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  1. Résultat n°1
    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    2Q404

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Montromant.

    1 media

    Montromant.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/105

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Montromant.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  3. Résultat n°3
    État de sections.

    81 medias

    État de sections.

    Date

    1827

    Cote

    3P156/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Montromant.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1827-1914

    Cote

    3P156/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Montromant.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5

    Montromant.

    Date

    [2019]

    Cote

    5545W197

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Montromant.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6
    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q403

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens appartenant aux communautés laïques...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  8. Résultat n°8

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P156/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Montromant.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9

    Permis n°PC191910017, PC191910027, PC191910031, PC191910047, PC191920037, PC191930036, PC138910002, PC138930001, PC043880002, PC043880028, PC043880064 et PC179920011.

    Date

    1991-1993

    Cote

    4564W37

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC191910017, PC191910027, PC191910031, PC191910047,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914-1934

    Cote

    3P156/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Montromant.
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11

    1911-1934.

    Date

    1911-1934

    Cote

    3P156/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Montromant.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1934.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Paroisses d'Aveize, Duerne, Saint-Genis-l'Argentière, Montromant, Vaugneray.

    2 lots 2 medias

    Paroisses d'Aveize, Duerne, Saint-Genis-l'Argentière, Montromant, Vaugneray.

    Date

    1729-1743

    Cote

    11J36

    • Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber
    • Gestion seigneuriale et domaniale.
    • Rente noble de Jean-Baptiste François Comarmond.
    • Terrier des rentes de Jean-Baptiste François Comarmond.
    • Paroisses d'Aveize, Duerne, Saint-Genis-l'Argentière,...

    Producteur :

    Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.