REMUNERATION - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Du 28 juin au 30 octobre 1990.	Cote 5905W/22	Date 1990	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1990. Du 28 juin au 30 octobre 1990.
Résultat n°2	1 media	Cahiers des traitements.	Cote 1T4074	Date 1923-1939	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN, REGISTRE
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. Cahiers des traitements.
Résultat n°3	1 media	1998.	Cote 5905W/50	Date 1998	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1998.
Résultat n°4	1 media	Du 29 février 1960 au 7 août 1962.	Cote 6065W/17	Date 1960-1962	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Registres. Saisie arrêt et cession sur salaire. Cession sur salaire (1er arrondissement). Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Résultat n°5	1 media	2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet 1965).	Cote 6065W/12	Date 1963-1965	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Registres. Saisie arrêt et cession sur salaire. 2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet...
Résultat n°6	1 media	1972-1973.	Cote 5905W/62	Date 1972-1973	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1972-1973.
Résultat n°7	1 media	1996.	Cote 5905W/48	Date 1996	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1996.
Résultat n°8	1 media	Du 20 octobre au 21 décembre 1989.	Cote 5905W/19	Date 1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1989. Du 20 octobre au 21 décembre 1989.
Résultat n°9	1 media	Du 5 janvier au 20 juillet 1993.	Cote 5905W/44	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1993. Du 5 janvier au 20 juillet 1993.
Résultat n°10	1 media	Economie.	Cote 938W 1-938W11	Date 1959-1968	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : Economie.
Résultat n°11	1 media	Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.	Cote 6065W/1	Date 1990-1991	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Ordonnances d'intervention. Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.
Résultat n°12	1 media	1896-1900.	Cote 1T4063	Date 1896-1900	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN, REGISTRE
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1896-1900.
Résultat n°13	1 media	Janvier-juin.	Cote 3716W181	Date 1958-1958	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN, REGISTRE
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1958. Janvier-juin.
Résultat n°14	1 media	Du 20 août au 16 décembre 1993.	Cote 5905W/45	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1993. Du 20 août au 16 décembre 1993.
Résultat n°15	1 media	1961.	Cote 3716W186	Date 1961-1961	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN, REGISTRE
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1961.
Résultat n°16	1 media	1994.	Cote 5905W/46	Date 1994	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1994.
Résultat n°17	1 media	Du 5 septembre au 19 décembre 1991.	Cote 5905W/41	Date 1991	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1991. Du 5 septembre au 19 décembre 1991.
Résultat n°18	1 media	1905-1906.	Cote 1T4066	Date 1905-1906	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN, REGISTRE
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1905-1906.
Résultat n°19	1 media	Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.	Cote 5905W/67	Date 1957-1959	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1re section 1er arrondissement. Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.
Résultat n°20	1 media	1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur Saône).	Cote 5905W/33	Date 1981-1985	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur...

Résultats de la recherche

Du 28 juin au 30 octobre 1990.

Cahiers des traitements.

1998.

Du 29 février 1960 au 7 août 1962.

2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet 1965).

1972-1973.

1996.

Du 20 octobre au 21 décembre 1989.

Du 5 janvier au 20 juillet 1993.

Economie.

Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.

1896-1900.

Janvier-juin.

Du 20 août au 16 décembre 1993.

1961.

1994.

Du 5 septembre au 19 décembre 1991.

1905-1906.

Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.

1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur Saône).