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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Saint-Héand et Montbrison.
Cote
145J91
 Date
1772-1797
 Lieu
SAINT-HEAND (LOIRE, FRANCE), MONTBRISON (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 145J - Famille Guérin

  • Propriétés.
  • Propriétés Guérin.
  • Propriétés dans la Loire.
  • Saint-Héand et Montbrison.
Résultat n°2
Pièces justificatives, délibérations de la municipalité de Montbrison (9 juin 1793-23 brumaire an II).

2 lots 2 medias

Pièces justificatives, délibérations de la municipalité de Montbrison (9 juin 1793-23 brumaire an II).
Cote
42L164
 Date
09 juin 1793 - 13 nov. 1793
 Lieu
MONTBRISON (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Affaires générales.
  • Pièces justificatives, délibérations de la municipalité...
Résultat n°3
H-Jam.

2 lots 2 medias

H-Jam.
Cote
42L181
 Date
1793-1794
 Lieu
MONTBRISON (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • H-Jam.
Résultat n°4
Chapitres du département.

2 lots 2 medias

Chapitres du département.
Cote
1Q1053
 Date
1790-an IV
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE), BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), MONTBRISON (LOIRE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de première origine.
  • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
  • Chapitres du département.
Résultat n°5
Listes des détenus dans les prisons de Boën, Feurs, Montbrison, Roanne et Saint-Étienne (vendémiaire-pluviôse an II).

2 lots 2 medias

Listes des détenus dans les prisons de Boën, Feurs, Montbrison, Roanne et Saint-Étienne (vendémiaire-pluviôse an II).
Cote
42L159
 Date
22 sept. 1793 - 18 fév. 1794
 Lieu
BOEN (LOIRE, FRANCE), MONTBRISON (LOIRE, FRANCE), ROANNE (LOIRE, FRANCE), SAINT-ETIENNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Affaires générales.
  • Listes des détenus dans les prisons de Boën, Feurs,...