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  1. Résultat n°1

    1949-1952.

    Date

    1949-1952

    Cote

    5407W43

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Chasse.
    • Ordres de permis de chasse : registres.
    • 1949-1952.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  2. Résultat n°2

    Divers arrêtés; circulaires; instuctions; projet De réforme De textes; courriers divers

    Date

    1948-1988

    Cote

    5407W48

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Chasse.
    • Divers arrêtés; circulaires; instuctions; projet De...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  3. Résultat n°3

    Permis : visas.

    Date

    1978-1988

    Cote

    5407W37

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Chasse.
    • Permis : visas.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  4. Résultat n°4

    Affaires contentieuses.

    Date

    1941-1984

    Cote

    5407W44

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Chasse.
    • Affaires contentieuses.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  5. Résultat n°5

    Ouverture, clôture et suspension.

    Date

    1939-1987

    Cote

    5407W33

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Chasse.
    • Ouverture, clôture et suspension.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  6. Résultat n°6

    Fédérations départementales : élection des représentants (1973-1976) ; gardes chasse.

    Date

    1963-1990

    Cote

    5407W46

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Chasse.
    • Fédérations départementales : élection des représentants...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  7. Résultat n°7

    1937-1941.

    Date

    1937-1941

    Cote

    5407W39

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Chasse.
    • Ordres de permis de chasse : registres.
    • 1937-1941.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  8. Résultat n°8
    Contentieux forestier.

    1 media

    Contentieux forestier.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2178W 1-2178W5

    • Contexte : Contentieux forestier.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DRAF)/Service régional de la forêt et du bois (SERFOB)

  9. Résultat n°9

    1941-1945.

    Date

    1941-1945

    Cote

    5407W40

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Chasse.
    • Ordres de permis de chasse : registres.
    • 1941-1945.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  10. Résultat n°10

    1947-1949.

    Date

    1947-1949

    Cote

    5407W42

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Chasse.
    • Ordres de permis de chasse : registres.
    • 1947-1949.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  11. Résultat n°11

    Instructions et circulaires.

    Date

    1844-1977

    Cote

    5407W47

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Chasse.
    • Instructions et circulaires.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  12. Résultat n°12

    1929-1932.

    Date

    1929-1932

    Cote

    5407W38

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Chasse.
    • Ordres de permis de chasse : registres.
    • 1929-1932.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  13. Résultat n°13

    1945-1947.

    Date

    1945-1947

    Cote

    5407W41

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Chasse.
    • Ordres de permis de chasse : registres.
    • 1945-1947.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  14. Résultat n°14

    Associations communales de chasse agréées (ACCA).

    Date

    1968-1985

    Cote

    5407W45

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Chasse.
    • Associations communales de chasse agréées (ACCA).

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  15. Résultat n°15

    Bilans; compte rendu des A.G; approvosinnements; correspondances

    Date

    1949-1986

    Cote

    5407W49

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Chasse.
    • Bilans; compte rendu des A.G; approvosinnements; correspondances

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  16. Résultat n°16

    Vente, transport et colportage du gibier.

    Date

    1944-1987

    Cote

    5407W36

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Chasse.
    • Vente, transport et colportage du gibier.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  17. Résultat n°17

    Déclarations de piégeage.

    Date

    1979-1987

    Cote

    5407W35

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Chasse.
    • Déclarations de piégeage.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  18. Résultat n°18

    Battues de destruction d'animaux nuisibles.

    Date

    1946-1984

    Cote

    5407W34

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Chasse.
    • Battues de destruction d'animaux nuisibles.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture