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  1. Résultat n°1
    Autres cartes

    1 media

    Autres cartes

    Date

    1832-1899

    Cote

    4T49

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
    • Sociétés savantes et travaux scientifiques.
    • Cartes géographiques.
    • Autres cartes

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE3e division1er bureau

  2. Résultat n°2
    Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q176

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre