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  1. Résultat n°1

    Urbanisme.

    Date

    1995

    Cote

    4690W28

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Urbanisme.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  2. Résultat n°2

    Affaires communales.

    Date

    1995

    Cote

    4690W10

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Affaires communales.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  3. Résultat n°3

    Enfance, famille, PMI.

    Date

    1995

    Cote

    4690W16

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Enfance, famille, PMI.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  4. Résultat n°4

    Politique de la ville.

    Date

    1995

    Cote

    4690W31

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Politique de la ville.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  5. Résultat n°5

    Réglementation.

    Date

    1995

    Cote

    4690W30

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Réglementation.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  6. Résultat n°6

    Culture.

    Date

    1995

    Cote

    4690W36

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Culture.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  7. Résultat n°7

    Agriculture.

    Date

    1995

    Cote

    4690W25

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Agriculture.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  8. Résultat n°8

    Armée, service militaire.

    Date

    1995

    Cote

    4690W38

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Armée, service militaire.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  9. Résultat n°9

    Maisons du Rhône.

    Date

    1995

    Cote

    4690W23

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Maisons du Rhône.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  10. Résultat n°10

    Anciens combattants.

    Date

    1995

    Cote

    4690W32

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Anciens combattants.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  11. Résultat n°11

    Sport.

    Date

    1995

    Cote

    4690W34

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Sport.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  12. Résultat n°12

    Santé.

    Date

    1995

    Cote

    4690W17

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Santé.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  13. Résultat n°13

    Aides sociales.

    Date

    1995

    Cote

    4690W13

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Aides sociales.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  14. Résultat n°14

    Mai-août.

    Date

    1995

    Cote

    4690W8

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Emploi.
    • Mai-août.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  15. Résultat n°15

    Environnement.

    Date

    1995

    Cote

    4690W27

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Environnement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  16. Résultat n°16
    Administration générale du département.

    1 media

    Administration générale du département.

    Date

    1985-1989

    Cote

    2540W 1-2540W12

    • Contexte : Administration générale du département.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Cabinet du président

  17. Résultat n°17

    Personnes handicapées.

    Date

    1995

    Cote

    4690W14

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Personnes handicapées.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  18. Résultat n°18

    Voirie.

    Date

    1995

    Cote

    4690W29

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Voirie.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  19. Résultat n°19

    Décorations (palmes académiques).

    Date

    1995

    Cote

    4690W33

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Décorations (palmes académiques).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  20. Résultat n°20

    Logement.

    Date

    1995

    Cote

    4690W19

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Logement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  21. Résultat n°21

    Janvier-avril.

    Date

    1995

    Cote

    4690W7

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Emploi.
    • Janvier-avril.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  22. Résultat n°22

    Transport.

    Date

    1995

    Cote

    4690W12

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Transport.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  23. Résultat n°23

    Prévention spécialisée.

    Date

    1995

    Cote

    4690W20

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Prévention spécialisée.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  24. Résultat n°24

    Humanitaire.

    Date

    1995

    Cote

    4690W35

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Humanitaire.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  25. Résultat n°25

    Affaires scolaires.

    Date

    1995

    Cote

    4690W21

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Affaires scolaires.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  26. Résultat n°26

    Collèges, formation.

    Date

    1995

    Cote

    4690W22

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Collèges, formation.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  27. Résultat n°27

    Voirie.

    Date

    1995

    Cote

    4690W26

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Voirie.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  28. Résultat n°28

    Tourisme.

    Date

    1995

    Cote

    4690W37

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Tourisme.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  29. Résultat n°29

    Septembre-décembre.

    Date

    1995

    Cote

    4690W9

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Emploi.
    • Septembre-décembre.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  30. Résultat n°30

    Économie.

    Date

    1995

    Cote

    4690W11

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Économie.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  31. Résultat n°31

    Personnes âgées.

    Date

    1995

    Cote

    4690W15

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Personnes âgées.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  32. Résultat n°32

    Insertion.

    Date

    1995

    Cote

    4690W18

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Insertion.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  33. Résultat n°33

    Biens départementaux.

    Date

    1995

    Cote

    4690W24

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...

    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Biens départementaux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président