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  1. Résultat n°1
    Folios 1-1120. Table alphabétique des propriétaires.

    1 media

    Folios 1-1120. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P133/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Loire.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-1120. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Folios 501-1000.

    1 media

    Folios 501-1000.

    Date

    1914-1969

    Cote

    3P133/8

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Loire.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 501-1000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Folios 1121-1600.

    1 media

    Folios 1121-1600.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P133/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Loire.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1121-1600.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Propriétaires de M à Z.

    1 media

    Propriétaires de M à Z.

    Date

    1809-1823

    Cote

    3P133/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Loire.
    • Matrices de rôle de la contribution foncière.
    • Livres de mutations des propriétés non bâties.
    • Propriétaires de M à Z.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne (18 juin-5 octobre 1793).

    3 lots 25 medias

    Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne (18 juin-5 octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L41

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
    • Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne…

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  6. Résultat n°6
    Agriculture, instruction d'affaires en liaison avec le ministère et les services locaux.

    1 media

    Agriculture, instruction d'affaires en liaison avec le ministère et les services locaux.

    Date

    1945-1959

    Cote

    437W190

    • Contexte : 437W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
    • Agriculture, instruction d'affaires en liaison avec…

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet.

  7. Résultat n°7
    Matrice de rôle des propriétés non bâties.

    1 media

    Matrice de rôle des propriétés non bâties.

    Date

    1809

    Cote

    3P133/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Loire.
    • Matrices de rôle de la contribution foncière.
    • Matrice de rôle des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Saint-Cyr-sur-le-Rhône (1889), Loire (1850-1872), Trèves (1848-1911), les Haies (1846-1860), Ampuis (1850-1891), Sainte-Colombe (1854-1890), Saint-Romain-en-Gal (1850-1913).

    1 media

    Saint-Cyr-sur-le-Rhône (1889), Loire (1850-1872), Trèves (1848-1911), les Haies (1846-1860), Ampuis (1850-1891), Sainte-Colombe (1854-1890), Saint-Romain-en-Gal (1850-1913).

    Date

    1846-1913

    Cote

    77W59

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins de Grande Communication (CGC).
    • N°15.
    • Dossiers communaux.
    • Saint-Cyr-sur-le-Rhône (1889), Loire (1850-1872),…

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  9. Résultat n°9
    État de sections et matrice de rôle de la contribution foncière.

    1 media

    État de sections et matrice de rôle de la contribution foncière.

    Date

    1808-1809

    Cote

    3P133/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Loire.
    • État de sections et matrice de rôle de la contribution…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Lièrgues-Lucenay.

    1 media

    Lièrgues-Lucenay.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q116

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lièrgues-Lucenay.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Saint-Cyr-sur-le-Rhône (1901), Loire (1900), Condrieu (1900-1911).

    1 media

    Saint-Cyr-sur-le-Rhône (1901), Loire (1900), Condrieu (1900-1911).

    Date

    1900-1911

    Cote

    77W58

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins de Grande Communication (CGC).
    • N°15.
    • Dossiers communaux.
    • Saint-Cyr-sur-le-Rhône (1901), Loire (1900), Condrieu…

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  12. Résultat n°12
    Délibérations de la société des droits de l'homme siégeant dans l'église de l'hôpital de Saint-Etienne (18 juin-13 septembre 1793).

    3 lots 63 medias

    Délibérations de la société des droits de l'homme siégeant dans l'église de l'hôpital de Saint-Etienne (18 juin-13 septembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L40

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
    • Délibérations de la société des droits de l'homme…

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  13. Résultat n°13
    Matrice des propriétés bâties.

    1 media

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911-1969

    Cote

    3P133/10

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Loire.
    • Matrice des propriétés bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Propriétaires de A à M.

    1 media

    Propriétaires de A à M.

    Date

    1809-1823

    Cote

    3P133/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Loire.
    • Matrices de rôle de la contribution foncière.
    • Livres de mutations des propriétés non bâties.
    • Propriétaires de A à M.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12 février 1790-9 novembre 1793).

    3 lots 29 medias

    Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12 février 1790-9 novembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L43

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
    • Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12…

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  16. Résultat n°16
    Délibérations du comité central du district de Saint-Étienne (26 mai-5 juillet 1793).

    3 lots 18 medias

    Délibérations du comité central du district de Saint-Étienne (26 mai-5 juillet 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L42

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
    • Délibérations du comité central du district de Saint-Étienne…

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  17. Résultat n°17
    Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

    1 media

    Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1969

    Cote

    3P133/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Loire.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Folios 1001-1500.

    1 media

    Folios 1001-1500.

    Date

    1914-1969

    Cote

    3P133/9

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Loire.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1001-1500.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre