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23 résultats

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  1. Résultat n°1
    Travaux.

    1 media

    Travaux.

    Date

    1860-1900

    Cote

    5Q323

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Construction de l'église et du presbytère.
    • Travaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2
    Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le presbytère (1861-1870).

    1 media

    Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le presbytère (1861-1870).

    Date

    1860-1876

    Cote

    5Q322

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Construction de l'église et du presbytère.
    • Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Presbytère.

    1 media

    Presbytère.

    Date

    1810-1967

    Cote

    EDEPOT104/99

    • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

    • Édifices communaux.
    • Presbytère.

    Producteur :

    Jullié (Rhône).

  4. Résultat n°4
    Accord entre la commune d'Alix et le département, reprise de la transaction.

    1 media

    Accord entre la commune d'Alix et le département, reprise de la transaction.

    Date

    1915-1916

    Cote

    5Q63

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens du Grand séminaire.
    • Alix, Séminaire de philosophie.
    • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
    • Accord entre la commune d'Alix et le département, reprise...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Elévation du bâtiment.

    2 lots 2 medias

    Elévation du bâtiment.

    Cote

    4Fi15

    • Contexte : 4Fi - Dessins et estampes de dimensions égales ou supérieures...

    • Presbytère de Chazay-d'Azergues.
    • Elévation du bâtiment.
  6. Résultat n°6
    Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal aux ayants droits du donateur de 1818 : plan dressé par l'architecte Jucault le 15 juillet 1909.

    2 lots 2 medias

    Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal aux ayants droits du donateur de 1818 : plan dressé par l'architecte Jucault le 15 juillet 1909.

    Date

    1909

    Cote

    5Q213

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Plans.
    • Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Dossier de défense devant la Cour d'appel de Lyon.

    1 media

    Dossier de défense devant la Cour d'appel de Lyon.

    Date

    1913

    Cote

    5Q61

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens du Grand séminaire.
    • Alix, Séminaire de philosophie.
    • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
    • Dossier de défense devant la Cour d'appel de Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Demande d'autorisation d'ester en justice contre le département.

    1 media

    Demande d'autorisation d'ester en justice contre le département.

    Date

    1913

    Cote

    5Q59

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens du Grand séminaire.
    • Alix, Séminaire de philosophie.
    • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
    • Demande d'autorisation d'ester en justice contre le...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Plans masse du premier étage, du rez-de-chaussée et des caves.

    2 lots 2 medias

    Plans masse du premier étage, du rez-de-chaussée et des caves.

    Cote

    4Fi16

    • Contexte : 4Fi - Dessins et estampes de dimensions égales ou supérieures...

    • Presbytère de Chazay-d'Azergues.
    • Plans masse du premier étage, du rez-de-chaussée et...
  10. Résultat n°10
    Dossier d'assignation devant le tribunal civil de Villefranche.

    1 media

    Dossier d'assignation devant le tribunal civil de Villefranche.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5Q60

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens du Grand séminaire.
    • Alix, Séminaire de philosophie.
    • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
    • Dossier d'assignation devant le tribunal civil de Villefranche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

    1 media

    Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

    Date

    1847-1911

    Cote

    5Q84

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Séquestre des presbytères.
    • Actions en reprise de legs et de donations, procédures...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Demandes de renseignements et d'instruction.

    1 media

    Demandes de renseignements et d'instruction.

    Date

    1905-1909

    Cote

    5Q83

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Séquestre des presbytères.
    • Demandes de renseignements et d'instruction.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Presbytère.

    1 media

    Presbytère.

    Date

    1822-1980

    Cote

    EDEPOT109/145

    • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié

    • Bâtiments communaux.
    • Presbytère.

    Producteur :

    Lantignié (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Eglise et presbytère de [Lagneux] (mars 1887).

    2 lots 2 medias

    Eglise et presbytère de [Lagneux] (mars 1887).

    Date

    1887

    Cote

    7Fi55

    • Contexte : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales...

    • Eglise et presbytère de [Lagneux] (mars 1887).
  15. Résultat n°15
    Frais et honoraires.

    1 media

    Frais et honoraires.

    Date

    1914-1919

    Cote

    5Q62

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens du Grand séminaire.
    • Alix, Séminaire de philosophie.
    • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
    • Frais et honoraires.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  16. Résultat n°16
    Azolette.

    1 media

    Azolette.

    Date

    1821, 1907-1913

    Cote

    5Q416

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Azolette.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17
    Presbytère.

    1 media

    Presbytère.

    Date

    1811-1907

    Cote

    EDEPOT122/117

    • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

    • Bâtiments communaux.
    • Presbytère.

    Producteur :

    Lucenay (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Mémoire des travaux exécutés pour la construction de l'église par le sieur Durel entrepreneur adjudicataire (avec plan annexé).

    1 media

    Mémoire des travaux exécutés pour la construction de l'église par le sieur Durel entrepreneur adjudicataire (avec plan annexé).

    Date

    1867

    Cote

    5Q324

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Construction de l'église et du presbytère.
    • Mémoire des travaux exécutés pour la construction de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  19. Résultat n°19
    Opposition à l'accord passé entre la commune d'Alix et le département du Rhône, demandes en annulation.

    1 media

    Opposition à l'accord passé entre la commune d'Alix et le département du Rhône, demandes en annulation.

    Date

    1912-1913

    Cote

    5Q58

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens du Grand séminaire.
    • Alix, Séminaire de philosophie.
    • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
    • Opposition à l'accord passé entre la commune d'Alix...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  20. Résultat n°20
    Contestation par la commune d'Alix et les habitants, accord entre la commune et le département.

    1 media

    Contestation par la commune d'Alix et les habitants, accord entre la commune et le département.

    Date

    1912-1913

    Cote

    5Q57

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens du Grand séminaire.
    • Alix, Séminaire de philosophie.
    • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
    • Contestation par la commune d'Alix et les habitants,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines