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  1. Résultat n°1
    Feuille 59. II-5-231-35.

    2 lots 2 medias

    Feuille 59. II-5-231-35.

    Date

    1969

    Cote

    6280W86

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 59. II-5-231-35.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  2. Résultat n°2

    Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1956

    Cote

    3P181/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pusignan.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3

    Folios 401-792. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1869-1914

    Cote

    3P181/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pusignan.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1869-1914.
    • Folios 401-792. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    O-R.

    1 media

    O-R.

    Date

    1989-2005

    Cote

    6025W17

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • O-R.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5
    Pusignan.

    2 lots 2 medias

    Pusignan.

    Date

    Années 1960-1980

    Cote

    66Fi240

    • Contexte : 66Fi - La Poste dans le Rhône
    • Autres bureaux de Poste.
    • Bâtiments.
    • Pusignan.

    Producteur :

    Jean-Marc Mourier, ancien gestionnaire de l'hôtel des Postes de Lyon Bellecour et chargé d'opérations immobilières à la Poste.

  6. Résultat n°6
    Feuille 60. II-5-232-35.

    2 lots 2 medias

    Feuille 60. II-5-232-35.

    Date

    1969

    Cote

    6280W87

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 60. II-5-232-35.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  7. Résultat n°7
    Pusignan.

    1 media

    Pusignan.

    Date

    2000-2003

    Cote

    6189W274

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Pusignan.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8

    Folios 501-959.

    Date

    1914-1956

    Cote

    3P181/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pusignan.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 501-959.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    État de sections.

    224 medias

    État de sections.

    Date

    1813

    Cote

    3P181/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pusignan.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10

    Pusignan.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W107

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Pusignan.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11
    Permis n°535/3556 à 555/2609.

    1 media

    Permis n°535/3556 à 555/2609.

    Date

    1955-1967

    Cote

    3522W70

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°535/3556 à 555/2609.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Marchés 81038 à 81079.

    1 media

    Marchés 81038 à 81079.

    Date

    1981

    Cote

    3679W19

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1981.
    • Marchés 81038 à 81079.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Feuille 49. II-5-231-36.

    2 lots 2 medias

    Feuille 49. II-5-231-36.

    Date

    1969

    Cote

    6280W76

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 49. II-5-231-36.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  14. Résultat n°14

    Folios 421-632.

    Date

    1822-1869

    Cote

    3P181/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pusignan.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1822-1869.
    • Folios 421-632.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    De « Centre de recherche et d'informations pour les loisirs et l'animation » à « Comité départemental des sports adaptés du Rhône ».

    1 media

    De « Centre de recherche et d'informations pour les loisirs et l'animation » à « Comité départemental des sports adaptés du Rhône ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/5

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...
    • 2010.
    • De « Centre de recherche et d'informations pour les...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  16. Résultat n°16
    Pont-Trambouze, Propières, Pusignan.

    1 media

    Pont-Trambouze, Propières, Pusignan.

    Date

    1991-2003

    Cote

    6155W54

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Pont-Trambouze, Propières, Pusignan.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17
    Pierre-Bénite à Pusignan.

    1 media

    Pierre-Bénite à Pusignan.

    Date

    1953-2023

    Cote

    6445W25

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Pierre-Bénite à Pusignan.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  18. Résultat n°18
    Feuille 69. II-5-231-34.

    2 lots 2 medias

    Feuille 69. II-5-231-34.

    Date

    1969

    Cote

    6280W96

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 69. II-5-231-34.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  19. Résultat n°19
    Pusignan.

    1 media

    Pusignan.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/115

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Pusignan.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Folios 1-420. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1822-1869

    Cote

    3P181/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pusignan.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1822-1869.
    • Folios 1-420. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Chemin de fer de l'Est lyonnais (CFEL), opérations foncières.

    1 media

    Chemin de fer de l'Est lyonnais (CFEL), opérations foncières.

    Date

    1893-2012

    Cote

    6363W 1-636W16

    • Contexte : Chemin de fer de l'Est lyonnais (CFEL), opérations...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  22. Résultat n°22
    Feuille 79. II-5-231-33.

    2 lots 2 medias

    Feuille 79. II-5-231-33.

    Date

    1969

    Cote

    6280W106

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 79. II-5-231-33.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  23. Résultat n°23

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911-1956

    Cote

    3P181/8

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pusignan.
    • Matrice des propriétés bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Feuille 70. II-5-232-34.

    2 lots 2 medias

    Feuille 70. II-5-232-34.

    Date

    1969-1971

    Cote

    6280W97

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 70. II-5-232-34.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  25. Résultat n°25

    Folios 1-400.

    Date

    1869-1914

    Cote

    3P181/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pusignan.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1869-1914.
    • Folios 1-400.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre