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  1. Résultat n°1
    Cailloux-sur-Fontaines : extension de Mionnay, Miribel, Montanay et Sathonay-Village.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines : extension de Mionnay, Miribel, Montanay et Sathonay-Village.

    Date

    1990-1992

    Cote

    4056W79

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
    • Cailloux-sur-Fontaines : extension de Mionnay, Miribel,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier