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158 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.
Cote
404J148
 Date
vendredi 14 décembre 1792
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792,...
Résultat n°2
Cours de prononciation à l'usage des bègues professé par M. le docteur Chervin (23 février 1880).

1 media

Cours de prononciation à l'usage des bègues professé par M. le docteur Chervin (23 février 1880).
Cote
404J32
 Date
1880
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Cours de prononciation à l'usage des bègues professé...
Résultat n°3
Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral (27 novembre 1961).

1 media

Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral (27 novembre 1961).
Cote
404J74
 Date
1961
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral...
Résultat n°4

Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.
Cote
404J110
 Date
mardi 02 avril 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793,...
Résultat n°5

Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.
Cote
404J129
 Date
vendredi 12 juillet 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville...
Résultat n°6

Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.
Cote
404J143
 Date
dimanche 11 mars 1792
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...
Résultat n°7
Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement total. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

1 media

Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement total. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).
Cote
404J86
 Date
1964
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement...
Résultat n°8
Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée par l'Assemblée nationale dans sa séance du 10 mars 1871.

1 media

Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée par l'Assemblée nationale dans sa séance du 10 mars 1871.
Cote
404J5
 Date
1871
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée...
Résultat n°9

Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.
Cote
404J152
 Date
jeudi 15 novembre 1792
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Bulletin de la Convention nationale - séance du 15...
Résultat n°10

Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.
Cote
404J109
 Date
samedi 28 septembre 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793,...
Résultat n°11
Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers numéros appelés jusqu'à ce jour, dans chaque canton, sur les conscriptions des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (14 septembre 1808).

1 media

Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers numéros appelés jusqu'à ce jour, dans chaque canton, sur les conscriptions des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (14 septembre 1808).
Cote
404J95
 Date
1808
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers...
Résultat n°12

Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition du mur d'enceinte de la Croix-Rousse et l'établissement du boulevard de l'Empereur, entre la Grande-Place et le fort Saint-Jean.
Cote
404J156
 Date
lundi 20 novembre 1865
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- CROIX-ROUSSE
 Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition...
Résultat n°13

Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.
Cote
404J108
 Date
dimanche 07 octobre 1792
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792,...
Résultat n°14

Avis aux citoyens.
Cote
404J141
 Date
octobre 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Avis aux citoyens.
Résultat n°15

Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.
Cote
404J133
 Date
jeudi 11 juillet 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine...
Résultat n°16

Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu et célébré le 30 janvier 1760, en confirmation des précédents.
Cote
404J155
 Date
mercredi 30 janvier 1760
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu...
Résultat n°17

Décrets de la Convention nationale.
Cote
404J106
 Date
mercredi 27 février 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Décrets de la Convention nationale.
Résultat n°18
Election des délégués consulaires de la circonscription de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

1 media

Election des délégués consulaires de la circonscription de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).
Cote
404J87
 Date
1964
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Election des délégués consulaires de la circonscription...
Résultat n°19

Extrait des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.
Cote
404J139
 Date
jeudi 11 juillet 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Extrait des délibérations de la Commission populaire,...
Résultat n°20
Gala populaire. Maurice Thorez. Bourse du travail (dimanche 23 octobre [1938]).

1 media

Gala populaire. Maurice Thorez. Bourse du travail (dimanche 23 octobre [1938]).
Cote
404J76
 Date
[1938]
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Gala populaire. Maurice Thorez. Bourse du travail (dimanche...