Mignot de Bussy (famille)

Résultat n°1

1 media
Rente du prieuré de Salles.

Date

1749

Cote

1E1754
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Autres rentes.
- Rente du prieuré de Salles.
Résultat n°2

1 media
1539-1544

Date

1539-1544

Cote

1E1689
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Seigneurie de Fontcrenne.
- Transactions, acquisitions, ventes.
- 1539-1544
Résultat n°3

1 media
1457-1501

Date

1457-1501

Cote

1E1687
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Seigneurie de Fontcrenne.
- Transactions, acquisitions, ventes.
- 1457-1501
Résultat n°4

1 media
Paroisse de Jarnioux.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1741
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
- Paroisse de Jarnioux.
Résultat n°5

1 media
Reconnaissances, procédures.

Date

1685-1788

Cote

1E1652
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille de Bussière.
- Reconnaissances, procédures.
Résultat n°6

1 media
Contre Claude de Beaufremont, seigneur de Sennecey.

Date

1577-1600

Cote

1E1710
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
- Contre Claude de Beaufremont, seigneur de Sennecey.
Résultat n°7

1 media
Cartes.

Date

1695

Cote

1E1756
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Fief du Châtelard (paroisse de Lancié).
- Cartes.
Résultat n°8

2 lots 4 medias
Rétablissement du droit de guet par Louis XII.

Date

1504

Cote

1E1681/1
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Seigneurie de Fontcrenne.
- Droit de guet et de garde.
- Exercice par Jean puis Lazare de Saint-Amour.
- Rétablissement du droit de guet par Louis XII.
Résultat n°9

1 media
1544-1545

Date

1544-1545

Cote

1E1690
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Seigneurie de Fontcrenne.
- Transactions, acquisitions, ventes.
- 1544-1545
Résultat n°10

1 media
Contre Jean Vimard, apothicaire à Lyon.

Date

1591

Cote

1E1706
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
- Contre Jean Vimard, apothicaire à Lyon.
Résultat n°11

1 media
Rentes de Montmelas.

Date

XVIe-XVIIIe s.

Cote

1E1752
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Autres rentes.
- Rentes de Montmelas.
Résultat n°12

1 media
Église de Lacenas et chapelle du château du Sou.

Date

1594-XVIIIe s.

Cote

1E1703
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Seigneurie du Sou.
- Eglises.
- Église de Lacenas et chapelle du château du Sou.
Résultat n°13

1 media
Contre Louis Léviste de Briandas.

Date

1763-1766

Cote

1E1671
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
- Procédures.
- Contre Louis Léviste de Briandas.
Résultat n°14

1 media
Contre les créanciers d'Antoine de la Porte.

Date

1583-1602

Cote

1E1711
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
- Contre les créanciers d'Antoine de la Porte.
Résultat n°15

1 media
Aveux et dénombrements.

Date

1539-1767

Cote

1E1695
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Seigneurie du Sou.
- Aveux et dénombrements.
Résultat n°16

1 media
Reconnaissances de rentes.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1659
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
- Titres domaniaux.
- Reconnaissances de rentes.
Résultat n°17

1 media
Paroisse de Villié.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1730
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
- Paroisse de Villié.
Résultat n°18

1 media
Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.

Date

1737

Cote

1E1667
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
- Procédures.
- Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.
Résultat n°19

1 media
Paroisse de Ville-sur-Jarnioux.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1750
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
- Paroisse de Ville-sur-Jarnioux.
Résultat n°20

1 media
François Gaspard : contrat de mariage, vente.

Date

1554-1558

Cote

1E1678
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Titres de famille.
- François Gaspard : contrat de mariage, vente.
Résultat n°21

1 media
Relations avec l'abbaye de Saint-Rigaud.

Date

1660-1680

Cote

1E1704
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Seigneurie du Sou.
- Eglises.
- Relations avec l'abbaye de Saint-Rigaud.
Résultat n°22

1 media
Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.

Date

1727-1754

Cote

1E1669
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
- Procédures.
- Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.
Résultat n°23

1 media
1592-1604

Date

1592-1604

Cote

1E1700
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Seigneurie du Sou.
- Transactions, acquisitions, ventes.
- 1592-1604
Résultat n°24

1 media
Prébende de Sainte-Catherine.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1748
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
- Prébende de Sainte-Catherine.
Résultat n°25

1 media
Paroisse de Frans.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1739
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
- Paroisse de Frans.
Résultat n°26

1 media
Contre Antoine Manges, marchand.

Date

1735

Cote

1E1666
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
- Procédures.
- Contre Antoine Manges, marchand.
Résultat n°27

1 media
Contre la maison des pauvres de Reneins.

Date

1740-1744

Cote

1E1668
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
- Procédures.
- Contre la maison des pauvres de Reneins.
Résultat n°28

1 media
Cartes et plans par territoire.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1733
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
- Paroisse de Cogny.
- Cartes et plans par territoire.
Résultat n°29

1 media
Contre Denis, Michelette et Antoine Collet.

Date

XVIe s.

Cote

1E1713
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
- Contre Denis, Michelette et Antoine Collet.
Résultat n°30

1 media
Pour une association de propriétaires viticulteurs.

Date

1784-1786

Cote

1E1673
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
- Procédures.
- Pour une association de propriétaires viticulteurs.
Résultat n°31

1 media
Papiers de famille.

Date

1574-1751

Cote

1E1649
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille de Bussière.
- Papiers de famille.
Résultat n°32

1 media
Plans grossièrement tracés de territoires mouvant de cette rente.

Date

1742-1768

Cote

1E1745
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
- Paroisse de Lacenas.
- Plans grossièrement tracés de territoires mouvant de...
Résultat n°33

1 media
Acquisition du fief de Bussy par Claude de Baronnat.

Date

1538

Cote

1E1656
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
- Titres domaniaux.
- Acquisition du fief de Bussy par Claude de Baronnat.
Résultat n°34

1 media
1468-1540

Date

1468-1540

Cote

1E1697
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Seigneurie du Sou.
- Transactions, acquisitions, ventes.
- 1468-1540
Résultat n°35

1 media
Procédures intéressant la famille Gaspard du Sou.

Date

1593-1722

Cote

1E1762
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Pièces diverses.
- Procédures intéressant la famille Gaspard du Sou.
Résultat n°36

1 media
Rente constituée par Louis de Bussières.

Date

1703-1752

Cote

1E1651
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille de Bussière.
- Rente constituée par Louis de Bussières.
Résultat n°37

1 media
1545-1546

Date

1545-1546

Cote

1E1691
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Seigneurie de Fontcrenne.
- Transactions, acquisitions, ventes.
- 1545-1546
Résultat n°38

1 media
Droits de Marie Bottu, femme de Jacques-François Mignot.

Date

1727

Cote

1E1665
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
- Procédures.
- Droits de Marie Bottu, femme de Jacques-François Mignot.
Résultat n°39

1 media
Vente à Saint-Lager.

Date

1775

Cote

1E1764
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Pièces diverses.
- Vente à Saint-Lager.
Résultat n°40

1 media
Livre des recettes.

Date

1753-1789

Cote

1E1717
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Recettes, comptes, listes.
- Livre des recettes.
Résultat n°41

1 media
Exercice par Ponthus de Saint-Amour.

Date

1471-1498

Cote

1E1680
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Seigneurie de Fontcrenne.
- Droit de guet et de garde.
- Exercice par Ponthus de Saint-Amour.
Résultat n°42

1 media
Concession.

Date

1441-1597

Cote

1E1679
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Seigneurie de Fontcrenne.
- Droit de guet et de garde.
- Concession.
Résultat n°43

1 media
Liste des cens et servis vendus à M. de la Barmondière.

Date

dix-huitième siècle

Cote

1E1720
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Recettes, comptes, listes.
- Liste des cens et servis vendus à M. de la Barmondière.
Résultat n°44

1 media
Correspondance.

Date

1709-1777

Cote

1E1763
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Pièces diverses.
- Correspondance.
Résultat n°45

1 media
Fonds par ordre alphabétique : R-V.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1744
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
- Paroisse de Lacenas.
- Fonds par ordre alphabétique : R-V.
Résultat n°46

1 media
Terrier Demolins au profit de Jean Gaspard.

Date

1621-1624

Cote

1E1716
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Seigneurie du Breuil.
- Terrier Demolins au profit de Jean Gaspard.
Résultat n°47

1 media
Contre la commanderie de Belleville.

Date

1379-1679

Cote

1E1664
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
- Procédures.
- Contre la commanderie de Belleville.
Résultat n°48

1 media
Cession au baron de Montrbloud.

Date

1594

Cote

1E1709
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
- Cession au baron de Montrbloud.
Résultat n°49

1 media
Justice de Villié.

Date

1605-1753

Cote

1E1685
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Seigneurie de Fontcrenne.
- Justice de Villié.
Résultat n°50

1 media
Paroisse de Gleizé.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1740
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
- Paroisse de Gleizé.
Résultat n°51

1 media
1630-1760

Date

1630-1760

Cote

1E1702
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Seigneurie du Sou.
- Transactions, acquisitions, ventes.
- 1630-1760
Résultat n°52

1 media
Rente du Bost et de Lissieu.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1724
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Recettes, comptes, listes.
- Dépouillement de terriers.
- Rente du Bost et de Lissieu.
Résultat n°53

1 media
Paroisse de Denicé.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1737
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
- Paroisse de Denicé.
Résultat n°54

1 media
Procédure contre les habitants de Belleville.

Date

1591-1603

Cote

1E1682
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Seigneurie de Fontcrenne.
- Droit de guet et de garde.
- Procédure contre les habitants de Belleville.
Résultat n°55

1 media
Répertoire des fonds, états des terriers.

Date

1739-1755

Cote

1E1719
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Recettes, comptes, listes.
- Répertoire des fonds, états des terriers.
Résultat n°56

1 media
Fonds par ordre alphabétique : A-P.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1743
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
- Paroisse de Lacenas.
- Fonds par ordre alphabétique : A-P.
Résultat n°57

1 media
Reconnaissance.

Date

1759

Cote

1E1654
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
- Titres domaniaux.
- Reconnaissance.
Résultat n°58

1 media
Paroisse de Pommiers.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1747
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
- Paroisse de Pommiers.
Résultat n°59

1 media
Contre Antoine Guillard, de Romanèche.

Date

1755-1756

Cote

1E1670
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
- Procédures.
- Contre Antoine Guillard, de Romanèche.
Résultat n°60

1 media
Paroisse de Villefranche.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1749
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
- Paroisse de Villefranche.
Résultat n°61

1 media
1546-1551

Date

1546-1551

Cote

1E1692
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Seigneurie de Fontcrenne.
- Transactions, acquisitions, ventes.
- 1546-1551
Résultat n°62

1 media
Paroisse de Fareins.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1738
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
- Paroisse de Fareins.
Résultat n°63

1 media
Copies de reconnaissances.

Date

1401-1760

Cote

1E1721
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Recettes, comptes, listes.
- Copies de reconnaissances.
Résultat n°64

1 media
Ventes passées par Louis de Mignot.

Date

1764-1769

Cote

1E1661
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
- Titres domaniaux.
- Succession d'André de Bonnel (en faveur de Louis Mignot,...
- Ventes passées par Louis de Mignot.
Résultat n°65

1 media
Contre Pompée de La Balme, sieur de La Forest.

Date

1592-1597

Cote

1E1708
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
- Contre Pompée de La Balme, sieur de La Forest.
Résultat n°66

1 media
Paroisse de Béligny.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1731
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
- Paroisse de Béligny.
Résultat n°67

1 media
Reconnaissance des héritiers de Claude-Nicolas Paris envers Louis Mignot de Bussy.

Date

1762

Cote

1E1660
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
- Titres domaniaux.
- Succession d'André de Bonnel (en faveur de Louis Mignot,...
- Reconnaissance des héritiers de Claude-Nicolas Paris...
Résultat n°68

1 media
Contre Antoine de La Porte, beau-père de Claude Gaspard.

Date

1599

Cote

1E1705
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Succession d'Antoine de La Porte : procédures.
- Contre Antoine de La Porte, beau-père de Claude Gaspard.
Résultat n°69

1 media
Cartes et plans collectifs.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1734
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
- Paroisse de Cogny.
- Cartes et plans collectifs.
Résultat n°70

1 media
Paroisse d'Ouilly.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1746
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
- Paroisse d'Ouilly.
Résultat n°71

1 media
Succession de Françoise de Bussières.

Date

1719-1768

Cote

1E1650
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille de Bussière.
- Succession de Françoise de Bussières.
Résultat n°72

1 media
1580-1591

Date

1580-1591

Cote

1E1699
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Seigneurie du Sou.
- Transactions, acquisitions, ventes.
- 1580-1591
Résultat n°73

1 media
1576-1631

Date

1576-1631

Cote

1E1694
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Seigneurie de Fontcrenne.
- Transactions, acquisitions, ventes.
- 1576-1631
Résultat n°74

1 media
Titres.

Date

1331-1604

Cote

1E1755
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Fief du Châtelard (paroisse de Lancié).
- Titres.
Résultat n°75

1 media
Paroisse de Chervinges.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1732
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
- Paroisse de Chervinges.
Résultat n°76

1 media
Terriers Gaudet.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1726
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Recettes, comptes, listes.
- Dépouillement de terriers.
- Terriers Gaudet.
Résultat n°77

1 media
1556-1573

Date

1556-1573

Cote

1E1693
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Seigneurie de Fontcrenne.
- Transactions, acquisitions, ventes.
- 1556-1573
Résultat n°78

1 media
Jean de Chierval.

Date

1547

Cote

1E1684
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Famille Gaspard du Sou.
- Seigneurie de Fontcrenne.
- Aveux et dénombrements.
- Jean de Chierval.
Résultat n°79

1 media
Etat des recettes.

Date

1788

Cote

1E1718
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rente du Sou.
- Recettes, comptes, listes.
- Etat des recettes.
Résultat n°80

1 media
Rente de la Terrière.

Date

1489-1514

Cote

1E1761
- Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
- Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
- Rentes.
- Rentes diverses.
- Rente de la Terrière.

Résultats de la recherche

Rente du prieuré de Salles.

Date

Cote

1539-1544

Date

Cote

1457-1501

Date

Cote

Paroisse de Jarnioux.

Date

Cote

Reconnaissances, procédures.

Date

Cote

Contre Claude de Beaufremont, seigneur de Sennecey.

Date

Cote

Cartes.

Date

Cote

Rétablissement du droit de guet par Louis XII.

Date

Cote

1544-1545

Date

Cote

Contre Jean Vimard, apothicaire à Lyon.

Date

Cote

Rentes de Montmelas.

Date

Cote

Église de Lacenas et chapelle du château du Sou.

Date

Cote

Contre Louis Léviste de Briandas.

Date

Cote

Contre les créanciers d'Antoine de la Porte.

Date

Cote

Aveux et dénombrements.

Date

Cote

Reconnaissances de rentes.

Date

Cote

Paroisse de Villié.

Date

Cote

Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.

Date

Cote

Paroisse de Ville-sur-Jarnioux.

Date

Cote

François Gaspard : contrat de mariage, vente.

Date

Cote

Relations avec l'abbaye de Saint-Rigaud.

Date

Cote

Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.

Date

Cote

1592-1604

Date

Cote

Prébende de Sainte-Catherine.

Date

Cote

Paroisse de Frans.

Date

Cote

Contre Antoine Manges, marchand.

Date

Cote

Contre la maison des pauvres de Reneins.