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23 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Travaux.

1 media

Travaux.
Cote
5Q323
 Date
1860-1900
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
  • Construction de l'église et du presbytère.
  • Travaux.
Résultat n°2
Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le presbytère (1861-1870).

1 media

Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le presbytère (1861-1870).
Cote
5Q322
 Date
1860-1876
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
  • Construction de l'église et du presbytère.
  • Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le...
Résultat n°3
Presbytère.

1 media

Presbytère.
Cote
EDEPOT104/99
 Date
1810-1967
 Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

  • Édifices communaux.
  • Presbytère.
Résultat n°4
Accord entre la commune d'Alix et le département, reprise de la transaction.

1 media

Accord entre la commune d'Alix et le département, reprise de la transaction.
Cote
5Q63
 Date
1915-1916
 Lieu
ALIX (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens du Grand séminaire.
  • Alix, Séminaire de philosophie.
  • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
  • Accord entre la commune d'Alix et le département, reprise...
Résultat n°5
Elévation du bâtiment.

2 lots 2 medias

Elévation du bâtiment.
Cote
4Fi15
 Date- Lieu
CHAZAY-D'AZERGUES
 Type de document
AQUARELLE, DESSIN D'ARCHITECTURE

  • Contexte : 4Fi - Dessins et estampes de dimensions égales ou supérieures...

  • Presbytère de Chazay-d'Azergues.
  • Elévation du bâtiment.
Résultat n°6
Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal aux ayants droits du donateur de 1818 : plan dressé par l'architecte Jucault le 15 juillet 1909.

2 lots 2 medias

Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal aux ayants droits du donateur de 1818 : plan dressé par l'architecte Jucault le 15 juillet 1909.
Cote
5Q213
 Date
1909
 Lieu
MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Plans.
  • Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal...
Résultat n°7
Dossier de défense devant la Cour d'appel de Lyon.

1 media

Dossier de défense devant la Cour d'appel de Lyon.
Cote
5Q61
 Date
1913
 Lieu
ALIX (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens du Grand séminaire.
  • Alix, Séminaire de philosophie.
  • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
  • Dossier de défense devant la Cour d'appel de Lyon.
Résultat n°8
Demande d'autorisation d'ester en justice contre le département.

1 media

Demande d'autorisation d'ester en justice contre le département.
Cote
5Q59
 Date
1913
 Lieu
ALIX (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens du Grand séminaire.
  • Alix, Séminaire de philosophie.
  • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
  • Demande d'autorisation d'ester en justice contre le...
Résultat n°9
Plans masse du premier étage, du rez-de-chaussée et des caves.

2 lots 2 medias

Plans masse du premier étage, du rez-de-chaussée et des caves.
Cote
4Fi16
 Date- Lieu
CHAZAY-D'AZERGUES
 Type de document
PLAN D'ARCHITECTURE

  • Contexte : 4Fi - Dessins et estampes de dimensions égales ou supérieures...

  • Presbytère de Chazay-d'Azergues.
  • Plans masse du premier étage, du rez-de-chaussée et...
Résultat n°10
Dossier d'assignation devant le tribunal civil de Villefranche.

1 media

Dossier d'assignation devant le tribunal civil de Villefranche.
Cote
5Q60
 Date
1913-1914
 Lieu
ALIX (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens du Grand séminaire.
  • Alix, Séminaire de philosophie.
  • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
  • Dossier d'assignation devant le tribunal civil de Villefranche.
Résultat n°11
Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

1 media

Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.
Cote
5Q84
 Date
1847-1911
 Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), LIMONEST (RHONE, FRANCE), MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE), MEYS (RHONE, FRANCE), LE PERREON (RHONE, FRANCE), SAINT-LAGER (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Séquestre des presbytères.
  • Actions en reprise de legs et de donations, procédures...
Résultat n°12
Demandes de renseignements et d'instruction.

1 media

Demandes de renseignements et d'instruction.
Cote
5Q83
 Date
1905-1909
 Lieu
COUZON-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), FONTAINES-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), OUROUX (RHONE, FRANCE), POMEYS (RHONE, FRANCE), SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Séquestre des presbytères.
  • Demandes de renseignements et d'instruction.
Résultat n°13
Presbytère.

1 media

Presbytère.
Cote
EDEPOT109/145
 Date
1822-1980
 Lieu
LANTIGNIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié

  • Bâtiments communaux.
  • Presbytère.
Résultat n°14
Eglise et presbytère de [Lagneux] (mars 1887).

2 lots 2 medias

Eglise et presbytère de [Lagneux] (mars 1887).
Cote
7Fi55
 Date
1887
 Lieu - Type de document
PHOTOGRAPHIE

  • Contexte : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales...

  • Eglise et presbytère de [Lagneux] (mars 1887).
Résultat n°15
Frais et honoraires.

1 media

Frais et honoraires.
Cote
5Q62
 Date
1914-1919
 Lieu
ALIX (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens du Grand séminaire.
  • Alix, Séminaire de philosophie.
  • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
  • Frais et honoraires.
Résultat n°16
Azolette.

1 media

Azolette.
Cote
5Q416
 Date
1821, 1907-1913
 Lieu
AZOLETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Azolette.
Résultat n°17
Presbytère.

1 media

Presbytère.
Cote
EDEPOT122/117
 Date
1811-1907
 Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Bâtiments communaux.
  • Presbytère.
Résultat n°18
Mémoire des travaux exécutés pour la construction de l'église par le sieur Durel entrepreneur adjudicataire (avec plan annexé).

1 media

Mémoire des travaux exécutés pour la construction de l'église par le sieur Durel entrepreneur adjudicataire (avec plan annexé).
Cote
5Q324
 Date
1867
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
  • Construction de l'église et du presbytère.
  • Mémoire des travaux exécutés pour la construction de...
Résultat n°19
Opposition à l'accord passé entre la commune d'Alix et le département du Rhône, demandes en annulation.

1 media

Opposition à l'accord passé entre la commune d'Alix et le département du Rhône, demandes en annulation.
Cote
5Q58
 Date
1912-1913
 Lieu
ALIX (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens du Grand séminaire.
  • Alix, Séminaire de philosophie.
  • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
  • Opposition à l'accord passé entre la commune d'Alix...
Résultat n°20
Contestation par la commune d'Alix et les habitants, accord entre la commune et le département.

1 media

Contestation par la commune d'Alix et les habitants, accord entre la commune et le département.
Cote
5Q57
 Date
1912-1913
 Lieu
ALIX (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens du Grand séminaire.
  • Alix, Séminaire de philosophie.
  • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
  • Contestation par la commune d'Alix et les habitants,...