Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4 755
Nom de l'inventaire
  • 4 755
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 4 755
    • 1
    • 154
    • 768
    • 643
    • 862
    • 972
    • 1378
Typologies
  • 4 755
  • 3 286
  • 3 281
  • 1 552
  • 4
Titres
Aucune valeur disponible

4 755 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    14-30 avril 1964.

    1 media

    14-30 avril 1964.

    Date

    1964

    Cote

    35868, 3Q59/795

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 14-30 avril 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    2-10 mai 1962.

    1 media

    2-10 mai 1962.

    Date

    1962

    Cote

    20536, 3Q32/883

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
    • 2-10 mai 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    2e semestre 1955 (volume 13).

    1 media

    2e semestre 1955 (volume 13).

    Date

    1955

    Cote

    35541, 3Q59/469

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Extraits d'actes de mutations de fonds de commerce.
    • 2e semestre 1955 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Avril 1922.

    1 media

    Avril 1922.

    Date

    1922

    Cote

    20128, 3Q32/478

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 2e arrondissement.
    • Avril 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Janvier 1921.

    1 media

    Janvier 1921.

    Date

    1921

    Cote

    17983, 3Q31/356

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er arrondissement.
    • Janvier 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Mars 1963.

    1 media

    Mars 1963.

    Date

    1963

    Cote

    16804, 3Q29/1375

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Série 2 C.
    • Mars 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    5-14 août 1969.

    1 media

    5-14 août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36104, 3Q59/1031

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 5-14 août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Mars 1960.

    1 media

    Mars 1960.

    Date

    1960

    Cote

    16416, 3Q29/991

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Série 1 B.
    • Mars 1960.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Juin 1930.

    1 media

    Juin 1930.

    Date

    1930

    Cote

    22392, 3Q33/263

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Juin 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    Février 1932.

    1 media

    Février 1932.

    Date

    1932

    Cote

    34928, 3Q58/73

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Février 1932.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Septembre 1936.

    1 media

    Septembre 1936.

    Date

    1936

    Cote

    16493, 3Q29/1066

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Septembre 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    25-29 septembre 1969.

    1 media

    25-29 septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    17012, 3Q29/1582

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 25-29 septembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    28-30 octobre 1968.

    1 media

    28-30 octobre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    36049, 3Q59/976

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 28-30 octobre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    10-13 septembre 1968.

    1 media

    10-13 septembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    16947, 3Q29/1517

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 10-13 septembre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    3-20 novembre 1942.

    1 media

    3-20 novembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    17233, 3Q30/169

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 3-20 novembre 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Avril 1943.

    1 media

    Avril 1943.

    Date

    1943

    Cote

    35551, 3Q59/478

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Avril 1942.

    1 media

    Avril 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35045, 3Q58/190

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    20-23 janvier 1969.

    1 media

    20-23 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    16971, 3Q29/1541

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 20-23 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    1er-13 juin 1949.

    1 media

    1er-13 juin 1949.

    Date

    1949

    Cote

    17457, 3Q30/393

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-13 juin 1949.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    8 avril-20 mai 1959 : actes n° 361-534 (volume 13).

    1 media

    8 avril-20 mai 1959 : actes n° 361-534 (volume 13).

    Date

    1959

    Cote

    15774, 3Q29/353

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes de mutations de fonds de commerce.
    • Série 1 C.
    • 8 avril-20 mai 1959 : actes n° 361-534 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    Novembre 1934.

    1 media

    Novembre 1934.

    Date

    1934

    Cote

    20281, 3Q32/629

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e, 5e, 6e arrondissements.
    • Novembre 1934.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    4-22 novembre 1963.

    1 media

    4-22 novembre 1963.

    Date

    1963

    Cote

    35854, 3Q59/781

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 4-22 novembre 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    11-18 décembre 1946.

    1 media

    11-18 décembre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    17365, 3Q30/301

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 11-18 décembre 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    Avril 1920.

    1 media

    Avril 1920.

    Date

    1920

    Cote

    34207, 3Q56/213

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Cessions de fonds de commerce et des conventions de...
    • Avril 1920.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    Mai 1952.

    1 media

    Mai 1952.

    Date

    1952

    Cote

    16201, 3Q29/778

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Mai 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    14-22 novembre 1968.

    1 media

    14-22 novembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    18473, 3Q31/844

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 14-22 novembre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    Mai 1958.

    1 media

    Mai 1958.

    Date

    1958

    Cote

    18268, 3Q31/639

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • Mai 1958.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    Janvier 1925.

    1 media

    Janvier 1925.

    Date

    1925

    Cote

    22327, 3Q33/198

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Janvier 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    20-30 juin 1945.

    1 media

    20-30 juin 1945.

    Date

    1945

    Cote

    17308, 3Q30/244

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 20-30 juin 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    17-31 octobre 1959.

    1 media

    17-31 octobre 1959.

    Date

    1959

    Cote

    35769, 3Q59/696

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 17-31 octobre 1959.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    21-30 septembre 1966.

    1 media

    21-30 septembre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    20689, 3Q32/1036

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
    • 21-30 septembre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    Août 1956.

    1 media

    Août 1956.

    Date

    1956

    Cote

    16265, 3Q29/842

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Août 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    Janvier 1942.

    1 media

    Janvier 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35042, 3Q58/187

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    20-28 mars 1968.

    1 media

    20-28 mars 1968.

    Date

    1968

    Cote

    20744, 3Q32/1091

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
    • 20-28 mars 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    Décembre 1918.

    1 media

    Décembre 1918.

    Date

    1918

    Cote

    22254, 3Q33/125

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Décembre 1918.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    20-31 mars 1956.

    1 media

    20-31 mars 1956.

    Date

    1956

    Cote

    16256, 3Q29/833

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • 20-31 mars 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    Janvier 1952.

    1 media

    Janvier 1952.

    Date

    1952

    Cote

    16667, 3Q29/1240

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Janvier 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    Février 1925.

    1 media

    Février 1925.

    Date

    1925

    Cote

    18031, 3Q31/404

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er arrondissement.
    • Février 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    Mai 1962.

    1 media

    Mai 1962.

    Date

    1962

    Cote

    16342, 3Q29/917

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Série 2 A.
    • Mai 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    Janvier 1926.

    1 media

    Janvier 1926.

    Date

    1926

    Cote

    23903, 3Q35/126

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • Janvier 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    1er-15 octobre 1956.

    1 media

    1er-15 octobre 1956.

    Date

    1956

    Cote

    16267, 3Q29/844

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • 1er-15 octobre 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    Août 1936.

    1 media

    Août 1936.

    Date

    1936

    Cote

    34978, 3Q58/123

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Août 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    Avril 1932.

    1 media

    Avril 1932.

    Date

    1932

    Cote

    18118, 3Q31/490

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er-2e arrondissements.
    • Avril 1932.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    Juin 1923.

    1 media

    Juin 1923.

    Date

    1923

    Cote

    22308, 3Q33/179

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Juin 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    Août 1930.

    1 media

    Août 1930.

    Date

    1930

    Cote

    22394, 3Q33/265

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Août 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    Mars 1942.

    1 media

    Mars 1942.

    Date

    1942

    Cote

    15981, 3Q29/558

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Mars 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    Août-octobre 1966.

    1 media

    Août-octobre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    28180, 3Q44/690

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Août-octobre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    Septembre 1937.

    1 media

    Septembre 1937.

    Date

    1937

    Cote

    15922, 3Q29/499

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Septembre 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    Juin 1941.

    1 media

    Juin 1941.

    Date

    1941

    Cote

    15971, 3Q29/548

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Juin 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    Novembre 1930.

    1 media

    Novembre 1930.

    Date

    1930

    Cote

    22397, 3Q33/268

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Novembre 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    1er juin-23 novembre 1964 : actes n° 1-201 (volume I).

    1 media

    1er juin-23 novembre 1964 : actes n° 1-201 (volume I).

    Date

    1964

    Cote

    15654, 3Q29/404

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 1er juin-23 novembre 1964 : actes n° 1-201 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    Février 1964.

    1 media

    Février 1964.

    Date

    1964

    Cote

    16465, 3Q29/1039

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés.
    • Série 2 B.
    • Février 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    Octobre 1924.

    1 media

    Octobre 1924.

    Date

    1924

    Cote

    23879, 3Q35/102

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • Octobre 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    15-31 mars 1967.

    1 media

    15-31 mars 1967.

    Date

    1967

    Cote

    18437, 3Q31/808

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 15-31 mars 1967.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    Juillet 1921.

    1 media

    Juillet 1921.

    Date

    1921

    Cote

    22285, 3Q33/156

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 4e-5e arrondissements.
    • Juillet 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    Août 1946.

    1 media

    Août 1946.

    Date

    1946

    Cote

    16602, 3Q29/1175

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Août 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    1er-10 février 1944.

    1 media

    1er-10 février 1944.

    Date

    1944

    Cote

    17272, 3Q30/208

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-10 février 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    Mai 1943.

    1 media

    Mai 1943.

    Date

    1943

    Cote

    35552, 3Q59/479

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mai 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    4 juillet 1951-23 décembre 1952 (volume 2).

    1 media

    4 juillet 1951-23 décembre 1952 (volume 2).

    Date

    1951-1952

    Cote

    30468, 3Q48/377

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres de mutations de fonds de commerce.
    • 4 juillet 1951-23 décembre 1952 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    9-17 novembre 1950.

    1 media

    9-17 novembre 1950.

    Date

    1950

    Cote

    17512, 3Q30/448

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 9-17 novembre 1950.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    Janvier 1924.

    1 media

    Janvier 1924.

    Date

    1924

    Cote

    18018, 3Q31/391

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er arrondissement.
    • Janvier 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    Février 1922.

    1 media

    Février 1922.

    Date

    1922

    Cote

    17995, 3Q31/368

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er arrondissement.
    • Février 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    1er-8 septembre 1942.

    1 media

    1er-8 septembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    17227, 3Q30/163

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-8 septembre 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    Mai 1941.

    1 media

    Mai 1941.

    Date

    1941

    Cote

    16538, 3Q29/1111

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Mai 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    Novembre 1935.

    1 media

    Novembre 1935.

    Date

    1935

    Cote

    18161, 3Q31/533

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er-2e arrondissements.
    • Novembre 1935.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    5-6 décembre 1968.

    1 media

    5-6 décembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    36058, 3Q59/985

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 5-6 décembre 1968.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    1er-10 octobre 1951.

    1 media

    1er-10 octobre 1951.

    Date

    1951

    Cote

    17545, 3Q30/481

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Baux.
    • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
    • 1er-10 octobre 1951.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    Août 1923.

    1 media

    Août 1923.

    Date

    1923

    Cote

    23857, 3Q35/80

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • Août 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    Février 1936.

    1 media

    Février 1936.

    Date

    1936

    Cote

    34972, 3Q58/117

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Février 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    13-18 décembre 1962.

    1 media

    13-18 décembre 1962.

    Date

    1962

    Cote

    20556, 3Q32/903

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
    • 13-18 décembre 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    2-15 janvier 1956.

    1 media

    2-15 janvier 1956.

    Date

    1956

    Cote

    20406, 3Q32/753

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
    • 2-15 janvier 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    Septembre 1937.

    1 media

    Septembre 1937.

    Date

    1937

    Cote

    16505, 3Q29/1078

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de mutations...
    • Septembre 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    1er-11 avril 1969.

    1 media

    1er-11 avril 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18485, 3Q31/855

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 1er-11 avril 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    Juin 1923.

    1 media

    Juin 1923.

    Date

    1923

    Cote

    18011, 3Q31/384

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er arrondissement.
    • Juin 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    18-27 février 1969.

    1 media

    18-27 février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20778, 3Q32/1124

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 18-27 février 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    6-29 décembre 1966.

    1 media

    6-29 décembre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    18430, 3Q31/801

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
    • 6-29 décembre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    Septembre 1923.

    1 media

    Septembre 1923.

    Date

    1923

    Cote

    23247, 3Q34/224

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 6e arrondissement.
    • Septembre 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    17-24 octobre 1966.

    1 media

    17-24 octobre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    35964, 3Q59/891

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 17-24 octobre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    1er-15 mai 1957.

    1 media

    1er-15 mai 1957.

    Date

    1957

    Cote

    20413, 3Q32/760

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
    • 1er-15 mai 1957.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    17-28 octobre 1966.

    1 media

    17-28 octobre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    16876, 3Q29/1446

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
    • 17-28 octobre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement