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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

    2 lots 2 medias

    Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

    Date

    27 frimaire an II-28 floréal an III

    Cote

    1Q1078

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Ville.
    • Enregistrement des déclarations de créances et des...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Mornant.

    2 lots 2 medias

    Mornant.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q1144

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux postérieurs au séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
    • Mornant.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Heleine CUCHOT (épouse de Claude VITTE II). 

    1 media

    Heleine CUCHOT (épouse de Claude VITTE II). 

    Date

    1616-1644

    Cote

    104J110

    • Contexte : 104J - Familles de Bourgogne et de Rhône-Alpes

    •   Familles alliées.
    • Famille VITTE.
    • Heleine CUCHOT (épouse de Claude VITTE II). 

    Producteur :

    Familles Balaÿ, Birouste, Buynand des Échelles, Durand, de Lormet, Montluzin de Gerland, de Murard, Orsel, Terrasse, Vitte

  4. Résultat n°4
    Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

    2 lots 2 medias

    Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

    Date

    an XI-1807

    Cote

    2Q91

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens réservés.
    • Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    1645.

    1 media

    1645.

    Date

    1645

    Cote

    8C61

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Edits et déclarations.
    • 1645.
  6. Résultat n°6
    An II.

    2 lots 2 medias

    An II.

    Date

    an II

    Cote

    1Q1222

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux.
    • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
    • An II.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q653

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Convention.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Biens de première origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de première origine.

    Date

    1790-an X

    Cote

    2Q226

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division de l'Ouest.
    • Biens de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    District de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    District de Villefranche.

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    1Q62

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Experts, nomination et prestation de serment.
    • Nominations.
    • District de Villefranche.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Jean Bataillard de Marchamp et Antoinette de Nanton.

    1 media

    Jean Bataillard de Marchamp et Antoinette de Nanton.

    Date

    1391

    Cote

    52J476

    • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

    • Terres.
    • Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
    • Rente de Pizay.
    • Terres et domaines.
    • Belleville.
    • Acquisitions, contrats de louages et reconnaissances.
    • Jean Bataillard de Marchamp et Antoinette de Nanton.

    Producteur :

    Familles propriétaires du Château de Pizay.

  11. Résultat n°11
    Clergé du diocèse de Lyon.

    2 lots 2 medias

    Clergé du diocèse de Lyon.

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q1049

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de première origine.
    • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
    • Clergé du diocèse de Lyon.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    François II Sabot.

    1 media

    François II Sabot.

    Date

    1717-1813

    Cote

    52J340

    • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

    • Terres.
    • Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
    • Rente de Pizay.
    • Gestion.
    • Quittances des redevances.
    • François II Sabot.

    Producteur :

    Familles propriétaires du Château de Pizay.

  13. Résultat n°13
    Livre de comptes bancaires.

    1 media

    Livre de comptes bancaires.

    Date

    1922-1943

    Cote

    52J762

    • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

    • Société des domaines de Pizay et Morgon.
    • Gestion.
    • Capital.
    • Banques de dépôt.
    • Livre de comptes bancaires.

    Producteur :

    Familles propriétaires du Château de Pizay.

  14. Résultat n°14
    Tarare.

    2 lots 2 medias

    Tarare.

    Date

    novembre 1791

    Cote

    1Q319

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Ventes aux municipalités.
    • District de Villefranche (classées par canton).
    • Tarare.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Clé et attache en fer.

    1 media

    Clé et attache en fer.

    Date

    s.d.

    Cote

    52J977

    • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

    • Bibliothèque et pièces isolees.
    • Objets.
    • Clé et attache en fer.

    Producteur :

    Familles propriétaires du Château de Pizay.

  16. Résultat n°16
    Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.

    1 media

    Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.

    Date

    1762

    Cote

    8C390

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Trésorerie
    • Rentes.
    • Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.
  17. Résultat n°17
    1683-1685.

    1 media

    1683-1685.

    Date

    1683-1685

    Cote

    8C222

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1683-1685.
  18. Résultat n°18
    Vente du château aux deux tours de Pizay.

    1 media

    Vente du château aux deux tours de Pizay.

    Date

    1447

    Cote

    52J229

    • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

    • Terres.
    • Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
    • Transmission des titres de propriété.
    • Famille de Nanton.
    • Guillaume de Nanton.
    • Vente du château aux deux tours de Pizay.

    Producteur :

    Familles propriétaires du Château de Pizay.

  19. Résultat n°19
    Chapelle.

    1 media

    Chapelle.

    Date

    1758-1807

    Cote

    52J745

    • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

    • Château de Pizay.
    • Plans, croquis et descriptions.
    • Autres pièces et bâtiments du château.
    • Chapelle.

    Producteur :

    Familles propriétaires du Château de Pizay.

  20. Résultat n°20
    Saint-Just.

    2 lots 2 medias

    Saint-Just.

    Date

    1790-1796

    Cote

    1Q72

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Lyon-Ville.
    • Biens de première origine (classés par paroisse).
    • Saint-Just.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  21. Résultat n°21
    Remontrances par Antoine-Maurice Seguin contre Pierre Guichon.

    1 media

    Remontrances par Antoine-Maurice Seguin contre Pierre Guichon.

    Date

    1750

    Cote

    52J917

    • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

    • Bibliothèque et pièces isolees.
    • Bibliothèque.
    • Bibliothèque juridique et professionnelle des Sabot....
    • Intérêt juridique.
    • Mémoires.
    • Imprimés.
    • Remontrances par Antoine-Maurice Seguin contre Pierre...

