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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Feuille II-5-226-41.
Cote
6280W353
 Date
1973
 Lieu
QUINCIEUX (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), GENAY (RHONE, FRANCE), MASSIEUX (AIN, FRANCE), PARCIEUX (AIN, FRANCE)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

  • Région lyonnaise.
  • Feuille II-5-226-41.
Résultat n°2
Massieux (eau potable, plan ORSEC, état parcellaire).

1 media

Massieux (eau potable, plan ORSEC, état parcellaire).
Cote
5206W/2
 Date
1991-2003
 Lieu
MASSIEUX (AIN, FRANCE)
 Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

  • Captages.
  • Massieux (eau potable, plan ORSEC, état parcellaire).
Résultat n°3
Feuille 2. II-5-226-41.

1 media

Feuille 2. II-5-226-41.
Cote
6280W29
 Date
1969
 Lieu
GENAY (RHONE, FRANCE), QUINCIEUX (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), MASSIEUX (AIN, FRANCE)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

  • Lyon et environs.
  • Série au 1/5 000e.
  • Feuille 2. II-5-226-41.