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  1. Résultat n°1

    Folios 1121-1600.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P133/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Loire.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1121-1600.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2

    Matrice de rôle des propriétés non bâties.

    Date

    1809

    Cote

    3P133/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Loire.
    • Matrices de rôle de la contribution foncière.
    • Matrice de rôle des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne (18 juin-5 octobre 1793).

    2 lots 2 medias

    Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne (18 juin-5 octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L41

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
    • Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  4. Résultat n°4

    Folios 1-1120. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P133/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Loire.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-1120. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911-1969

    Cote

    3P133/10

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Loire.
    • Matrice des propriétés bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6

    Folios 501-1000.

    Date

    1914-1969

    Cote

    3P133/8

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Loire.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 501-1000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7

    État de sections et matrice de rôle de la contribution foncière.

    Date

    1808-1809

    Cote

    3P133/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Loire.
    • État de sections et matrice de rôle de la contribution...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Lièrgues-Lucenay.

    1 media

    Lièrgues-Lucenay.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q116

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lièrgues-Lucenay.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9

    Folios 1001-1500.

    Date

    1914-1969

    Cote

    3P133/9

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Loire.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1001-1500.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Délibérations de la société des droits de l'homme siégeant dans l'église de l'hôpital de Saint-Etienne (18 juin-13 septembre 1793).

    2 lots 2 medias

    Délibérations de la société des droits de l'homme siégeant dans l'église de l'hôpital de Saint-Etienne (18 juin-13 septembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L40

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
    • Délibérations de la société des droits de l'homme siégeant...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  11. Résultat n°11
    Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12 février 1790-9 novembre 1793).

    2 lots 2 medias

    Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12 février 1790-9 novembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L43

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
    • Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  12. Résultat n°12
    Délibérations du comité central du district de Saint-Étienne (26 mai-5 juillet 1793).

    2 lots 2 medias

    Délibérations du comité central du district de Saint-Étienne (26 mai-5 juillet 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L42

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
    • Délibérations du comité central du district de Saint-Étienne...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  13. Résultat n°13

    Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1969

    Cote

    3P133/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Loire.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14

    Propriétaires de M à Z.

    Date

    1809-1823

    Cote

    3P133/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Loire.
    • Matrices de rôle de la contribution foncière.
    • Livres de mutations des propriétés non bâties.
    • Propriétaires de M à Z.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15

    Propriétaires de A à M.

    Date

    1809-1823

    Cote

    3P133/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Loire.
    • Matrices de rôle de la contribution foncière.
    • Livres de mutations des propriétés non bâties.
    • Propriétaires de A à M.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre