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  1. Résultat n°1
    Rente du prieuré de Salles.

    1 media

    Rente du prieuré de Salles.

    Date

    1749

    Cote

    1E1754

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Autres rentes.
    • Rente du prieuré de Salles.
  2. Résultat n°2
    1539-1544

    1 media

    1539-1544

    Date

    1539-1544

    Cote

    1E1689

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1539-1544
  3. Résultat n°3
    1457-1501

    1 media

    1457-1501

    Date

    1457-1501

    Cote

    1E1687

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1457-1501
  4. Résultat n°4
    Paroisse de Jarnioux.

    1 media

    Paroisse de Jarnioux.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1741

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Jarnioux.
  5. Résultat n°5
    Reconnaissances, procédures.

    1 media

    Reconnaissances, procédures.

    Date

    1685-1788

    Cote

    1E1652

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille de Bussière.
    • Reconnaissances, procédures.
  6. Résultat n°6
    Contre Claude de Beaufremont, seigneur de Sennecey.

    1 media

    Contre Claude de Beaufremont, seigneur de Sennecey.

    Date

    1577-1600

    Cote

    1E1710

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre Claude de Beaufremont, seigneur de Sennecey.
  7. Résultat n°7
    Cartes.

    1 media

    Cartes.

    Date

    1695

    Cote

    1E1756

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Fief du Châtelard (paroisse de Lancié).
    • Cartes.
  8. Résultat n°8
    Rétablissement du droit de guet par Louis XII.

    2 lots 4 medias

    Rétablissement du droit de guet par Louis XII.

    Date

    1504

    Cote

    1E1681/1

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Droit de guet et de garde.
    • Exercice par Jean puis Lazare de Saint-Amour.
    • Rétablissement du droit de guet par Louis XII.
  9. Résultat n°9
    1544-1545

    1 media

    1544-1545

    Date

    1544-1545

    Cote

    1E1690

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1544-1545
  10. Résultat n°10
    Contre Jean Vimard, apothicaire à Lyon.

    1 media

    Contre Jean Vimard, apothicaire à Lyon.

    Date

    1591

    Cote

    1E1706

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre Jean Vimard, apothicaire à Lyon.
  11. Résultat n°11
    Rentes de Montmelas.

    1 media

    Rentes de Montmelas.

    Date

    XVIe-XVIIIe s.

    Cote

    1E1752

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Autres rentes.
    • Rentes de Montmelas.
  12. Résultat n°12
    Église de Lacenas et chapelle du château du Sou.

    1 media

    Église de Lacenas et chapelle du château du Sou.

    Date

    1594-XVIIIe s.

    Cote

    1E1703

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Eglises.
    • Église de Lacenas et chapelle du château du Sou.
  13. Résultat n°13
    Contre Louis Léviste de Briandas.

    1 media

    Contre Louis Léviste de Briandas.

    Date

    1763-1766

    Cote

    1E1671

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre Louis Léviste de Briandas.
  14. Résultat n°14
    Contre les créanciers d'Antoine de la Porte.

    1 media

    Contre les créanciers d'Antoine de la Porte.

    Date

    1583-1602

    Cote

    1E1711

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre les créanciers d'Antoine de la Porte.
  15. Résultat n°15
    Aveux et dénombrements.

    1 media

    Aveux et dénombrements.

    Date

    1539-1767

    Cote

    1E1695

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Aveux et dénombrements.
  16. Résultat n°16
    Reconnaissances de rentes.

    1 media

    Reconnaissances de rentes.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1659

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Reconnaissances de rentes.
  17. Résultat n°17
    Paroisse de Villié.

    1 media

    Paroisse de Villié.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1730

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Villié.
  18. Résultat n°18
    Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.

    1 media

    Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.

    Date

    1737

    Cote

    1E1667

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.
  19. Résultat n°19
    Paroisse de Ville-sur-Jarnioux.

    1 media

    Paroisse de Ville-sur-Jarnioux.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1750

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Ville-sur-Jarnioux.
  20. Résultat n°20
    François Gaspard : contrat de mariage, vente.

    1 media

    François Gaspard : contrat de mariage, vente.

    Date

    1554-1558

    Cote

    1E1678

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Titres de famille.
    • François Gaspard : contrat de mariage, vente.