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  1. Résultat n°1
    Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

    2 lots 3 medias

    Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

    Date

    vendredi 14 décembre 1792

    Cote

    404J148

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  2. Résultat n°2
    Cours de prononciation à l'usage des bègues professé par M. le docteur Chervin (23 février 1880).

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    Cours de prononciation à l'usage des bègues professé par M. le docteur Chervin (23 février 1880).

    Date

    1880

    Cote

    404J32

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Cours de prononciation à l'usage des bègues professé...

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    Producteur inconnu

  3. Résultat n°3
    Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral (27 novembre 1961).

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    Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral (27 novembre 1961).

    Date

    1961

    Cote

    404J74

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral...

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    Producteur inconnu

  4. Résultat n°4
    Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

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    Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

    Date

    mardi 02 avril 1793

    Cote

    404J110

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  5. Résultat n°5
    Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

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    Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

    Date

    vendredi 12 juillet 1793

    Cote

    404J129

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  6. Résultat n°6
    Les représentants du Peuple, Borel et Boisset, envoyés dans les départements de l'Ain, l'Isère, Rhône, Loire et Saône-et-Loire (1er Floréal an 3).

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    Les représentants du Peuple, Borel et Boisset, envoyés dans les départements de l'Ain, l'Isère, Rhône, Loire et Saône-et-Loire (1er Floréal an 3).

    Date

    1795

    Cote

    404J179, 1J1621

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Les représentants du Peuple, Borel et Boisset, envoyés...

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    Producteur inconnu

  7. Résultat n°7
    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

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    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

    Date

    dimanche 11 mars 1792

    Cote

    404J143

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...

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    Producteur inconnu

  8. Résultat n°8
    Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement total. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

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    Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement total. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

    Date

    1964

    Cote

    404J86

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement...

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    Producteur inconnu

  9. Résultat n°9
    Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée par l'Assemblée nationale dans sa séance du 10 mars 1871.

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    Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée par l'Assemblée nationale dans sa séance du 10 mars 1871.

    Date

    1871

    Cote

    404J5

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée...

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    Producteur inconnu

  10. Résultat n°10
    Nous Lieutenant-général, Baron Mouton-Duvernet, commandant supérieur de la ville de Lyon en état de siège (5 avril 1815).

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    Nous Lieutenant-général, Baron Mouton-Duvernet, commandant supérieur de la ville de Lyon en état de siège (5 avril 1815).

    Date

    mercredi 05 avril 1815

    Cote

    404J171

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Nous Lieutenant-général, Baron Mouton-Duvernet, commandant...

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    Producteur inconnu

  11. Résultat n°11
    Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

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    Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

    Date

    jeudi 15 novembre 1792

    Cote

    404J152

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Bulletin de la Convention nationale - séance du 15...

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    Producteur inconnu

  12. Résultat n°12
    Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

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    Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

    Date

    samedi 28 septembre 1793

    Cote

    404J109

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793,...

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    Producteur inconnu

  13. Résultat n°13
    Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers numéros appelés jusqu'à ce jour, dans chaque canton, sur les conscriptions des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (14 septembre 1808).

    2 lots 2 medias

    Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers numéros appelés jusqu'à ce jour, dans chaque canton, sur les conscriptions des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (14 septembre 1808).

    Date

    1808

    Cote

    404J95

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers...

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  14. Résultat n°14
    Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (1er Nivôse an II).

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    Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (1er Nivôse an II).

    Date

    1793

    Cote

    404J197, 1J1673

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie,...

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  15. Résultat n°15
    Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition du mur d'enceinte de la Croix-Rousse et l'établissement du boulevard de l'Empereur, entre la Grande-Place et le fort Saint-Jean.

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    Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition du mur d'enceinte de la Croix-Rousse et l'établissement du boulevard de l'Empereur, entre la Grande-Place et le fort Saint-Jean.

    Date

    lundi 20 novembre 1865

    Cote

    404J156

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition...

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    Producteur inconnu

  16. Résultat n°16
    Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

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    Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    Date

    dimanche 07 octobre 1792

    Cote

    404J108

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792,...

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    Producteur inconnu

  17. Résultat n°17
    Avis aux citoyens.

    2 lots 2 medias

    Avis aux citoyens.

    Date

    octobre 1793

    Cote

    404J141

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Avis aux citoyens.

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    Producteur inconnu

  18. Résultat n°18
    Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

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    Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    jeudi 11 juillet 1793

    Cote

    404J133

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine...

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    Producteur inconnu

  19. Résultat n°19
    Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu et célébré le 30 janvier 1760, en confirmation des précédents.

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    Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu et célébré le 30 janvier 1760, en confirmation des précédents.

    Date

    mercredi 30 janvier 1760

    Cote

    404J155

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu...

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    Producteur inconnu

  20. Résultat n°20
    Décrets de la Convention nationale.

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    Décrets de la Convention nationale.

    Date

    mercredi 27 février 1793

    Cote

    404J106

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Décrets de la Convention nationale.

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    Producteur inconnu