    Producteur :

    Familles propriétaires du Château de Pizay.

  22. Résultat n°22
    1757-1764.

    1 media

    1757-1764.

    Date

    1757-1764

    Cote

    8C123

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Edits et déclarations.
    • 1757-1764.
  23. Résultat n°23
    Saint-Laurent-de-Chamousset.

    2 lots 2 medias

    Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Date

    1790-1797

    Cote

    1Q101

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Lyon-Campagne.
    • Biens de première origine (classés par cantons).
    • Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  24. Résultat n°24
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    an II

    Cote

    1Q915

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Collecte et inventaire.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Campagne.
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  25. Résultat n°25
    Jean-Baptiste Sabot et Jeanne-Marie Combier.

    1 media

    Jean-Baptiste Sabot et Jeanne-Marie Combier.

    Date

    1780-1806

    Cote

    52J392

    • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

    • Terres.
    • Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
    • Rente de Pizay.
    • Comptabilité.
    • Gestion du personnel.
    • Jean-Baptiste Sabot et Jeanne-Marie Combier.

    Producteur :

    Familles propriétaires du Château de Pizay.

  26. Résultat n°26
    Tabard-Turin.

    2 lots 2 medias

    Tabard-Turin.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q845

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Tabard-Turin.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  27. Résultat n°27
    Enfants d’Antoine de Nanton.

    1 media

    Enfants d’Antoine de Nanton.

    Date

    1391

    Cote

    52J440

    • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

    • Terres.
    • Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
    • Rente de Pizay.
    • Terres et domaines.
    • Saint-Jean d’Ardières, principalement Pizay.
    • Droits seigneuriaux.
    • Famille de Nanton.
    • Enfants d’Antoine de Nanton.

    Producteur :

    Familles propriétaires du Château de Pizay.

  28. Résultat n°28
    Sainte-Colombe.

    2 lots 2 medias

    Sainte-Colombe.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q862

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
    • Sainte-Colombe.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  29. Résultat n°29
    Famille Combier.

    1 media

    Famille Combier.

    Date

    1790-1814

    Cote

    52J182

    • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

    • Papiers de famille.
    • Familles alliees.
    • Familles alliées primaires.
    • Famille Combier.

    Producteur :

    Familles propriétaires du Château de Pizay.

  30. Résultat n°30
    Canton du Bois-d'Oingt.

    2 lots 2 medias

    Canton du Bois-d'Oingt.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q554

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Villefranche.
    • Canton du Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  31. Résultat n°31
    Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

    Date

    1793-an II

    Cote

    2Q269

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  32. Résultat n°32
    Vachon-Zuphy.

    2 lots 2 medias

    Vachon-Zuphy.

    Date

    an III

    Cote

    2Q213

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Vachon-Zuphy.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  33. Résultat n°33
    Sainte-Colombe.

    2 lots 2 medias

    Sainte-Colombe.

    Date

    1790-1797

    Cote

    1Q98

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Lyon-Campagne.
    • Biens de première origine (classés par cantons).
    • Sainte-Colombe.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  34. Résultat n°34
    Ambérieu-en-Bugey.

    1 media

    Ambérieu-en-Bugey.

    Date

    1665-1826

    Cote

    104J129

    • Contexte : 104J - Familles de Bourgogne et de Rhône-Alpes

    • Documents isolés.
    • Classement géographique [ordre alphabétique].
    • Ambérieu-en-Bugey.

    Producteur :

    Familles Balaÿ, Birouste, Buynand des Échelles, Durand, de Lormet, Montluzin de Gerland, de Murard, Orsel, Terrasse, Vitte

  35. Résultat n°35
    n° 94-186.

    2 lots 2 medias

    n° 94-186.

    Date

    5 fructidor an III-28 fructidor an III

    Cote

    1Q394

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Ventes aux particuliers.
    • Districts.
    • District de Villefranche.
    • Ventes réalisées en application des lois 12,15, et...
    • n° 94-186.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  36. Résultat n°36
    Saint-Paul.

    2 lots 2 medias

    Saint-Paul.

    Date

    1791-1795

    Cote

    1Q146

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Affiches de vente.
    • District de Lyon-Ville.
    • Certificats d'apposition d'affiches (classés par paroisse).
    • Saint-Paul.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  37. Résultat n°37
    Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

    2 lots 2 medias

    Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

    Date

    16 frimaire an II+30 messidor an III

    Cote

    2Q411

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Recette des revenus.
    • Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  38. Résultat n°38
    Maisons sises à Lyon provenant des émigrés et des condamnés.

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    Maisons sises à Lyon provenant des émigrés et des condamnés.

    Date

    an II-an VIII

    Cote

    1Q1175

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Réparations aux domaines nationaux.
    • Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,...
    • Maisons sises à Lyon provenant des émigrés et des condamnés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  39. Résultat n°39
    Affaires judiciaires.

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    Affaires judiciaires.

    Date

    1724-1767

    Cote

    104J117

    • Contexte : 104J - Familles de Bourgogne et de Rhône-Alpes

    •   Familles alliées.
    • Famille VITTE.
    • Claude VITTE (IV).
    • Affaires judiciaires.

    Producteur :

    Familles Balaÿ, Birouste, Buynand des Échelles, Durand, de Lormet, Montluzin de Gerland, de Murard, Orsel, Terrasse, Vitte

  40. Résultat n°40
    États divers faits par le bureau.

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    États divers faits par le bureau.

    Date

    1700-1704

    Cote

    8C350

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Trésorerie
    • États divers faits par le bureau.