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  1. Résultat n°1
    Pétitions « Oui à l'A45 ».

    1 media

    Pétitions « Oui à l'A45 ».

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/22

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Pétitions.
    • Pétitions « Oui à l'A45 ».

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Avant l'enquête publique.

    1 media

    Avant l'enquête publique.

    Date

    2006

    Cote

    5926W/41

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Dossier de saisine du Conseil d'État.
    • Avant l'enquête publique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Contributions des élus consulaires de la CCI de Saint-Etienne, des CRCI et CCI de l'axe Lyon-Toulouse.

    1 media

    Contributions des élus consulaires de la CCI de Saint-Etienne, des CRCI et CCI de l'axe Lyon-Toulouse.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/10

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Contributions des Chambres de Commerce et d'Industrie...
    • Contributions des élus consulaires de la CCI de Saint-Etienne,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Courriers d'organismes et pétitions contre l'A45.

    1 media

    Courriers d'organismes et pétitions contre l'A45.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/16

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Courriers.
    • Courriers d'organismes et pétitions contre l'A45.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2006

    Cote

    5926W/13

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Contributions des entreprises.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    N°151 à 236.

    1 media

    N°151 à 236.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/15

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Courriers.
    • N°151 à 236.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Préambule et partie 1.

    1 media

    Préambule et partie 1.

    Date

    2006

    Cote

    5926W/11

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Contributions des Chambres de Commerce et d'Industrie...
    • « Pourquoi l'A45 est-elle indispensable ? »
    • Préambule et partie 1.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Nationales.

    1 media

    Nationales.

    Date

    1986-1992

    Cote

    89J23

    • Contexte : 89J - Mouvement des Objecteurs de Conscience (MOC)...

    • Activités.
    • Actions.
    • Nationales.

    Producteur :

    MOUVEMENT DES OBJECTEURS DE CONSCIENCE DE LYON

  9. Résultat n°9
    Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

    1 media

    Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/32

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Commune d'Orliénas (Rhône).

    1 media

    Commune d'Orliénas (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/29

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune d'Orliénas (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Communes de Brignais, de Montagny et de Saint-Laurent-d'Agny (Rhône).

    1 media

    Communes de Brignais, de Montagny et de Saint-Laurent-d'Agny (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/23

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de Brignais, de Montagny et de Saint-Laurent-d'Agny...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Parties 4, 5 et 6.

    1 media

    Parties 4, 5 et 6.

    Date

    2006

    Cote

    5926W/12

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Contributions des Chambres de Commerce et d'Industrie...
    • « Pourquoi l'A45 est-elle indispensable ? »
    • Parties 4, 5 et 6.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    A l'issue de l'enquête publique.

    1 media

    A l'issue de l'enquête publique.

    Date

    2007

    Cote

    5926W/42

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Dossier de saisine du Conseil d'État.
    • A l'issue de l'enquête publique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Registres n°10 à 12.

    1 media

    Registres n°10 à 12.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/35

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône).
    • Registres n°10 à 12.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Commune de Taluyers (Rhône).

    1 media

    Commune de Taluyers (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/37

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Taluyers (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Communes de Chassagny et de Mornant (Rhône).

    1 media

    Communes de Chassagny et de Mornant (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/25

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de Chassagny et de Mornant (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph et de Saint-Martin-la-Plaine (Loire).

    1 media

    Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph et de Saint-Martin-la-Plaine (Loire).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/36

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny, de Givors et de Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny, de Givors et de Saint-Genis-Laval.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/39

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).

    1 media

    Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/31

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    Registres n°6 à 9.

    1 media

    Registres n°6 à 9.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/34

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône).
    • Registres n°6 à 9.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement