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  1. Résultat n°1

    Permis n°PC199920025, PC125920006, PC265920013, PC283920026, PC290930122 et PC290930136.

    Date

    1992-1993

    Cote

    4564W77

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC199920025, PC125920006, PC265920013, PC283920026,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P140/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Marcilly-d'Azergues.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914-1931

    Cote

    3P140/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Marcilly-d'Azergues.
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4

    Marcilly-d'Azergues.

    Date

    2019

    Cote

    5545W89

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Marcilly-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5
    Marchés 80080 à 80096.

    1 media

    Marchés 80080 à 80096.

    Date

    1980

    Cote

    3679W16

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1980.
    • Marchés 80080 à 80096.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Lissieu à Oingt.

    1 media

    Lissieu à Oingt.

    Date

    2009-2012

    Cote

    6269W4

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Lissieu à Oingt.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Marcilly-d'Azergues à Marcy-l'Étoile.

    1 media

    Marcilly-d'Azergues à Marcy-l'Étoile.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/93

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Marcilly-d'Azergues à Marcy-l'Étoile.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  8. Résultat n°8
    Marchampt à Moiré.

    1 media

    Marchampt à Moiré.

    Date

    1953-2023

    Cote

    6445W23

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Marchampt à Moiré.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  9. Résultat n°9
    État de sections.

    48 medias

    État de sections.

    Date

    1826

    Cote

    3P140/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Marcilly-d'Azergues.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Marchampt-Marnand.

    1 media

    Marchampt-Marnand.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q132

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Marchampt-Marnand.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  12. Résultat n°12

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1826-1914

    Cote

    3P140/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Marcilly-d'Azergues.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Feuille 22. II-5-224-38.

    2 lots 2 medias

    Feuille 22. II-5-224-38.

    Date

    1969

    Cote

    6280W49

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 22. II-5-224-38.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  14. Résultat n°14
    Feuille 161. II-5-224-40.

    2 lots 2 medias

    Feuille 161. II-5-224-40.

    Date

    1970

    Cote

    6280W188

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 161. II-5-224-40.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  15. Résultat n°15
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  16. Résultat n°16
    Feuille 164. II-5-224-39.

    2 lots 2 medias

    Feuille 164. II-5-224-39.

    Date

    1970

    Cote

    6280W191

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 164. II-5-224-39.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  17. Résultat n°17
    L-N hors Lyon.

    1 media

    L-N hors Lyon.

    Date

    1990-2006

    Cote

    6025W15

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • L-N hors Lyon.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  18. Résultat n°18

    1911-1931.

    Date

    1911-1931

    Cote

    3P140/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Marcilly-d'Azergues.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1931.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Loire-sur-Rhône, Lozanne, Longes, Lucenay, Marcy-L'Étoile, Marcilly-d'Azergues, Marnand, Messimy.

    1 media

    Loire-sur-Rhône, Lozanne, Longes, Lucenay, Marcy-L'Étoile, Marcilly-d'Azergues, Marnand, Messimy.

    Date

    2005-2010

    Cote

    5794W16

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Loire-sur-Rhône, Lozanne, Longes, Lucenay, Marcy-L'Étoile,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales