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18 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1949-1952.
Cote
5407W43
 Date
1949-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Ordres de permis de chasse : registres.
  • 1949-1952.
Résultat n°2

Divers arrêtés; circulaires; instuctions; projet De réforme De textes; courriers divers
Cote
5407W48
 Date
1948-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Divers arrêtés; circulaires; instuctions; projet De...
Résultat n°3

Permis : visas.
Cote
5407W37
 Date
1978-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Permis : visas.
Résultat n°4

Affaires contentieuses.
Cote
5407W44
 Date
1941-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Affaires contentieuses.
Résultat n°5

Ouverture, clôture et suspension.
Cote
5407W33
 Date
1939-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Ouverture, clôture et suspension.
Résultat n°6

Fédérations départementales : élection des représentants (1973-1976) ; gardes chasse.
Cote
5407W46
 Date
1963-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Fédérations départementales : élection des représentants...
Résultat n°7

1937-1941.
Cote
5407W39
 Date
1937-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Ordres de permis de chasse : registres.
  • 1937-1941.
Résultat n°8
Contentieux forestier.

1 media

Contentieux forestier.
Cote
2178W 1-2178W5
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux forestier.
Résultat n°9

1941-1945.
Cote
5407W40
 Date
1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Ordres de permis de chasse : registres.
  • 1941-1945.
Résultat n°10

1947-1949.
Cote
5407W42
 Date
1947-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Ordres de permis de chasse : registres.
  • 1947-1949.
Résultat n°11

Instructions et circulaires.
Cote
5407W47
 Date
1844-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Instructions et circulaires.
Résultat n°12

1929-1932.
Cote
5407W38
 Date
1929-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Ordres de permis de chasse : registres.
  • 1929-1932.
Résultat n°13

1945-1947.
Cote
5407W41
 Date
1945-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Ordres de permis de chasse : registres.
  • 1945-1947.
Résultat n°14

Associations communales de chasse agréées (ACCA).
Cote
5407W45
 Date
1968-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Associations communales de chasse agréées (ACCA).
Résultat n°15

Bilans; compte rendu des A.G; approvosinnements; correspondances
Cote
5407W49
 Date
1949-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Bilans; compte rendu des A.G; approvosinnements; correspondances
Résultat n°16

Vente, transport et colportage du gibier.
Cote
5407W36
 Date
1944-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Vente, transport et colportage du gibier.
Résultat n°17

Déclarations de piégeage.
Cote
5407W35
 Date
1979-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Déclarations de piégeage.
Résultat n°18

Battues de destruction d'animaux nuisibles.
Cote
5407W34
 Date
1946-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Chasse.
  • Battues de destruction d'animaux nuisibles.