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Résultat n°1
Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

2 lots 3 medias

Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

Date

vendredi 14 décembre 1792

Cote

404J148

Résultat n°2
Cours de prononciation à l'usage des bègues professé par M. le docteur Chervin (23 février 1880).

2 lots 2 medias

Cours de prononciation à l'usage des bègues professé par M. le docteur Chervin (23 février 1880).

Date

1880

Cote

404J32

Résultat n°3
Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral (27 novembre 1961).

2 lots 2 medias

Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral (27 novembre 1961).

Date

1961

Cote

404J74

Résultat n°4
Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

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Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

Date

mardi 02 avril 1793

Cote

404J110

Résultat n°5
Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

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Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

Date

vendredi 12 juillet 1793

Cote

404J129

Résultat n°6
Les représentants du Peuple, Borel et Boisset, envoyés dans les départements de l'Ain, l'Isère, Rhône, Loire et Saône-et-Loire (1er Floréal an 3).

2 lots 2 medias

Les représentants du Peuple, Borel et Boisset, envoyés dans les départements de l'Ain, l'Isère, Rhône, Loire et Saône-et-Loire (1er Floréal an 3).

Date

1795

Cote

404J179, 1J1621

Résultat n°7
Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

2 lots 2 medias

Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

Date

dimanche 11 mars 1792

Cote

404J143

Résultat n°8
Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement total. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

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Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement total. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

Date

1964

Cote

404J86

Résultat n°9
Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée par l'Assemblée nationale dans sa séance du 10 mars 1871.

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Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée par l'Assemblée nationale dans sa séance du 10 mars 1871.

Date

1871

Cote

404J5

Résultat n°10
Nous Lieutenant-général, Baron Mouton-Duvernet, commandant supérieur de la ville de Lyon en état de siège (5 avril 1815).

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Nous Lieutenant-général, Baron Mouton-Duvernet, commandant supérieur de la ville de Lyon en état de siège (5 avril 1815).

Date

mercredi 05 avril 1815

Cote

404J171

Résultat n°11
Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

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Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

Date

jeudi 15 novembre 1792

Cote

404J152

Résultat n°12
Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

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Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

Date

samedi 28 septembre 1793

Cote

404J109

Résultat n°13
Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers numéros appelés jusqu'à ce jour, dans chaque canton, sur les conscriptions des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (14 septembre 1808).

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Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers numéros appelés jusqu'à ce jour, dans chaque canton, sur les conscriptions des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (14 septembre 1808).

Date

1808

Cote

404J95

Résultat n°14
Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (1er Nivôse an II).

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Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (1er Nivôse an II).

Date

1793

Cote

404J197, 1J1673

Résultat n°15
Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition du mur d'enceinte de la Croix-Rousse et l'établissement du boulevard de l'Empereur, entre la Grande-Place et le fort Saint-Jean.

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Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition du mur d'enceinte de la Croix-Rousse et l'établissement du boulevard de l'Empereur, entre la Grande-Place et le fort Saint-Jean.

Date

lundi 20 novembre 1865

Cote

404J156

Résultat n°16
Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

2 lots 2 medias

Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

Date

dimanche 07 octobre 1792

Cote

404J108

Résultat n°17
Avis aux citoyens.

2 lots 2 medias

Avis aux citoyens.

Date

octobre 1793

Cote

404J141

Résultat n°18
Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

2 lots 2 medias

Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

Date

jeudi 11 juillet 1793

Cote

404J133

Résultat n°19
Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu et célébré le 30 janvier 1760, en confirmation des précédents.

2 lots 2 medias

Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu et célébré le 30 janvier 1760, en confirmation des précédents.

Date

mercredi 30 janvier 1760

Cote

404J155

Résultat n°20
Décrets de la Convention nationale.

2 lots 2 medias

Décrets de la Convention nationale.

Date

mercredi 27 février 1793

Cote

404J106