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Résultat n°1

2 lots 2 medias
Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

Date

27 frimaire an II-28 floréal an III

Cote

1Q1078
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Créances nationales.
- Biens de seconde origine.
- District de Lyon-Ville.
- Enregistrement des déclarations de créances et des...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°2

2 lots 2 medias
Mornant.

Date

an II-an III

Cote

1Q1144
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Baux de biens nationaux.
- Baux postérieurs au séquestre.
- District de Lyon-Campagne.
- Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
- Mornant.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°3

1 media
Heleine CUCHOT (épouse de Claude VITTE II).

Date

1616-1644

Cote

104J110
- Contexte : 104J - Familles de Bourgogne et de Rhône-Alpes
- Familles alliées.
- Famille VITTE.
- Heleine CUCHOT (épouse de Claude VITTE II).
Producteur :

Familles Balaÿ, Birouste, Buynand des Échelles, Durand, de Lormet, Montluzin de Gerland, de Murard, Orsel, Terrasse, Vitte
Résultat n°4

2 lots 2 medias
Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

Date

an XI-1807

Cote

2Q91
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Biens réservés.
- Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°5

1 media
1645.

Date

1645

Cote

8C61
- Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Edits et déclarations.
- 1645.
Résultat n°6

2 lots 2 medias
An II.

Date

an II

Cote

1Q1222
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- An II.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°7

2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q653
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton de la Convention.
- Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°8

2 lots 2 medias
Biens de première origine.

Date

1790-an X

Cote

2Q226
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Administration de séquestre des biens.
- Baux de biens nationaux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Division de l'Ouest.
- Biens de première origine.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°9

2 lots 2 medias
District de Villefranche.

Date

an IV-an VII

Cote

1Q62
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Experts, nomination et prestation de serment.
- Nominations.
- District de Villefranche.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°10

1 media
Jean Bataillard de Marchamp et Antoinette de Nanton.

Date

1391

Cote

52J476
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Terres.
- Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
- Rente de Pizay.
- Terres et domaines.
- Belleville.
- Acquisitions, contrats de louages et reconnaissances.
- Jean Bataillard de Marchamp et Antoinette de Nanton.
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°11

2 lots 2 medias
Clergé du diocèse de Lyon.

Date

1791-an IV

Cote

1Q1049
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Créances nationales.
- Biens de première origine.
- Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
- Clergé du diocèse de Lyon.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°12

1 media
François II Sabot.

Date

1717-1813

Cote

52J340
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Terres.
- Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
- Rente de Pizay.
- Gestion.
- Quittances des redevances.
- François II Sabot.
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°13

1 media
Livre de comptes bancaires.

Date

1922-1943

Cote

52J762
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Société des domaines de Pizay et Morgon.
- Gestion.
- Capital.
- Banques de dépôt.
- Livre de comptes bancaires.
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°14

2 lots 2 medias
Tarare.

Date

novembre 1791

Cote

1Q319
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Adjudications.
- Ventes aux municipalités.
- District de Villefranche (classées par canton).
- Tarare.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°15

1 media
Clé et attache en fer.

Date

s.d.

Cote

52J977
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Bibliothèque et pièces isolees.
- Objets.
- Clé et attache en fer.
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°16

1 media
Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.

Date

1762

Cote

8C390
- Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Finances.
- Trésorerie
- Rentes.
- Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.
Résultat n°17

1 media
1683-1685.

Date

1683-1685

Cote

8C222
- Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Administration.
- Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
- 1683-1685.
Résultat n°18

1 media
Vente du château aux deux tours de Pizay.

Date

1447

Cote

52J229
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Terres.
- Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
- Transmission des titres de propriété.
- Famille de Nanton.
- Guillaume de Nanton.
- Vente du château aux deux tours de Pizay.
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°19

1 media
Chapelle.

Date

1758-1807

Cote

52J745
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Château de Pizay.
- Plans, croquis et descriptions.
- Autres pièces et bâtiments du château.
- Chapelle.
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°20

2 lots 2 medias
Saint-Just.

Date

1790-1796

Cote

1Q72
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Ville.
- Biens de première origine (classés par paroisse).
- Saint-Just.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°21

1 media
Remontrances par Antoine-Maurice Seguin contre Pierre Guichon.

Date

1750

Cote

52J917
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Bibliothèque et pièces isolees.
- Bibliothèque.
- Bibliothèque juridique et professionnelle des Sabot....
- Intérêt juridique.
- Mémoires.
- Imprimés.
- Remontrances par Antoine-Maurice Seguin contre Pierre...
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°22

1 media
1757-1764.

Date

1757-1764

Cote

8C123
- Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Edits et déclarations.
- 1757-1764.
Résultat n°23

2 lots 2 medias
Saint-Laurent-de-Chamousset.

Date

1790-1797

Cote

1Q101
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Campagne.
- Biens de première origine (classés par cantons).
- Saint-Laurent-de-Chamousset.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°24

2 lots 2 medias
L'Arbresle.

Date

an II

Cote

1Q915
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Mobilier national.
- Collecte et inventaire.
- Biens de seconde origine.
- District de Lyon-Campagne.
- L'Arbresle.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°25

1 media
Jean-Baptiste Sabot et Jeanne-Marie Combier.

Date

1780-1806

Cote

52J392
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Terres.
- Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
- Rente de Pizay.
- Comptabilité.
- Gestion du personnel.
- Jean-Baptiste Sabot et Jeanne-Marie Combier.
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°26

2 lots 2 medias
Tabard-Turin.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q845
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Mainlevée de séquestre.
- District de Lyon Ville.
- Pétitions en mainlevée de séquestre.
- Tabard-Turin.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°27

1 media
Enfants d’Antoine de Nanton.

Date

1391

Cote

52J440
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Terres.
- Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
- Rente de Pizay.
- Terres et domaines.
- Saint-Jean d’Ardières, principalement Pizay.
- Droits seigneuriaux.
- Famille de Nanton.
- Enfants d’Antoine de Nanton.
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°28

2 lots 2 medias
Sainte-Colombe.

Date

an II-an III

Cote

1Q862
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Mainlevée de séquestre.
- District de Lyon-Campagne.
- Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
- Sainte-Colombe.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°29

1 media
Famille Combier.

Date

1790-1814

Cote

52J182
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Papiers de famille.
- Familles alliees.
- Familles alliées primaires.
- Famille Combier.
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°30

2 lots 2 medias
Canton du Bois-d'Oingt.

Date

1793-an II

Cote

1Q554
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Etats de consistance.
- Biens de seconde origine.
- District de Villefranche.
- Canton du Bois-d'Oingt.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°31

2 lots 2 medias
Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

Date

1793-an II

Cote

2Q269
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de l'Arbresle.
- Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°32

2 lots 2 medias
Vachon-Zuphy.

Date

an III

Cote

2Q213
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Administration de séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
- Vachon-Zuphy.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°33

2 lots 2 medias
Sainte-Colombe.

Date

1790-1797

Cote

1Q98
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Campagne.
- Biens de première origine (classés par cantons).
- Sainte-Colombe.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°34

1 media
Ambérieu-en-Bugey.

Date

1665-1826

Cote

104J129
- Contexte : 104J - Familles de Bourgogne et de Rhône-Alpes
- Documents isolés.
- Classement géographique [ordre alphabétique].
- Ambérieu-en-Bugey.
Producteur :

Familles Balaÿ, Birouste, Buynand des Échelles, Durand, de Lormet, Montluzin de Gerland, de Murard, Orsel, Terrasse, Vitte
Résultat n°35

2 lots 2 medias
n° 94-186.

Date

5 fructidor an III-28 fructidor an III

Cote

1Q394
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Adjudications.
- Ventes aux particuliers.
- Districts.
- District de Villefranche.
- Ventes réalisées en application des lois 12,15, et...
- n° 94-186.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°36

2 lots 2 medias
Saint-Paul.

Date

1791-1795

Cote

1Q146
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Affiches de vente.
- District de Lyon-Ville.
- Certificats d'apposition d'affiches (classés par paroisse).
- Saint-Paul.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°37

2 lots 2 medias
Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

Date

16 frimaire an II+30 messidor an III

Cote

2Q411
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Recette des revenus.
- Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°38

2 lots 2 medias
Maisons sises à Lyon provenant des émigrés et des condamnés.

Date

an II-an VIII

Cote

1Q1175
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Réparations aux domaines nationaux.
- Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,...
- Maisons sises à Lyon provenant des émigrés et des condamnés.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°39

1 media
Affaires judiciaires.

Date

1724-1767

Cote

104J117
- Contexte : 104J - Familles de Bourgogne et de Rhône-Alpes
- Familles alliées.
- Famille VITTE.
- Claude VITTE (IV).
- Affaires judiciaires.
Producteur :

Familles Balaÿ, Birouste, Buynand des Échelles, Durand, de Lormet, Montluzin de Gerland, de Murard, Orsel, Terrasse, Vitte
Résultat n°40

1 media
États divers faits par le bureau.

Date

1700-1704

Cote

8C350
- Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Finances.
- Trésorerie
- États divers faits par le bureau.
Résultat n°41

2 lots 2 medias
Frais divers de vente.

Date

1790-an VI

Cote

1Q452
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Frais de liquidation.
- Frais divers de vente.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°42

1 media
Procédures.

Date

XVIe siècle-1742

Cote

52J232
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Terres.
- Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
- Transmission des titres de propriété.
- Rente de Pizay.
- Procédures.
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°43

2 lots 2 medias
Biens de seconde origine.

Date

an II-an X

Cote

2Q227
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Administration de séquestre des biens.
- Baux de biens nationaux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Division de l'Ouest.
- Biens de seconde origine.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°44

1 media
Rente du Grand Pré.

Date

1737-1790

Cote

52J660
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Terres.
- Titres des rentes pour lesquelles les seigneurs de...
- Rente du Grand Pré.
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°45

1 media
1646

Date

1646

Cote

52J532
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Terres.
- Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
- Rente de Tanay.
- Terriers et censiers.
- Censiers.
- ___no_title____
- 1646
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°46

1 media
Société des Placements Immobiliers en Tunisie.

Date

1903-1912

Cote

52J781
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Société des domaines de Pizay et Morgon.
- Gestion.
- Capital.
- Investissements dans d’autres sociétés.
- Société des Placements Immobiliers en Tunisie.
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°47

2 lots 2 medias
Ventes et échanges des biens cédés à la légion d'honneur et à la sénatorerie.

Date

an XI-1808

Cote

1Q1272
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Biens cédés à la caisse d'amortissement.
- Biens de la légion d'honneur et de la sénatorerie.
- Ventes et échanges des biens cédés à la légion d'honneur...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°48

1 media
Livre de comptes pour les grangers, vignerons et ouvriers.

Date

1787-1791

Cote

52J372
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Terres.
- Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
- Rente de Pizay.
- Comptabilité.
- Livres de comptes.
- Jean-Baptiste Sabot.
- Livre de comptes pour les grangers, vignerons et ouvriers.
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°49

2 lots 2 medias
Amplepuis.

Date

an II

Cote

1Q398
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Adjudications.
- Ventes aux particuliers.
- Districts.
- District de Villefranche.
- Biens de deuxième origine (classés par canton).
- Amplepuis.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°50

1 media
Pes-Pu.

Date

1671-1789

Cote

8C274
- Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Gestion du domaine.
- Foi et hommage, aveux et dénombrements.
- Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements rendus...
- Pes-Pu.
Résultat n°51

1 media
Succession.

Date

1880-1897

Cote

52J158
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Papiers de famille.
- Familles qui ont possédé Pizay.
- Jean-Marie Sarrazin.
- Succession.
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°52

1 media
Marc de Mérège.

Date

6 décembre 1451

Cote

52J580
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Terres.
- Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
- Rentes de Colonge et Mérège.
- Anciens possesseurs.
- Seigneurie de Mérège.
- Marc de Mérège.
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°53

2 lots 2 medias
Enregistrement des réquisitions ordonnées par les représentations en mission.

Date

5 frimaire-28 messidor an II

Cote

1Q792
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Gestion du séquestre.
- Commission de surveillance des séquestres.
- Enregistrement des réquisitions ordonnées par les représentations...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°54

2 lots 2 medias
Sommier des biens des émigrés, déportés et condamnés.

Date

an II-an III

Cote

2Q261
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon-La Guillotière.
- Sommier des biens des émigrés, déportés et condamnés.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°55

2 lots 2 medias
Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

Date

1792-an VIII

Cote

2Q425
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Tarare.
- Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°56

1 media
Registre de correspondance.

Date

1789

Cote

8C406
- Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Finances.
- Impositions.
- Aides.
- Registre de correspondance.
Résultat n°57

2 lots 2 medias
Vaugneray.

Date

1791-1793

Cote

1Q364
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Adjudications.
- Ventes aux particuliers.
- Districts.
- District de Lyon-Campagne.
- Doubles (classés par canton).
- Vaugneray.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°58

1 media
Exploits d’assignations.

Date

1687-1693

Cote

52J513
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Terres.
- Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
- Rente de Pizay.
- Commune ou lieu-dit non déterminés.
- Procédures.
- Procédures contre des tenanciers.
- Antoine de Sainte Colombe Nanton.
- Exploits d’assignations.
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°59

2 lots 2 medias
Contentieux. Domaines nationaux.

Date

1812

Cote

2Q245
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Administration de séquestre des biens.
- Contentieux. Domaines nationaux.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°60

2 lots 2 medias
Enregistrement des procès-verbaux d'adjudication définitive des bois nationaux.

Date

an IV-1822

Cote

1Q1211
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Bois et forêts.
- Enregistrement des procès-verbaux d'adjudication définitive...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°61

1 media
M. et Mme Eugène Pépin.

Date

1935-1945

Cote

52J753
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Château de Pizay.
- Travaux.
- Agrandissements, réaménagements et réparations.
- Époque des Pépin.
- M. et Mme Eugène Pépin.
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°62

2 lots 2 medias
Chapitre de Saint-Irénée.

Date

1790-1792

Cote

1Q458
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Etats de consistance.
- Biens de première origine.
- District de Lyon-Ville.
- Etablissements séculiers.
- Chapitre de Saint-Irénée.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°63

2 lots 2 medias
Table alphabétique des condamnés.

Date

an II-an III

Cote

2Q2
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Affaires générales. Emigrés et condamnés.
- Table alphabétique des condamnés.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°64

1 media
1610 (juillet décembre).

Date

1610

Cote

8C170
- Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Administration.
- Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
- 1610 (juillet décembre).
Résultat n°65

2 lots 2 medias
Notre-Dame de la Platière.

Date

1790-1796

Cote

1Q80
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Ville.
- Biens de première origine (classés par paroisse).
- Notre-Dame de la Platière.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°66

1 media
1627.

Date

1627

Cote

8C185
- Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Administration.
- Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
- 1627.
Résultat n°67

1 media
28 février 1918-30 août 1918

Date

28 février 1918-30 août 1918

Cote

52J853
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Société des domaines de Pizay et Morgon.
- Gestion.
- Personnel.
- Comptes et paies.
- Pizay et Morgon.
- Louis Durand.
- 28 février 1918-30 août 1918
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°68

2 lots 2 medias
Religieuses de l'Annonciade.

Date

1790-1791

Cote

1Q494
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Etats de consistance.
- Biens de première origine.
- District de Lyon-Ville.
- Etablissements réguliers.
- Etablissements réguliers de femmes.
- Religieuses de l'Annonciade.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°69

2 lots 2 medias
Millery.

Date

1790-1796

Cote

1Q95
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
- District de Lyon-Campagne.
- Biens de première origine (classés par cantons).
- Millery.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°70

2 lots 2 medias
Environs de Villefranche.

Date

1792-an III

Cote

1Q929
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Mobilier national.
- Collecte et inventaire.
- Biens de seconde origine.
- District de Villefranche.
- Environs de Villefranche.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°71

2 lots 2 medias
29 septembre 1790-6 septembre 1792.

Date

29 septembre 1790-6 septembre 1792

Cote

1Q1125
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Baux de biens nationaux.
- Baux antérieurs au séquestre.
- District de Lyon-Campagne.
- Déclarations de baux anciens faites par les fermiers...
- 29 septembre 1790-6 septembre 1792.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°72

2 lots 2 medias
Chamelet.

Date

an II-an III

Cote

1Q998
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Mobilier national.
- Ventes.
- Biens de seconde origine.
- District de Villefranche.
- Chamelet.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°73

1 media
François I puis François II Sabot.

Date

1687-1730

Cote

52J559
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Terres.
- Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
- Rente de Pinolay.
- Imposition.
- François I puis François II Sabot.
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°74

2 lots 2 medias
L'Arbresle.

Date

1813-1814

Cote

1Q1261
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Biens cédés à la caisse d'amortissement.
- Biens des communes.
- Ventes de biens communaux et pièces annexes (classés...
- L'Arbresle.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°75

1 media
Procédure entre François II Sabot et Jean-Baptiste Sabot son frère.

Date

1740-1749

Cote

52J48
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Papiers de famille.
- Familles qui ont possédé Pizay.
- Famille Sabot de Sugny.
- Deuxième branche consulaire de Lyon : Sabot de Sugny.
- François I Sabot.
- Hoiries.
- Hoirie de François I Sabot.
- Procédure entre François II Sabot et Jean-Baptiste...
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°76

2 lots 2 medias
Sommier de ventes des biens des communes (loi du 20 mars 1813).

Date

1816

Cote

2Q121
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
- Biens des communes.
- Sommier de ventes des biens des communes (loi du 20...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°77

2 lots 2 medias
Décret du 22 octobre 1808.

Date

1809

Cote

2Q32
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Vente des biens nationaux.
- Paiements.
- Sommier des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux.
- Décret du 22 octobre 1808.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°78

1 media
T.

Date

1671-1787

Cote

8C278
- Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Gestion du domaine.
- Foi et hommage, aveux et dénombrements.
- Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements rendus...
- T.
Résultat n°79

1 media
Autres rentes.

Date

1682-XVIIIe siècle

Cote

52J666
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Terres.
- Titres sans lien apparent avec les seigneurs de Pizay.
- Rentes.
- Autres rentes.
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.
Résultat n°80

1 media
Etienne II de Nanton.

Date

1506

Cote

52J251
- Contexte : 52J - Chateau de Pizay
- Terres.
- Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
- Rentes de Pizay et Tanay.
- Terres et domaines.
- Cercié.
- Acquisitions.
- Etienne II de Nanton.
Producteur :

Familles propriétaires du Château de Pizay.

Résultats de la recherche

Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Mornant.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Heleine CUCHOT (épouse de Claude VITTE II).

Date

Cote

Contexte : 104J - Familles de Bourgogne et de Rhône-Alpes

Producteur :

Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

1645.

Date

Cote

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

An II.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Biens de première origine.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

District de Villefranche.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Jean Bataillard de Marchamp et Antoinette de Nanton.

Date

Cote

Contexte : 52J - Chateau de Pizay

Producteur :

Clergé du diocèse de Lyon.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

François II Sabot.

Date

Cote

Contexte : 52J - Chateau de Pizay

Producteur :

Livre de comptes bancaires.

Date

Cote

Contexte : 52J - Chateau de Pizay

Producteur :

Tarare.

Date

Cote

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Producteur :

Clé et attache en fer.

Date

Cote

Contexte : 52J - Chateau de Pizay

Producteur :

Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.

Date

Cote

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

1683-1685.