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  1. Résultat n°1
    Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne (18 juin-5 octobre 1793).

    2 lots 2 medias

    Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne (18 juin-5 octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L41

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
    • Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2
    Lièrgues-Lucenay.

    1 media

    Lièrgues-Lucenay.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q116

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lièrgues-Lucenay.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Délibérations de la société des droits de l'homme siégeant dans l'église de l'hôpital de Saint-Etienne (18 juin-13 septembre 1793).

    2 lots 2 medias

    Délibérations de la société des droits de l'homme siégeant dans l'église de l'hôpital de Saint-Etienne (18 juin-13 septembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L40

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
    • Délibérations de la société des droits de l'homme siégeant...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  4. Résultat n°4
    Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12 février 1790-9 novembre 1793).

    2 lots 2 medias

    Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12 février 1790-9 novembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L43

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
    • Délibérations de la commune de Gumière (Loire) (12...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  5. Résultat n°5
    Délibérations du comité central du district de Saint-Étienne (26 mai-5 juillet 1793).

    2 lots 2 medias

    Délibérations du comité central du district de Saint-Étienne (26 mai-5 juillet 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L42

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
    • Délibérations du comité central du district de Saint-Étienne...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire