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  1. Résultat n°1
    Rente du prieuré de Salles.

    1 media

    Rente du prieuré de Salles.

    Date

    1749

    Cote

    1E1754

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Autres rentes.
    • Rente du prieuré de Salles.
  2. Résultat n°2
    1539-1544

    1 media

    1539-1544

    Date

    1539-1544

    Cote

    1E1689

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1539-1544
  3. Résultat n°3
    1457-1501

    1 media

    1457-1501

    Date

    1457-1501

    Cote

    1E1687

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1457-1501
  4. Résultat n°4
    Paroisse de Jarnioux.

    1 media

    Paroisse de Jarnioux.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1741

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Jarnioux.
  5. Résultat n°5
    Reconnaissances, procédures.

    1 media

    Reconnaissances, procédures.

    Date

    1685-1788

    Cote

    1E1652

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille de Bussière.
    • Reconnaissances, procédures.
  6. Résultat n°6
    Contre Claude de Beaufremont, seigneur de Sennecey.

    1 media

    Contre Claude de Beaufremont, seigneur de Sennecey.

    Date

    1577-1600

    Cote

    1E1710

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre Claude de Beaufremont, seigneur de Sennecey.
  7. Résultat n°7
    Cartes.

    1 media

    Cartes.

    Date

    1695

    Cote

    1E1756

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Fief du Châtelard (paroisse de Lancié).
    • Cartes.
  8. Résultat n°8
    Rétablissement du droit de guet par Louis XII.

    2 lots 4 medias

    Rétablissement du droit de guet par Louis XII.

    Date

    1504

    Cote

    1E1681/1

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Droit de guet et de garde.
    • Exercice par Jean puis Lazare de Saint-Amour.
    • Rétablissement du droit de guet par Louis XII.
  9. Résultat n°9
    1544-1545

    1 media

    1544-1545

    Date

    1544-1545

    Cote

    1E1690

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1544-1545
  10. Résultat n°10
    Contre Jean Vimard, apothicaire à Lyon.

    1 media

    Contre Jean Vimard, apothicaire à Lyon.

    Date

    1591

    Cote

    1E1706

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre Jean Vimard, apothicaire à Lyon.
  11. Résultat n°11
    Rentes de Montmelas.

    1 media

    Rentes de Montmelas.

    Date

    XVIe-XVIIIe s.

    Cote

    1E1752

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Autres rentes.
    • Rentes de Montmelas.
  12. Résultat n°12
    Église de Lacenas et chapelle du château du Sou.

    1 media

    Église de Lacenas et chapelle du château du Sou.

    Date

    1594-XVIIIe s.

    Cote

    1E1703

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Eglises.
    • Église de Lacenas et chapelle du château du Sou.
  13. Résultat n°13
    Contre Louis Léviste de Briandas.

    1 media

    Contre Louis Léviste de Briandas.

    Date

    1763-1766

    Cote

    1E1671

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre Louis Léviste de Briandas.
  14. Résultat n°14
    Contre les créanciers d'Antoine de la Porte.

    1 media

    Contre les créanciers d'Antoine de la Porte.

    Date

    1583-1602

    Cote

    1E1711

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre les créanciers d'Antoine de la Porte.
  15. Résultat n°15
    Aveux et dénombrements.

    1 media

    Aveux et dénombrements.

    Date

    1539-1767

    Cote

    1E1695

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Aveux et dénombrements.
  16. Résultat n°16
    Reconnaissances de rentes.

    1 media

    Reconnaissances de rentes.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1659

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Reconnaissances de rentes.
  17. Résultat n°17
    Paroisse de Villié.

    1 media

    Paroisse de Villié.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1730

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Villié.
  18. Résultat n°18
    Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.

    1 media

    Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.

    Date

    1737

    Cote

    1E1667

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.
  19. Résultat n°19
    Paroisse de Ville-sur-Jarnioux.

    1 media

    Paroisse de Ville-sur-Jarnioux.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1750

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Ville-sur-Jarnioux.
  20. Résultat n°20
    François Gaspard : contrat de mariage, vente.

    1 media

    François Gaspard : contrat de mariage, vente.

    Date

    1554-1558

    Cote

    1E1678

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Titres de famille.
    • François Gaspard : contrat de mariage, vente.
  21. Résultat n°21
    Relations avec l'abbaye de Saint-Rigaud.

    1 media

    Relations avec l'abbaye de Saint-Rigaud.

    Date

    1660-1680

    Cote

    1E1704

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Eglises.
    • Relations avec l'abbaye de Saint-Rigaud.
  22. Résultat n°22
    Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.

    1 media

    Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.

    Date

    1727-1754

    Cote

    1E1669

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.
  23. Résultat n°23
    1592-1604

    1 media

    1592-1604

    Date

    1592-1604

    Cote

    1E1700

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1592-1604
  24. Résultat n°24
    Prébende de Sainte-Catherine.

    1 media

    Prébende de Sainte-Catherine.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1748

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Prébende de Sainte-Catherine.
  25. Résultat n°25
    Paroisse de Frans.

    1 media

    Paroisse de Frans.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1739

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Frans.
  26. Résultat n°26
    Contre Antoine Manges, marchand.

    1 media

    Contre Antoine Manges, marchand.

    Date

    1735

    Cote

    1E1666

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre Antoine Manges, marchand.
  27. Résultat n°27
    Contre la maison des pauvres de Reneins.

    1 media

    Contre la maison des pauvres de Reneins.

    Date

    1740-1744

    Cote

    1E1668

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre la maison des pauvres de Reneins.
  28. Résultat n°28
    Cartes et plans par territoire.

    1 media

    Cartes et plans par territoire.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1733

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Cogny.
    • Cartes et plans par territoire.
  29. Résultat n°29
    Contre Denis, Michelette et Antoine Collet.

    1 media

    Contre Denis, Michelette et Antoine Collet.

    Date

    XVIe s.

    Cote

    1E1713

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
    • Contre Denis, Michelette et Antoine Collet.
  30. Résultat n°30
    Pour une association de propriétaires viticulteurs.

    1 media

    Pour une association de propriétaires viticulteurs.

    Date

    1784-1786

    Cote

    1E1673

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Pour une association de propriétaires viticulteurs.
  31. Résultat n°31
    Papiers de famille.

    1 media

    Papiers de famille.

    Date

    1574-1751

    Cote

    1E1649

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille de Bussière.
    • Papiers de famille.
  32. Résultat n°32
    Plans grossièrement tracés de territoires mouvant de cette rente.

    1 media

    Plans grossièrement tracés de territoires mouvant de cette rente.

    Date

    1742-1768

    Cote

    1E1745

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Lacenas.
    • Plans grossièrement tracés de territoires mouvant de...
  33. Résultat n°33
    Acquisition du fief de Bussy par Claude de Baronnat.

    1 media

    Acquisition du fief de Bussy par Claude de Baronnat.

    Date

    1538

    Cote

    1E1656

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Acquisition du fief de Bussy par Claude de Baronnat.
  34. Résultat n°34
    1468-1540

    1 media

    1468-1540

    Date

    1468-1540

    Cote

    1E1697

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1468-1540
  35. Résultat n°35
    Procédures intéressant la famille Gaspard du Sou.

    1 media

    Procédures intéressant la famille Gaspard du Sou.

    Date

    1593-1722

    Cote

    1E1762

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Pièces diverses.
    • Procédures intéressant la famille Gaspard du Sou.
  36. Résultat n°36
    Rente constituée par Louis de Bussières.

    1 media

    Rente constituée par Louis de Bussières.

    Date

    1703-1752

    Cote

    1E1651

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille de Bussière.
    • Rente constituée par Louis de Bussières.
  37. Résultat n°37
    1545-1546

    1 media

    1545-1546

    Date

    1545-1546

    Cote

    1E1691

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1545-1546
  38. Résultat n°38
    Droits de Marie Bottu, femme de Jacques-François Mignot.

    1 media

    Droits de Marie Bottu, femme de Jacques-François Mignot.

    Date

    1727

    Cote

    1E1665

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Droits de Marie Bottu, femme de Jacques-François Mignot.
  39. Résultat n°39
    Vente à Saint-Lager.

    1 media

    Vente à Saint-Lager.

    Date

    1775

    Cote

    1E1764

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Pièces diverses.
    • Vente à Saint-Lager.
  40. Résultat n°40
    Livre des recettes.

    1 media

    Livre des recettes.

    Date

    1753-1789

    Cote

    1E1717

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Livre des recettes.