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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    PRIN-PRAT.

    1 media

    PRIN-PRAT.

    Cote

    4244W237

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • PRIN-PRAT.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  2. Résultat n°2
    Direction du Grand Théâtre et du théâtre des Célestins.

    1 media

    Direction du Grand Théâtre et du théâtre des Célestins.

    Date

    1799-1811, an VIII-1811

    Cote

    4T128

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône

    • Théâtres et spectacles.
    • Théâtres de Lyon.
    • Direction et personnel.
    • Direction du Grand Théâtre et du théâtre des Célestins.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE3e division1er bureau

  3. Résultat n°3
    Piatet-Puy.

    2 lots 2 medias

    Piatet-Puy.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q840

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Piatet-Puy.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q684

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Liberté.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre