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  1. Résultat n°1
    1917.

    1 media

    1917.

    Date

    1917

    Cote

    6M2985

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1917.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  2. Résultat n°2
    1856.

    1 media

    1856.

    Date

    1856

    Cote

    6M2828

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1856.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  3. Résultat n°3
    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Orliénas, Riverie, Rontalon et Saint-Didier-sous-Riverie.

    1 media

    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Orliénas, Riverie, Rontalon et Saint-Didier-sous-Riverie.

    Date

    2004

    Cote

    6380W20

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2004.
    • Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  4. Résultat n°4

    Permis n°PC115880017, PC115880023, PC127880026, PC127880038, PC141880025, PC149880051, PC275880037 et PC290880043.

    Date

    1988

    Cote

    4565W67

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC115880017, PC115880023, PC127880026, PC127880038,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    1853-1860.

    1 media

    1853-1860.

    Date

    1842-1860

    Cote

    6M2823

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Synthèses pour le Département.
    • 1853-1860.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  6. Résultat n°6

    1911-1942.

    Date

    1911-1942

    Cote

    3P159/8

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Mornant.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1942.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Affaires militaires.

    1 media

    Affaires militaires.

    Date

    1795-1800

    Cote

    17L18

    • Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales
    • Mornant.
    • Affaires militaires.

    Producteur :

    Rhône (France). Municipalités cantonales

  8. Résultat n°8
    1954-1960.

    2 lots 306 medias

    1954-1960.

    Date

    1954-1960

    Cote

    EDEPOT141/61

    • Contexte : EDEPOT141 - Commune de Mornant
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1954-1960.

    Producteur :

    Mornant (Rhône, France ; commune)

  9. Résultat n°9
    Montrottier, Mornant, Oingt, Orliénas.

    1 media

    Montrottier, Mornant, Oingt, Orliénas.

    Date

    1982-2003

    Cote

    6155W52

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Montrottier, Mornant, Oingt, Orliénas.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10
    1840.

    1 media

    1840.

    Date

    1840

    Cote

    6M2970

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1840.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  11. Résultat n°11
    Feuille 209. II-5-223-29.

    2 lots 2 medias

    Feuille 209. II-5-223-29.

    Date

    1971

    Cote

    6280W236

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 209. II-5-223-29.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  12. Résultat n°12

    1867-1876.

    Date

    1867-1876

    Cote

    EDEPOT141/31

    • Contexte : EDEPOT141 - Commune de Mornant
    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1867-1876.

    Producteur :

    Mornant (Rhône, France ; commune)

  13. Résultat n°13
    Mornant, La Mulatière, Oingt, Odenas, Orliénas, Oullins, Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Mornant, La Mulatière, Oingt, Odenas, Orliénas, Oullins, Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W19

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Mornant, La Mulatière, Oingt, Odenas, Orliénas, Oullins,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  14. Résultat n°14
    1871.

    1 media

    1871.

    Date

    1871

    Cote

    6M2842

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1871.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  15. Résultat n°15
    1876.

    1 media

    1876.

    Date

    1876

    Cote

    6M2847

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1876.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  16. Résultat n°16
    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Orliénas, Pollionnay et Rontalon.

    1 media

    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Orliénas, Pollionnay et Rontalon.

    Date

    2000

    Cote

    6380W14

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2000.
    • Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  17. Résultat n°17
    29 mai 1657-29 aout 1660.

    9 medias

    29 mai 1657-29 aout 1660.

    Date

    1657-1660

    Cote

    EDEPOT141/2

    • Contexte : EDEPOT141 - Commune de Mornant
    • Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, décès).
    • 29 mai 1657-29 aout 1660.

    Producteur :

    Mornant (Rhône, France ; commune)

  18. Résultat n°18

    État de sections.

    Date

    1812

    Cote

    3P159/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Mornant.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19

    1886-1896.

    Date

    1886-1896

    Cote

    EDEPOT141/33

    • Contexte : EDEPOT141 - Commune de Mornant
    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1886-1896.

    Producteur :

    Mornant (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20
    1932.

    1 media

    1932.

    Date

    1932

    Cote

    6M2993

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1932.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  21. Résultat n°21
    2 brumaire an V-6 germinal an VIII.

    1 media

    2 brumaire an V-6 germinal an VIII.

    Date

    23 octobre 1796-27 mars 1800

    Cote

    17L6

    • Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales
    • Mornant.
    • Enregistrement des certificats de résidence.
    • 2 brumaire an V-6 germinal an VIII.

    Producteur :

    Rhône (France). Municipalités cantonales

  22. Résultat n°22

    1793-1797.

    Date

    1793-1797

    Cote

    EDEPOT141/35

    • Contexte : EDEPOT141 - Commune de Mornant
    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1793-1797.

    Producteur :

    Mornant (Rhône, France ; commune)

  23. Résultat n°23
    1927.

    1 media

    1927.

    Date

    1927

    Cote

    6M2988

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1927.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  24. Résultat n°24
    Marchés 80080 à 80096.

    1 media

    Marchés 80080 à 80096.

    Date

    1980

    Cote

    3679W16

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1980.
    • Marchés 80080 à 80096.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25
    De « Comité du Rhône de judo » à « Société nautique de Loire-sur-Rhône ».

    1 media

    De « Comité du Rhône de judo » à « Société nautique de Loire-sur-Rhône ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/6

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...
    • 2010.
    • De « Comité du Rhône de judo » à « Société nautique...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  26. Résultat n°26

    1877-1886.

    Date

    1877-1886

    Cote

    EDEPOT141/44

    • Contexte : EDEPOT141 - Commune de Mornant
    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1877-1886.

    Producteur :

    Mornant (Rhône, France ; commune)

  27. Résultat n°27

    1615-1685.

    Date

    1615-1685

    Cote

    EDEPOT141/3

    • Contexte : EDEPOT141 - Commune de Mornant
    • Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, décès).
    • 1615-1685.

    Producteur :

    Mornant (Rhône, France ; commune)

  28. Résultat n°28
    1853.

    1 media

    1853.

    Date

    1853

    Cote

    6M2825

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1853.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  29. Résultat n°29

    1718-1740.

    Date

    1718-1740

    Cote

    EDEPOT141/6

    • Contexte : EDEPOT141 - Commune de Mornant
    • Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, décès).
    • 1718-1740.

    Producteur :

    Mornant (Rhône, France ; commune)

  30. Résultat n°30
    1910.

    1 media

    1910.

    Date

    1910

    Cote

    6M2873

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1910.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  31. Résultat n°31
    1904-1919.

    2 lots 404 medias

    1904-1919.

    Date

    1904-1919

    Cote

    EDEPOT141/53

    • Contexte : EDEPOT141 - Commune de Mornant
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1904-1919.

    Producteur :

    Mornant (Rhône, France ; commune)

  32. Résultat n°32
    1915.

    1 media

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    6M2983

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1915.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  33. Résultat n°33
    1873.

    1 media

    1873.

    Date

    1873

    Cote

    6M2844

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1873.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  34. Résultat n°34
    Mornant.

    1 media

    Mornant.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/107

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Mornant.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  35. Résultat n°35
    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy et Mornant.

    1 media

    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy et Mornant.

    Date

    1997

    Cote

    6380W7

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1997.
    • Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  36. Résultat n°36
    1848.

    1 media

    1848.

    Date

    1848

    Cote

    6M2978

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1848.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  37. Résultat n°37
    Travaux publics.

    1 media

    Travaux publics.

    Date

    1797-1799

    Cote

    17L19

    • Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales
    • Mornant.
    • Travaux publics.

    Producteur :

    Rhône (France). Municipalités cantonales

  38. Résultat n°38
    11 prairial an II-4 vendémiaire an III.

    1 media

    11 prairial an II-4 vendémiaire an III.

    Date

    30 mai 1794-25 septembre 1794

    Cote

    32L41

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
    • District de Lyon-Campagne.
    • Comités communaux.
    • Mornant.
    • Délibérations.
    • 11 prairial an II-4 vendémiaire an III.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  39. Résultat n°39
    1861.

    1 media

    1861.

    Date

    1861

    Cote

    6M2833

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1861.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  40. Résultat n°40
    1864.

    1 media

    1864.

    Date

    1864

    Cote

    6M2836

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1864.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.