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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Héand et Montbrison.

    Date

    1772-1797

    Cote

    145J91

    • Contexte : 145J - Famille Guérin

    • Propriétés.
    • Propriétés Guérin.
    • Propriétés dans la Loire.
    • Saint-Héand et Montbrison.

    Producteur :

    Guérin (famille)

  2. Résultat n°2

    Pièces justificatives, délibérations de la municipalité de Montbrison (9 juin 1793-23 brumaire an II).

    Date

    09 juin 1793 - 13 nov. 1793

    Cote

    42L164

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Pièces justificatives, délibérations de la municipalité...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  3. Résultat n°3

    H-Jam.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L181

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • H-Jam.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  4. Résultat n°4
    Chapitres du département.

    2 lots 2 medias

    Chapitres du département.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1Q1053

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de première origine.
    • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
    • Chapitres du département.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5

    Listes des détenus dans les prisons de Boën, Feurs, Montbrison, Roanne et Saint-Étienne (vendémiaire-pluviôse an II).

    Date

    22 sept. 1793 - 18 fév. 1794

    Cote

    42L159

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Listes des détenus dans les prisons de Boën, Feurs,...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire