• sur 1
15 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Folios 1121-1600.
Cote
3P133/6
 Date
1823-1914
 Lieu
LOIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Loire.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • Folios 1121-1600.
Résultat n°2

Matrice de rôle des propriétés non bâties.
Cote
3P133/2
 Date
1809
 Lieu
LOIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Loire.
  • Matrices de rôle de la contribution foncière.
  • Matrice de rôle des propriétés non bâties.
Résultat n°3
Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne (18 juin-5 octobre 1793).

2 lots 2 medias

Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne (18 juin-5 octobre 1793).
Cote
42L41
 Date
1793
 Lieu
SAINT-ETIENNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
  • Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne...
Résultat n°4

Folios 1-1120. Table alphabétique des propriétaires.
Cote
3P133/5
 Date
1823-1914
 Lieu
LOIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Loire.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • Folios 1-1120. Table alphabétique des propriétaires.
Résultat n°5

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P133/10
 Date
1911-1969
 Lieu
LOIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Loire.
  • Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°6

Folios 501-1000.
Cote
3P133/8
 Date
1914-1969
 Lieu
LOIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Loire.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Folios 501-1000.
Résultat n°7

État de sections et matrice de rôle de la contribution foncière.
Cote
3P133/1
 Date
1808-1809
 Lieu
LOIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Loire.
  • État de sections et matrice de rôle de la contribution...
Résultat n°8
Lièrgues-Lucenay.

1 media

Lièrgues-Lucenay.
Cote
5Q116
 Date
1906-1911
 Lieu
LIERGUES (RHONE, FRANCE), LIMAS (RHONE, FRANCE), LIMONEST (RHONE, FRANCE), LISSIEU (RHONE, FRANCE), LOIRE (RHONE, FRANCE), LONGES (RHONE, FRANCE), LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), LOZANNE (RHONE, FRANCE), LUCENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Lièrgues-Lucenay.
Résultat n°9

Folios 1001-1500.
Cote
3P133/9
 Date
1914-1969
 Lieu
LOIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Loire.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Folios 1001-1500.
Résultat n°10
Délibérations de la société des droits de l'homme siégeant dans l'église de l'hôpital de Saint-Etienne (18 juin-13 septembre 1793).

2 lots 2 medias

Délibérations de la société des droits de l'homme siégeant dans l'église de l'hôpital de Saint-Etienne (18 juin-13 septembre 1793).
Cote
42L40
 Date
1793
 Lieu
SAINT-ETIENNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
  • Délibérations de la société des droits de l'homme siégeant...
Résultat n°11
Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12 février 1790-9 novembre 1793).

2 lots 2 medias

Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12 février 1790-9 novembre 1793).
Cote
42L43
 Date
1793
 Lieu
GUMIERE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
  • Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12...
Résultat n°12
Délibérations du comité central du district de Saint-Étienne (26 mai-5 juillet 1793).

2 lots 2 medias

Délibérations du comité central du district de Saint-Étienne (26 mai-5 juillet 1793).
Cote
42L42
 Date
1793
 Lieu
SAINT-ETIENNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
  • Délibérations du comité central du district de Saint-Étienne...
Résultat n°13

Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.
Cote
3P133/7
 Date
1914-1969
 Lieu
LOIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Loire.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.
Résultat n°14

Propriétaires de M à Z.
Cote
3P133/4
 Date
1809-1823
 Lieu
LOIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Loire.
  • Matrices de rôle de la contribution foncière.
  • Livres de mutations des propriétés non bâties.
  • Propriétaires de M à Z.
Résultat n°15

Propriétaires de A à M.
Cote
3P133/3
 Date
1809-1823
 Lieu
LOIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Loire.
  • Matrices de rôle de la contribution foncière.
  • Livres de mutations des propriétés non bâties.
  • Propriétaires de A à M.