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  1. Résultat n°1
    Loi du 28 mars 1792 relative aux passeports.

    1 media

    Loi du 28 mars 1792 relative aux passeports.

    Date

    mardi 10 avril 1792

    Cote

    404J115

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Loi du 28 mars 1792 relative aux passeports.

    Producteur :

    Producteur inconnu

  2. Résultat n°2
    Réglementation générale.

    1 media

    Réglementation générale.

    Date

    1949-1985

    Cote

    1918W 1-1918W24

    • Contexte : Réglementation générale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e direction/2e bureau