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285 résultats

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  1. Résultat n°1
    1891

    1 media

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6M751

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Lyon.
    • 1891

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  2. Résultat n°2
    5ème partie.

    1 media

    5ème partie.

    Date

    2011-2013

    Cote

    6193W/10

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2011-2013.
    • 5ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  3. Résultat n°3
    1857

    1 media

    1857

    Date

    1857

    Cote

    6M803

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ville de Lyon.
    • 1857

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  4. Résultat n°4
    Vendémiaire an 8-frimaire an 14.

    1 media

    Vendémiaire an 8-frimaire an 14.

    Date

    1800-1805

    Cote

    6M2234

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Réglementation et organisation.
    • Demande de renseignements par le ministère de l'Intérieur...
    • Vendémiaire an 8-frimaire an 14.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  5. Résultat n°5
    4ème partie.

    1 media

    4ème partie.

    Date

    2011-2014

    Cote

    6193W/14

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2011-2014.
    • 4ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  6. Résultat n°6
    4ème partie.

    1 media

    4ème partie.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6193W/50

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.
    • 2014-2015.
    • 4ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  7. Résultat n°7
    1896

    1 media

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6M772

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Villefranche.
    • 1896

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  8. Résultat n°8
    3ème partie.

    1 media

    3ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/68

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  9. Résultat n°9
    2ème partie.

    1 media

    2ème partie.

    Date

    2011-2015

    Cote

    6193W/16

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2011-2015.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  10. Résultat n°10
    1894

    1 media

    1894

    Date

    1894

    Cote

    6M754

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Lyon.
    • 1894

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  11. Résultat n°11
    3ème partie.

    1 media

    3ème partie.

    Date

    2013-2014

    Cote

    6193W/44

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.
    • 2013-2014.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  12. Résultat n°12
    6ème partie.

    1 media

    6ème partie.

    Date

    2013

    Cote

    6193W/95

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2013.
    • 6ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  13. Résultat n°13
    1ère partie.

    1 media

    1ère partie.

    Date

    2013

    Cote

    6193W/116

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Maisons d'enfants : habilitation, contrôle.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  14. Résultat n°14
    1894

    1 media

    1894

    Date

    1894

    Cote

    6M788

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ensemble des cantons.
    • 1894

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  15. Résultat n°15
    2ème partie.

    1 media

    2ème partie.

    Date

    2016

    Cote

    6193W/77

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2016.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  16. Résultat n°16
    2ème partie.

    1 media

    2ème partie.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6193W/48

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.
    • 2014-2015.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  17. Résultat n°17
    1890

    1 media

    1890

    Date

    1890

    Cote

    6M750

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Lyon.
    • 1890

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  18. Résultat n°18
    1892

    1 media

    1892

    Date

    1892

    Cote

    6M768

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Villefranche.
    • 1892

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  19. Résultat n°19
    En hiver.

    2 lots 9 medias

    En hiver.

    Date

    Vers 1940-1950

    Cote

    80Fi36

    • Contexte : 80Fi - Claude Deschamps, prêtre de Saint-Christophe-la-Montagne

    • Personnes.
    • Mariages.
    • Années 1940-1950.
    • En hiver.

    Producteur :

    Claude Deschamps, curé de Trades puis de Saint-Christophe-la-Montagne.

  20. Résultat n°20
    1683-1704.

    1 media

    1683-1704.

    Date

    1683-1704

    Cote

    4G20

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Actes d'opposition aux mariages.
    • 1683-1704.

    Producteur :

    Officialité diocésaine