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  1. Résultat n°1
    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    1 media

    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/81

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    1991-1995.

    1 media

    1991-1995.

    Date

    1991-1995

    Cote

    5052W/29

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Ternay.
    • 1991-1995.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3
    Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

    1 media

    Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/110

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4
    1990-1994.

    1 media

    1990-1994.

    Date

    1990-1994

    Cote

    5052W/24

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • 1990-1994.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5
    Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/51

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  6. Résultat n°6
    Simandres ; Solaize.

    1 media

    Simandres ; Solaize.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/99

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Simandres ; Solaize.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  7. Résultat n°7
    Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.

    1 media

    Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.

    Date

    1996-2002

    Cote

    5052W/5

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  8. Résultat n°8
    Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.

    1 media

    Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/64

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  9. Résultat n°9
    Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Date

    1993-2000

    Cote

    5052W/17

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  10. Résultat n°10
    1995-2003.

    1 media

    1995-2003.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/90

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Priest.
    • 1995-2003.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  11. Résultat n°11
    Feyzin.

    1 media

    Feyzin.

    Date

    1995-2001

    Cote

    5052W/9

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Feyzin.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  12. Résultat n°12
    Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; Saint-Didier-sous-Riverie.

    1 media

    Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; Saint-Didier-sous-Riverie.

    Date

    1993-1999

    Cote

    5052W/19

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; Saint-Didier-sous-Riverie.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  13. Résultat n°13
    Saint-Etienne-des-Oullières ; Saint-Fons ; Saint-Forgeux ; Saint-Genis-l'Argentière.

    1 media

    Saint-Etienne-des-Oullières ; Saint-Fons ; Saint-Forgeux ; Saint-Genis-l'Argentière.

    Date

    1996-2002

    Cote

    5052W/20

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Etienne-des-Oullières ; Saint-Fons ; Saint-Forgeux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  14. Résultat n°14
    Quincieux ; Régnié-Durette ; Rillieux-la-Pape.

    1 media

    Quincieux ; Régnié-Durette ; Rillieux-la-Pape.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/77

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Quincieux ; Régnié-Durette ; Rillieux-la-Pape.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  15. Résultat n°15
    Irigny ; Jonage.

    1 media

    Irigny ; Jonage.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/58

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Irigny ; Jonage.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  16. Résultat n°16
    Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/82

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  17. Résultat n°17
    Saint-Germain-sur-l'Arbresle ; Saint-Jean-d'Ardières.

    1 media

    Saint-Germain-sur-l'Arbresle ; Saint-Jean-d'Ardières.

    Date

    1996-2002

    Cote

    5052W/22

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Germain-sur-l'Arbresle ; Saint-Jean-d'Ardières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  18. Résultat n°18
    Mions ; Saint-Bonnet-de-Mûre.

    1 media

    Mions ; Saint-Bonnet-de-Mûre.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5052W/33

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Mions ; Saint-Bonnet-de-Mûre.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  19. Résultat n°19
    Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Saint-Genis-Laval.

    Date

    1995-2004

    Cote

    5052W/83

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  20. Résultat n°20
    Mions.

    1 media

    Mions.

    Date

    1988-2002

    Cote

    5052W/14

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Mions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  21. Résultat n°21
    Genas ; Genay.

    1 media

    Genas ; Genay.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/54

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Genas ; Genay.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  22. Résultat n°22
    Saint-Romain-de-Popey ; Saint-Romain-en-Gal ; Saint-Sorlin ; Saint-Symphorien-d'Ozon ; Saint-Symphorien-sur-Coise.

    1 media

    Saint-Romain-de-Popey ; Saint-Romain-en-Gal ; Saint-Sorlin ; Saint-Symphorien-d'Ozon ; Saint-Symphorien-sur-Coise.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/93

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Romain-de-Popey ; Saint-Romain-en-Gal ; Saint-Sorlin...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  23. Résultat n°23
    Messimy ; Meys ; Meyzieu.

    1 media

    Messimy ; Meys ; Meyzieu.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/68

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Messimy ; Meys ; Meyzieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  24. Résultat n°24
    Rillieux-la-Pape ; Rochetaillée-sur-Saône.

    1 media

    Rillieux-la-Pape ; Rochetaillée-sur-Saône.

    Date

    1993-2002

    Cote

    5052W/16

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Rillieux-la-Pape ; Rochetaillée-sur-Saône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  25. Résultat n°25
    Genas ; Villeurbanne ; Meyzieu.

    1 media

    Genas ; Villeurbanne ; Meyzieu.

    Date

    1994-1997

    Cote

    5052W/111

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Contentieux de la fonction publique territoriale.
    • Genas ; Villeurbanne ; Meyzieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  26. Résultat n°26
    Les Chères ; Chessy-les-Mines ; Chevinay ; Chiroubles ; Civrieux-d'Azergues ; Coise.

    1 media

    Les Chères ; Chessy-les-Mines ; Chevinay ; Chiroubles ; Civrieux-d'Azergues ; Coise.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/43

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Les Chères ; Chessy-les-Mines ; Chevinay ; Chiroubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  27. Résultat n°27
    1997-2001.

    1 media

    1997-2001.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5052W/11

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Genas.
    • 1997-2001.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  28. Résultat n°28
    1995-2003.

    1 media

    1995-2003.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/87

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Laurent-de-Mûre.
    • 1995-2003.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  29. Résultat n°29
    Vourles ; Yzeron ; Meyzieu.

    1 media

    Vourles ; Yzeron ; Meyzieu.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/108

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Vourles ; Yzeron ; Meyzieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  30. Résultat n°30
    Corbas ; Cours-la-Ville ; Couzieu.

    1 media

    Corbas ; Cours-la-Ville ; Couzieu.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/46

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Corbas ; Cours-la-Ville ; Couzieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  31. Résultat n°31
    Chassieu.

    1 media

    Chassieu.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/42

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Chassieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  32. Résultat n°32
    Rillieux-la-Pape ; Rochetaillée-sur-Saône.

    1 media

    Rillieux-la-Pape ; Rochetaillée-sur-Saône.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/79

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Rillieux-la-Pape ; Rochetaillée-sur-Saône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  33. Résultat n°33
    Craponne ; Cublize ; Curis-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Craponne ; Cublize ; Curis-au-Mont-d'Or.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/48

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Craponne ; Cublize ; Curis-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  34. Résultat n°34
    Champagne-au-Mont-d'Or ; La Chapelle-sur-Coise ; Chaponnay.

    1 media

    Champagne-au-Mont-d'Or ; La Chapelle-sur-Coise ; Chaponnay.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/40

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Champagne-au-Mont-d'Or ; La Chapelle-sur-Coise ; Chaponnay.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  35. Résultat n°35
    Neuville-sur-Saône ; Lyon ; Conseil général du Rhône.

    1 media

    Neuville-sur-Saône ; Lyon ; Conseil général du Rhône.

    Date

    1994-2007

    Cote

    5052W/115

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Contentieux de la fonction publique territoriale.
    • Neuville-sur-Saône ; Lyon ; Conseil général du Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  36. Résultat n°36
    Dardilly ; Dareizé.

    1 media

    Dardilly ; Dareizé.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/49

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Dardilly ; Dareizé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  37. Résultat n°37
    Savigny ; Sérézin-du-Rhône ; Simandres.

    1 media

    Savigny ; Sérézin-du-Rhône ; Simandres.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/98

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Savigny ; Sérézin-du-Rhône ; Simandres.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  38. Résultat n°38
    Sainte-Consorce ; Sainte-Foy-l'Argentière.

    1 media

    Sainte-Consorce ; Sainte-Foy-l'Argentière.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/96

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Sainte-Consorce ; Sainte-Foy-l'Argentière.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  39. Résultat n°39
    Vernaison ; Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Vernaison ; Villefranche-sur-Saône.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/106

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Vernaison ; Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  40. Résultat n°40
    Pontcharra-sur-Turdine ; Quincieux ; Régnié-Durette ; Rillieux-la-Pape.

    1 media

    Pontcharra-sur-Turdine ; Quincieux ; Régnié-Durette ; Rillieux-la-Pape.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/76

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Pontcharra-sur-Turdine ; Quincieux ; Régnié-Durette...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  41. Résultat n°41
    Denicé ; Dième ; Dommartin ; Dracé ; Duerne ; Echalas.

    1 media

    Denicé ; Dième ; Dommartin ; Dracé ; Duerne ; Echalas.

    Date

    1985-2002

    Cote

    5052W/8

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Denicé ; Dième ; Dommartin ; Dracé ; Duerne ; Echalas.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  42. Résultat n°42
    Condrieu ; Corbas.

    1 media

    Condrieu ; Corbas.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/45

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Condrieu ; Corbas.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  43. Résultat n°43
    Sourcieux-les-Mines ; Souzy ; Taluyers ; Tarare.

    1 media

    Sourcieux-les-Mines ; Souzy ; Taluyers ; Tarare.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/100

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Sourcieux-les-Mines ; Souzy ; Taluyers ; Tarare.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  44. Résultat n°44
    Solaize ; Soucieu-en-Jarrest.

    1 media

    Solaize ; Soucieu-en-Jarrest.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/97

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Solaize ; Soucieu-en-Jarrest.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  45. Résultat n°45
    1996-2000.

    1 media

    1996-2000.

    Date

    1996-2000

    Cote

    5052W/10

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Genas.
    • 1996-2000.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  46. Résultat n°46
    Amplepuis ; l'Arbresle ; Arnas.

    1 media

    Amplepuis ; l'Arbresle ; Arnas.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/34

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Amplepuis ; l'Arbresle ; Arnas.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  47. Résultat n°47
    Oullins ; Pierre-Bénite ; Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Oullins ; Pierre-Bénite ; Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    Date

    1993-2002

    Cote

    5052W/15

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Oullins ; Pierre-Bénite ; Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  48. Résultat n°48
    Ternay ; Tassin-la-Demi-Lune ; Tarare.

    1 media

    Ternay ; Tassin-la-Demi-Lune ; Tarare.

    Date

    1993-2003

    Cote

    5052W/31

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Ternay ; Tassin-la-Demi-Lune ; Tarare.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  49. Résultat n°49
    Saint-Pierre-de-Chandieu ; Saint-Pierre-la-Palud ; Saint-Priest.

    1 media

    Saint-Pierre-de-Chandieu ; Saint-Pierre-la-Palud ; Saint-Priest.

    Date

    1999-2001

    Cote

    5052W/25

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Pierre-de-Chandieu ; Saint-Pierre-la-Palud ;...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  50. Résultat n°50
    Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

    1 media

    Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/102

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  51. Résultat n°51
    Irigny ; OPAC.

    1 media

    Irigny ; OPAC.

    Date

    1996-2001

    Cote

    5052W/112

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Contentieux de la fonction publique territoriale.
    • Irigny ; OPAC.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  52. Résultat n°52
    Montagny : Morancé ; Mornant.

    1 media

    Montagny : Morancé ; Mornant.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/72

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Montagny : Morancé ; Mornant.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  53. Résultat n°53
    1988-1999.

    1 media

    1988-1999.

    Date

    1988-1999

    Cote

    5052W/30

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Ternay.
    • 1988-1999.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  54. Résultat n°54
    Rillieux-la-Pape.

    1 media

    Rillieux-la-Pape.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/78

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Rillieux-la-Pape.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  55. Résultat n°55
    Saint-Martin-en-haut ; Saint-Maurice-sur-Dargoire ; Saint-Pierre-de-Chandieu.

    1 media

    Saint-Martin-en-haut ; Saint-Maurice-sur-Dargoire ; Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/89

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Martin-en-haut ; Saint-Maurice-sur-Dargoire ;...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  56. Résultat n°56
    Saint-Priest ; Saint-Romain-au-Mont-d'Or ; Saint-Romain-de-Popey ; Saint-Symphorien-d'Ozon.

    1 media

    Saint-Priest ; Saint-Romain-au-Mont-d'Or ; Saint-Romain-de-Popey ; Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/94

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Priest ; Saint-Romain-au-Mont-d'Or ; Saint-Romain-de-Popey...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  57. Résultat n°57
    Haute-Rivoire ; Irigny.

    1 media

    Haute-Rivoire ; Irigny.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/57

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Haute-Rivoire ; Irigny.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  58. Résultat n°58
    Ecully ; Eveux.

    1 media

    Ecully ; Eveux.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/50

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Ecully ; Eveux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  59. Résultat n°59
    Mions.

    1 media

    Mions.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/70

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Mions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  60. Résultat n°60
    Chasselay ; Chassieu.

    1 media

    Chasselay ; Chassieu.

    Date

    1990-2002

    Cote

    5052W/4

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Chasselay ; Chassieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  61. Résultat n°61
    1991-2000.

    1 media

    1991-2000.

    Date

    1991-2000

    Cote

    5052W/27

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Priest.
    • 1991-2000.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  62. Résultat n°62
    1995-2003.

    1 media

    1995-2003.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/105

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Vénissieux ; Vernaison.
    • 1995-2003.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  63. Résultat n°63
    Genay ; Givors ; Gleizé.

    1 media

    Genay ; Givors ; Gleizé.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/55

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Genay ; Givors ; Gleizé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  64. Résultat n°64
    Saint-Laurent-de-Vaux ; Saint-Laurent-d'Oingt.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Vaux ; Saint-Laurent-d'Oingt.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/88

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Laurent-de-Vaux ; Saint-Laurent-d'Oingt.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  65. Résultat n°65
    Saint-Jean-des-Vignes ; Saint-Jean-de-Touslas ; Saint-Jean-la-Bussière.

    1 media

    Saint-Jean-des-Vignes ; Saint-Jean-de-Touslas ; Saint-Jean-la-Bussière.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/85

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Jean-des-Vignes ; Saint-Jean-de-Touslas ; Saint-Jean-la-Bussière.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  66. Résultat n°66
    Communay.

    1 media

    Communay.

    Date

    1996-1997

    Cote

    5052W/6

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Communay.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  67. Résultat n°67
    Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    1 media

    Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    Date

    1993-1999

    Cote

    5052W/18

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  68. Résultat n°68
    La-Tour-de-Salvagny ; Tarare.

    1 media

    La-Tour-de-Salvagny ; Tarare.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/101

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • La-Tour-de-Salvagny ; Tarare.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  69. Résultat n°69
    Lissieu ; Loire-sur-Rhône.

    1 media

    Lissieu ; Loire-sur-Rhône.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/63

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Lissieu ; Loire-sur-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  70. Résultat n°70
    Rontalon ; Saint-Bel ; Saint-Andéol-le-Château ; Saint-André-la-Côte.

    1 media

    Rontalon ; Saint-Bel ; Saint-Andéol-le-Château ; Saint-André-la-Côte.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/80

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Rontalon ; Saint-Bel ; Saint-Andéol-le-Château ; Saint-André-la-Côte.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  71. Résultat n°71
    Fleurieu-sur-l'Arbresle ; Fontaines-Saint-Martin ; Fontaines-sur-Saône ; Francheville.

    1 media

    Fleurieu-sur-l'Arbresle ; Fontaines-Saint-Martin ; Fontaines-sur-Saône ; Francheville.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/52

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Fleurieu-sur-l'Arbresle ; Fontaines-Saint-Martin ;...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  72. Résultat n°72
    Villeurbanne ; Villié-Morgon.

    1 media

    Villeurbanne ; Villié-Morgon.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/107

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Villeurbanne ; Villié-Morgon.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  73. Résultat n°73
    Grigny ; Les Haies.

    1 media

    Grigny ; Les Haies.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/56

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Grigny ; Les Haies.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  74. Résultat n°74
    1991-1994.

    1 media

    1991-1994.

    Date

    1991-1994

    Cote

    5052W/26

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Priest.
    • 1991-1994.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  75. Résultat n°75
    Lentilly.

    1 media

    Lentilly.

    Date

    1988-2002

    Cote

    5052W/13

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Lentilly.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  76. Résultat n°76
    Vaulx-en-Velin.

    1 media

    Vaulx-en-Velin.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/103

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  77. Résultat n°77
    Ternay ; Thizy ; Thurins.

    1 media

    Ternay ; Thizy ; Thurins.

    Date

    1989-2000

    Cote

    5052W/32

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Ternay ; Thizy ; Thurins.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  78. Résultat n°78
    Bibost ; Bourg-de-Thizy ; Brignais.

    1 media

    Bibost ; Bourg-de-Thizy ; Brignais.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/36

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Bibost ; Bourg-de-Thizy ; Brignais.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  79. Résultat n°79
    1995-2003.

    1 media

    1995-2003.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/92

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Priest.
    • 1995-2003.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  80. Résultat n°80
    Jonage.

    1 media

    Jonage.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/59

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Jonage.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales