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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Loi du 28 mars 1792 relative aux passeports.

1 media

Loi du 28 mars 1792 relative aux passeports.
Cote
404J115
 Date
mardi 10 avril 1792
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Loi du 28 mars 1792 relative aux passeports.
Résultat n°2
Réglementation générale.

1 media

Réglementation générale.
Cote
1918W 1-1918W24
 Date
1949-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Réglementation générale.