 octobre 1793).

3 lots 25 medias

Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne (18 juin-5 octobre 1793).
Cote
42L41
 Date
1793
 Lieu
SAINT-ETIENNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
  • Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne…
Résultat n°6
Agriculture, instruction d'affaires en liaison avec le ministère et les services locaux.

1 media

Agriculture, instruction d'affaires en liaison avec le ministère et les services locaux.
Cote
437W190
 Date
1945-1959
 Lieu
LOIRE (RHONE, FRANCE), AMPUIS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 437W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
  • Agriculture, instruction d'affaires en liaison avec…
Résultat n°7
Matrice de rôle des propriétés non bâties.

1 media

Matrice de rôle des propriétés non bâties.
Cote
3P133/2
 Date
1809
 Lieu
LOIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Loire.
  • Matrices de rôle de la contribution foncière.
  • Matrice de rôle des propriétés non bâties.
Résultat n°8
Saint-Cyr-sur-le-Rhône (1889), Loire (1850-1872), Trèves (1848-1911), les Haies (1846-1860), Ampuis (1850-1891), Sainte-Colombe (1854-1890), Saint-Romain-en-Gal (1850-1913).

1 media

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (1889), Loire (1850-1872), Trèves (1848-1911), les Haies (1846-1860), Ampuis (1850-1891), Sainte-Colombe (1854-1890), Saint-Romain-en-Gal (1850-1913).
Cote
77W59
 Date
1846-1913
 Lieu
SAINT-CYR-SUR-LE-RHONE (RHONE, FRANCE), LOIRE (RHONE, FRANCE), TREVES (RHONE, FRANCE), LES HAIES (RHONE, FRANCE), AMPUIS (RHONE, FRANCE), SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE), SAINT-ROMAIN-EN-GAL (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
  • Chemins de Grande Communication (CGC).
  • N°15.
  • Dossiers communaux.
  • Saint-Cyr-sur-le-Rhône (1889), Loire (1850-1872),…
Résultat n°9
État de sections et matrice de rôle de la contribution foncière.

1 media

État de sections et matrice de rôle de la contribution foncière.
Cote
3P133/1
 Date
1808-1809
 Lieu
LOIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Loire.
  • État de sections et matrice de rôle de la contribution…
Résultat n°10
Lièrgues-Lucenay.

1 media

Lièrgues-Lucenay.
Cote
5Q116
 Date
1906-1911
 Lieu
LIERGUES (RHONE, FRANCE), LIMAS (RHONE, FRANCE), LIMONEST (RHONE, FRANCE), LISSIEU (RHONE, FRANCE), LOIRE (RHONE, FRANCE), LONGES (RHONE, FRANCE), LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), LOZANNE (RHONE, FRANCE), LUCENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Lièrgues-Lucenay.
Résultat n°11
Saint-Cyr-sur-le-Rhône (1901), Loire (1900), Condrieu (1900-1911).

1 media

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (1901), Loire (1900), Condrieu (1900-1911).
Cote
77W58
 Date
1900-1911
 Lieu
SAINT-CYR-SUR-LE-RHONE (RHONE, FRANCE), LOIRE (RHONE, FRANCE), CONDRIEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
  • Chemins de Grande Communication (CGC).
  • N°15.
  • Dossiers communaux.
  • Saint-Cyr-sur-le-Rhône (1901), Loire (1900), Condrieu…
Résultat n°12
Délibérations de la société des droits de l'homme siégeant dans l'église de l'hôpital de Saint-Etienne (18 juin-13 septembre 1793).

3 lots 63 medias

Délibérations de la société des droits de l'homme siégeant dans l'église de l'hôpital de Saint-Etienne (18 juin-13 septembre 1793).
Cote
42L40
 Date
1793
 Lieu
SAINT-ETIENNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
  • Délibérations de la société des droits de l'homme…
Résultat n°13
Matrice des propriétés bâties.

1 media

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P133/10
 Date
1911-1969
 Lieu
LOIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Loire.
  • Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°14
Propriétaires de A à M.

1 media

Propriétaires de A à M.
Cote
3P133/3
 Date
1809-1823
 Lieu
LOIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Loire.
  • Matrices de rôle de la contribution foncière.
  • Livres de mutations des propriétés non bâties.
  • Propriétaires de A à M.
Résultat n°15
Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12 février 1790-9 novembre 1793).

3 lots 29 medias

Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12 février 1790-9 novembre 1793).
Cote
42L43
 Date
1793
 Lieu
GUMIERE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
  • Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12…
Résultat n°16
Délibérations du comité central du district de Saint-Étienne (26 mai-5 juillet 1793).

3 lots 18 medias

Délibérations du comité central du district de Saint-Étienne (26 mai-5 juillet 1793).
Cote
42L42
 Date
1793
 Lieu
SAINT-ETIENNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
  • Délibérations du comité central du district de Saint-Étienne…
Résultat n°17
Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

1 media

Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.
Cote
3P133/7
 Date
1914-1969
 Lieu
LOIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Loire.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.
Résultat n°18
Folios 1001-1500.

1 media

Folios 1001-1500.
Cote
3P133/9
 Date
1914-1969
 Lieu
LOIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Loire.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Folios 1001-1500.