POMEYS (RHONE, FRANCE)

Résultat n°1

1 media
1876-1904.

Date

1876-1904.

Cote

EDEPOT155/63
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Finances.
- Budgets et chapitres additionnels au budget.
- 1876-1904.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°2

1 media
Conseil d’arrondissement.

Date

1852-1934

Cote

EDEPOT155/58
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Élections politiques.
- Scrutin.
- Conseil d’arrondissement.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°3

1 media
Service vicinal.

Date

1919-1920, 1927

Cote

EDEPOT155/73
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
- Service vicinal.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°4

1 media
École de filles.

Date

1902-1911

Cote

EDEPOT155/71
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Édifices communaux.
- École de filles.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°5

1 media
avril 1902-1913.

Date

1902-1913

Cote

EDEPOT155/88
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Assistance et prévoyance.
- Protection du premier âge et de l'enfance.
- Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
- avril 1902-1913.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°6

1 media
Pomeys.

Date

1979-1986

Cote

4527W58
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Pomeys.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°7

1 media
1853-1862.

Date

1853-1862.

Cote

EDEPOT155/28
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- État-civil.
- Registres des actes.
- Décès.
- 1853-1862.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°8

1 media
1853-1862.

Date

1853-1862.

Cote

EDEPOT155/14
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- État-civil.
- Registres des actes.
- Naissances.
- 1853-1862.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°9

74 medias
1882-1911.

Date

1882-1911

Cote

3NUM15
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Pomeys.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1882-1911.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°10

1 media
Vaccination.

Date

1907-1969

Cote

EDEPOT155/50
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Hygiène publique.
- Vaccination.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°11

1 media
Réformés et exemptés.

Date

1874, 1914-1917

Cote

EDEPOT155/41
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Affaires militaires.
- Recrutement militaire.
- Réformés et exemptés.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°12

1 media
Maladies contagieuses.

Date

1899-1910

Cote

EDEPOT155/51
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Hygiène publique.
- Surveillance du bétail.
- Maladies contagieuses.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°13

1 media
1897-1910.

Date

1897-1910.

Cote

EDEPOT155/55
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Élections politiques.
- Toutes élections.
- 1897-1910.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°14

1 media
Chemins vicinaux d’intérêt commun.

Date

1860-1935

Cote

EDEPOT155/77
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
- Routes et chemins.
- Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°15

1 media
Larajasse, La Chapelle-sur-Coise et Pomeys, redressement et élargissement de la voie.

Date

1965

Cote

4527W131
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Chemins départementaux (CD).
- Chemin départemental n°11 (CD11).
- Larajasse, La Chapelle-sur-Coise et Pomeys, redressement...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°16

1 media
Mouvement de population.

Date

1843-1897

Cote

EDEPOT155/33
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Population.
- Mouvement de population.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°17

1 media
Pierre-Bénite et Pomeys.

Date

1990

Cote

6313W/112
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Pierre-Bénite et Pomeys.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°18

2 lots 186 medias
mai 1872-août 1890.

Date

mai 1872-août 1890.

Cote

EDEPOT155/6
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Conseil municipal : registres des délibérations.
- mai 1872-août 1890.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°19

1 media
Conseil régional.

Date

1986-1998

Cote

EDEPOT155/61
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Élections politiques.
- Scrutin.
- Conseil régional.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°20

2 lots 285 medias
août 1890-1923.

Date

1890-1923

Cote

EDEPOT155/7
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Conseil municipal : registres des délibérations.
- août 1890-1923.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°21

1 media
1843-1852.

Date

1843-1852.

Cote

EDEPOT155/13
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- État-civil.
- Registres des actes.
- Naissances.
- 1843-1852.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°22
Pomeys.

Date

[2019]

Cote

5545W200
- Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
- Pomeys.
Producteur :

Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
Résultat n°23

1 media
Célébrations religieuses.

Date

1932-1953

Cote

EDEPOT155/83
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Cultes.
- Célébrations religieuses.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°24

1 media
1843-1852.

Date

1843-1852.

Cote

EDEPOT155/20
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- État-civil.
- Registres des actes.
- Mariages.
- 1843-1852.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°25

1 media
Pomeys.

Date

27 novembre 1793-11 avril 1794

Cote

32L55
- Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
- District de Lyon-Campagne.
- Comités communaux.
- Pomeys.
Producteur :

District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
Sociétés populaires
Résultat n°26

1 media
Compagnie des Dombes et des chemins de fer du sud-est.

Date

1871

Cote

EDEPOT155/80
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
- Compagnie des Dombes et des chemins de fer du sud-est.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°27
Folios 1-220. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1822-1914

Cote

3P174/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Pomeys.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1-220. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°28

1 media
1823-1832.

Date

1823-1832.

Cote

EDEPOT155/18
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- État-civil.
- Registres des actes.
- Mariages.
- 1823-1832.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°29

1 media
1803-1812.

Date

1803-1812.

Cote

EDEPOT155/16
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- État-civil.
- Registres des actes.
- Mariages.
- 1803-1812.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°30

1 media
1813-1822.

Date

1813-1822.

Cote

EDEPOT155/10
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- État-civil.
- Registres des actes.
- Naissances.
- 1813-1822.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°31

2 lots 2 medias
Paroisses de Saint-Symphorien-le-Château, Pomeys, Grézieu, Saint-Etienne sur-Coise, Larajasse, La Chapelle, Aveize.

Date

1734-1768

Cote

11J39
- Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber
- Gestion seigneuriale et domaniale.
- Rente noble de Jean-Baptiste François Comarmond.
- Terrier des rentes de Jean-Baptiste François Comarmond.
- Paroisses de Saint-Symphorien-le-Château, Pomeys, Grézieu,...
Producteur :

Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.
Résultat n°32

1 media
Fondation dotale Anne-Marie Barnoud.

Date

1906-1933

Cote

EDEPOT155/90
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Fondation dotale Anne-Marie Barnoud.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°33

2 lots 2 medias
Pomeys.

Date

1690-1774

Cote

11J13
- Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber
- Gestion seigneuriale et domaniale.
- Propriétés.
- Pomeys.
Producteur :

Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.
Résultat n°34

1 media
Pomeys, rectification de la voie au lieudit « La Rully ».

Date

1988-1989

Cote

4527W222
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Routes départementales (RD).
- Route départementale n°71 (RD71).
- Pomeys, rectification de la voie au lieudit « La Rully...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°35

1 media
1803-1812.

Date

1803-1812.

Cote

EDEPOT155/9
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- État-civil.
- Registres des actes.
- Naissances.
- 1803-1812.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°36

1 media
Consentement des ascendants.

Date

1898-1920

Cote

EDEPOT155/31
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- État-civil.
- Consentement des ascendants.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°37

1 media
Chemin départemental n°71 (CD71).

Date

1988

Cote

4527W155
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Chemins départementaux (CD).
- Chemin départemental n°71 (CD71).
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°38

1 media
Recettes et dépenses.

Date

1890-1951

Cote

EDEPOT155/68
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Finances.
- Recettes et dépenses.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°39

1 media
1823-1832.

Date

1823-1832.

Cote

EDEPOT155/25
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- État-civil.
- Registres des actes.
- Décès.
- 1823-1832.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°40

1 media
Recensement militaire.

Date

1870-1879

Cote

EDEPOT155/43
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Affaires militaires.
- Recensement militaire.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°41

1 media
Statistique générale.

Date

1888-1942

Cote

EDEPOT155/35
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Statistique générale.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°42

2 lots 134 medias
mai 1849-mai 1872.

Date

mai 1849-mai 1872.

Cote

EDEPOT155/5
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Conseil municipal : registres des délibérations.
- mai 1849-mai 1872.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°43

1 media
Chevaux, mulets, voitures attelées, véhicules automobiles.

Date

1880-1940

Cote

EDEPOT155/45
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Affaires militaires.
- Chevaux, mulets, voitures attelées, véhicules automobiles.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°44

156 medias
État de sections.

Date

1814-1815

Cote

3P174/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Pomeys.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°45

1 media
1716-1760.

Date

1716-1760.

Cote

EDEPOT155/2
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives anciennes (antérieures à 1790), cultes.
- 1716-1760.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°46

1 media
Église.

Date

1855-1869

Cote

EDEPOT155/69
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Édifices communaux.
- Église.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°47

1 media
1823-1832.

Date

1823-1832.

Cote

EDEPOT155/11
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- État-civil.
- Registres des actes.
- Naissances.
- 1823-1832.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°48

1 media
Inhumation.

Date

1865-1945

Cote

EDEPOT155/48
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Police.
- Inhumation.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°49

1 media
1874-février1902.

Date

1874-1902

Cote

EDEPOT155/87
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Assistance et prévoyance.
- Protection du premier âge et de l'enfance.
- Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
- 1874-février1902.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°50

1 media
Chemins ruraux.

Date

1873-1879

Cote

EDEPOT155/75
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
- Routes et chemins.
- Chemins ruraux.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°51

1 media
Bureau de bienfaisance.

Date

1905-1929

Cote

EDEPOT155/85
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°52

1 media
1883-1896.

Date

1883-1896.

Cote

EDEPOT155/54
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Élections politiques.
- Toutes élections.
- 1883-1896.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°53

1 media
Ouroux, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Pollionnay, Pomeys.

Date

1981-2002

Cote

6155W53
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Ouroux, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Pollionnay, Pomeys.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°54

1 media
1833-1842.

Date

1833-1842.

Cote

EDEPOT155/26
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- État-civil.
- Registres des actes.
- Décès.
- 1833-1842.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°55

1 media
1793-1802.

Date

1793-1802.

Cote

EDEPOT155/22
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- État-civil.
- Registres des actes.
- Décès.
- 1793-1802.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°56

1 media
Ouroux-Pomeys.

Date

1906-1913

Cote

5Q140
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Ouroux-Pomeys.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°57

1 media
Parents et ayants droits.

Date

1877-1919

Cote

EDEPOT155/86
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Assistance et prévoyance.
- Protection du premier âge et de l'enfance.
- Parents et ayants droits.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°58
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914-1934

Cote

3P174/4
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Pomeys.
- Matrice des propriétés non bâties.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°59

1 media
Biens.

Date

1906, 1996

Cote

EDEPOT155/82
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Cultes.
- Fabrique.
- Biens.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°60

1 media
1761-1792.

Date

1761-1792.

Cote

EDEPOT155/3
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives anciennes (antérieures à 1790), cultes.
- 1761-1792.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°61

1 media
Tuberculose.

Date

1908-1917

Cote

EDEPOT155/52
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Hygiène publique.
- Surveillance du bétail.
- Tuberculose.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°62

1 media
Communauté de Communes.

Date

1992-2006

Cote

6025W24
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communauté de Communes.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
Résultat n°63

1 media
Pollionnay, Pomeys, Pommiers.

Date

2008-2010

Cote

5794W20
- Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
- Pollionnay, Pomeys, Pommiers.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
Résultat n°64

2 lots 2 medias
Sommier des biens de première origine et des rentes.

Date

1791-an IV

Cote

2Q415
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Sommier des biens de première origine et des rentes.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°65

1 media
Tables décennales.

Date

1802-1863

Cote

EDEPOT155/29
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- État-civil.
- Tables décennales.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°66

1 media
Seconde Guerre mondiale.

Date

1945-1948

Cote

EDEPOT155/47
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Affaires militaires.
- Seconde Guerre mondiale.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°67

1 media
1833-1842.

Date

1833-1842.

Cote

EDEPOT155/19
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- État-civil.
- Registres des actes.
- Mariages.
- 1833-1842.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°68

1 media
1840-1875.

Date

1840-1875.

Cote

EDEPOT155/62
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Finances.
- Budgets et chapitres additionnels au budget.
- 1840-1875.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°69

1 media
Demandes de renseignements et d'instruction.

Date

1905-1909

Cote

5Q83
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Séquestre des presbytères.
- Demandes de renseignements et d'instruction.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°70

1 media
Rôles de perception.

Date

1875-1919

Cote

EDEPOT155/37
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Contributions.
- Taxes sur les chiens.
- Rôles de perception.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°71

1 media
Régime des eaux.

Date

1889

Cote

EDEPOT155/79
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
- Régime des eaux.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°72

1 media
1653-1715.

Date

1653-1715.

Cote

EDEPOT155/1
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives anciennes (antérieures à 1790), cultes.
- 1653-1715.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°73

1 media
Routes départementales.

Date

1865-1947

Cote

EDEPOT155/78
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
- Routes et chemins.
- Routes départementales.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°74

1 media
Pierre-Bénite à Pusignan.

Date

1953-2023

Cote

6445W25
- Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
- Dossiers par communes, établissements publics et structures...
- Communes.
- Pierre-Bénite à Pusignan.
Producteur :

Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultat n°75

1 media
1844-1882.

Date

1844-1882.

Cote

EDEPOT155/53
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Élections politiques.
- Toutes élections.
- 1844-1882.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°76

1 media
Finances.

Date

1882-1903

Cote

EDEPOT155/81
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Cultes.
- Fabrique.
- Finances.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°77

1 media
1843-1852.

Date

1843-1852.

Cote

EDEPOT155/27
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- État-civil.
- Registres des actes.
- Décès.
- 1843-1852.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°78

1 media
Comptes administratifs.

Date

1834-1851

Cote

EDEPOT155/65
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Finances.
- Comptes administratifs.
Producteur :

Commune de Pomeys
Résultat n°79
1911-1934.

Date

1911-1934

Cote

3P174/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Pomeys.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1911-1934.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°80

1 media
Taxes de prestation sur les chemins vicinaux.

Date

1874-1928

Cote

EDEPOT155/36
- Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys
- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Contributions.
- Taxes de prestation sur les chemins vicinaux.
Producteur :

Commune de Pomeys

Résultats de la recherche

1876-1904.

Date

Cote

Producteur :

Conseil d’arrondissement.

Date

Cote

Producteur :

Service vicinal.

Date

Cote

Producteur :

École de filles.

Date

Cote

Producteur :

avril 1902-1913.

Date

Cote

Producteur :

Pomeys.

Date

Cote

Producteur :

1853-1862.

Date

Cote

Producteur :

1853-1862.

Date

Cote

Producteur :

1882-1911.

Date

Cote

Producteur :

Vaccination.

Date

Cote

Producteur :

Réformés et exemptés.

Date

Cote

Producteur :

Maladies contagieuses.

Date

Cote

Producteur :

1897-1910.

Date

Cote

Producteur :

Chemins vicinaux d’intérêt commun.

Date

Cote

Producteur :

Larajasse, La Chapelle-sur-Coise et Pomeys, redressement et élargissement de la voie.

Date

Cote

Producteur :

Mouvement de population.

Date

Cote

Producteur :

Pierre-Bénite et Pomeys.

Date

Cote

Producteur :

mai 1872-août 1890.

Date

Cote

Producteur :

Conseil régional.

Date

Cote

Producteur :

août 1890-1923.

Date

Cote