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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Contre Roch Fourrat, contrôleur ordinaire des guerres à Lyon.

1 media

Contre Roch Fourrat, contrôleur ordinaire des guerres à Lyon.
Cote
1E1286
 Date
1750
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Roch Fourrat, contrôleur ordinaire des guerres...
Résultat n°2
Registre des noms des habitants qui doivent des droits et des servis à la seigneurie de Montluel.

1 media

Registre des noms des habitants qui doivent des droits et des servis à la seigneurie de Montluel.
Cote
1E1274
 Date
1783
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Registre des noms des habitants qui doivent des droits...
Résultat n°3
Reconnaissances.

1 media

Reconnaissances.
Cote
1E1276
 Date
1377-1741
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Reconnaissances.
Résultat n°4
Contre Michel Valat, marchand drapier.

1 media

Contre Michel Valat, marchand drapier.
Cote
1E1291
 Date
1758
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Michel Valat, marchand drapier.
Résultat n°5
Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.

1 media

Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.
Cote
1E1289
 Date
1754
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.
Résultat n°6
Contre Pierre Tercel, meunier.

1 media

Contre Pierre Tercel, meunier.
Cote
1E1287
 Date
1750-1751
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Pierre Tercel, meunier.
Résultat n°7
Contre Antoine Guichard, cordonnier.

1 media

Contre Antoine Guichard, cordonnier.
Cote
1E1295
 Date
1766-1768
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Antoine Guichard, cordonnier.
Résultat n°8
1766-1770

1 media

1766-1770
Cote
1E1297
 Date
1766-1770
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Jean Tercel, boulanger.
  • 1766-1770
Résultat n°9
Contre Sébastien Buyat, marchand.

1 media

Contre Sébastien Buyat, marchand.
Cote
1E1288
 Date
1752
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Sébastien Buyat, marchand.
Résultat n°10
Contrainte délivrée au préjudice de Nicolas de Jussieu.

1 media

Contrainte délivrée au préjudice de Nicolas de Jussieu.
Cote
1E1281
 Date
1748
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contrainte délivrée au préjudice de Nicolas de Jussieu.
Résultat n°11
Plans.

1 media

Plans.
Cote
1E1301
 Date
dix-huitième siècle
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Plans.
Résultat n°12
Extrait des terriers, extentes et reconnaissances pour le Roi du château, ville et seigneurie de Montluel.

1 media

Extrait des terriers, extentes et reconnaissances pour le Roi du château, ville et seigneurie de Montluel.
Cote
1E1269
 Date
1548
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Extrait des terriers, extentes et reconnaissances pour...
Résultat n°13
Terrier du château et de la ville de Montluel, reçu par Jean Monin au profit de Philippe de Savoie, comte de Baugé et de Bresse.

1 media

Terrier du château et de la ville de Montluel, reçu par Jean Monin au profit de Philippe de Savoie, comte de Baugé et de Bresse.
Cote
1E1268
 Date
1494
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Terrier du château et de la ville de Montluel, reçu...
Résultat n°14
Extrait du compte des revenus de Montluel.

1 media

Extrait du compte des revenus de Montluel.
Cote
1E1266
 Date
1340-1341
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Extrait du compte des revenus de Montluel.
Résultat n°15
Extrait des vérifications du fief de Montluel.

1 media

Extrait des vérifications du fief de Montluel.
Cote
1E1273
 Date
1764
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Extrait des vérifications du fief de Montluel.
Résultat n°16
Contre plusieurs particuliers.

1 media

Contre plusieurs particuliers.
Cote
1E1299
 Date
1767-1783
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre plusieurs particuliers.
Résultat n°17
Contre Jean Saillard, marchand.

1 media

Contre Jean Saillard, marchand.
Cote
1E1283
 Date
1749
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Jean Saillard, marchand.
Résultat n°18
Recueil des nouveaux possesseurs des fonds mouvant de la directe de la seigneurie de Montluel.

1 media

Recueil des nouveaux possesseurs des fonds mouvant de la directe de la seigneurie de Montluel.
Cote
1E1272
 Date
1745
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Recueil des nouveaux possesseurs des fonds mouvant...
Résultat n°19
Contre Charles Chavet et Pierre Robin, marchands.

1 media

Contre Charles Chavet et Pierre Robin, marchands.
Cote
1E1285
 Date
1750
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Charles Chavet et Pierre Robin, marchands.
Résultat n°20
Contre Jean Tournachon, marchand.

1 media

Contre Jean Tournachon, marchand.
Cote
1E1284
 Date
1749
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Jean Tournachon, marchand.
Résultat n°21
Contre Benoît Dumont, sur les droits féodaux de la seigneurie de Montluel.

1 media

Contre Benoît Dumont, sur les droits féodaux de la seigneurie de Montluel.
Cote
1E1294
 Date
1766-1768
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Benoît Dumont, sur les droits féodaux de la...
Résultat n°22
Procédure contre le prieur de la Boisse.

1 media

Procédure contre le prieur de la Boisse.
Cote
1E1280
 Date
1747-1751
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Procédure contre le prieur de la Boisse.
Résultat n°23
Contre Joseph Crétin, aubergiste à Montluel.

1 media

Contre Joseph Crétin, aubergiste à Montluel.
Cote
1E1282
 Date
1748-1750
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Joseph Crétin, aubergiste à Montluel.
Résultat n°24
Abénévis concédés par les seigneurs de Montluel.

1 media

Abénévis concédés par les seigneurs de Montluel.
Cote
1E1271
 Date
1634-1764
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Abénévis concédés par les seigneurs de Montluel.
Résultat n°25
Contre les héritiers de Benoît Lager, peigneur de chanvre.

1 media

Contre les héritiers de Benoît Lager, peigneur de chanvre.
Cote
1E1293
 Date
1766-1769
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre les héritiers de Benoît Lager, peigneur de chanvre.
Résultat n°26
Procédures par François de Jussieu, curé de Montrottier.

1 media

Procédures par François de Jussieu, curé de Montrottier.
Cote
1E1265
 Date
1661-1670
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures par François de Jussieu, curé de Montrottier.
Résultat n°27
Contre Denis Vanel, notaire royal et commissaire en droits seigneuriaux.

1 media

Contre Denis Vanel, notaire royal et commissaire en droits seigneuriaux.
Cote
1E1292
 Date
1758
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Denis Vanel, notaire royal et commissaire en...
Résultat n°28
Droits du seigneur de Montluel : procédures.

1 media

Droits du seigneur de Montluel : procédures.
Cote
1E1279
 Date
1746-1770
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Droits du seigneur de Montluel : procédures.
Résultat n°29
1770-1773

1 media

1770-1773
Cote
1E1298
 Date
1770-1773
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Jean Tercel, boulanger.
  • 1770-1773
Résultat n°30
Liève non signée, sans date, portant les noms des tenanciers redevables au seigneur de Montluel.

1 media

Liève non signée, sans date, portant les noms des tenanciers redevables au seigneur de Montluel.
Cote
1E1275
 Date
XVIIIe s.
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Liève non signée, sans date, portant les noms des tenanciers...
Résultat n°31
Pièces éparses de procédure.

1 media

Pièces éparses de procédure.
Cote
1E1300
 Date
dix-huitième siècle
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Pièces éparses de procédure.
Résultat n°32
Droits de cartelage, mesurage et péage du comté de Montluel : procédures.

1 media

Droits de cartelage, mesurage et péage du comté de Montluel : procédures.
Cote
1E1277
 Date
1745-1752
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Droits de cartelage, mesurage et péage du comté de...
Résultat n°33
Terrier reçu pour le Roi à cause du château, ville et mandement de Montluel.

1 media

Terrier reçu pour le Roi à cause du château, ville et mandement de Montluel.
Cote
1E1270
 Date
1554-1556
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Terrier reçu pour le Roi à cause du château, ville...
Résultat n°34
Vente par Nicolas de Jussieu de son domaine de Montromand (paroisse de Bessenay).

1 media

Vente par Nicolas de Jussieu de son domaine de Montromand (paroisse de Bessenay).
Cote
1E1278
 Date
1746
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Vente par Nicolas de Jussieu de son domaine de Montromand...
Résultat n°35
Contre Pierre Guérin, marchand.

1 media

Contre Pierre Guérin, marchand.
Cote
1E1296
 Date
1766-1769
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Pierre Guérin, marchand.
Résultat n°36
Terrier reçu par Jean Monin au profit de Philippe de Savoie, comte de Baugé et de Bresse.

1 media

Terrier reçu par Jean Monin au profit de Philippe de Savoie, comte de Baugé et de Bresse.
Cote
1E1267
 Date
1487-1635
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Terrier reçu par Jean Monin au profit de Philippe de...
Résultat n°37
Contre Jean-Baptiste Bertholon, boulanger.

1 media

Contre Jean-Baptiste Bertholon, boulanger.
Cote
1E1290
 Date
1754-1755
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Jean-Baptiste Bertholon, boulanger.