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172 résultats

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  1. Résultat n°1
    Du 28 juin au 30 octobre 1990.

    1 media

    Du 28 juin au 30 octobre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    5905W/22

    • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

    • Minutes des interventions.
    • 1990.
    • Du 28 juin au 30 octobre 1990.

    Producteur :

    France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection

  2. Résultat n°2
    Juillet-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité.

    1 media

    Juillet-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité.

    Date

    1958-1958

    Cote

    3716W182

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Traitements et indemnités.
    • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
    • 1958.
    • Juillet-décembre, mois complémentaires et allocations...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  3. Résultat n°3
    Cahiers des traitements.

    1 media

    Cahiers des traitements.

    Date

    1923-1939

    Cote

    1T4074

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Traitements et indemnités.
    • Cahiers des traitements.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  4. Résultat n°4
    1914-1919.

    1 media

    1914-1919.

    Date

    1914-1919

    Cote

    1T4069

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Traitements et indemnités.
    • Budgets et comptes d'administration du personnel.
    • 1914-1919.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  5. Résultat n°5
    1998.

    1 media

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    5905W/50

    • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

    • Registres d'audiences.
    • 1998.

    Producteur :

    France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection

  6. Résultat n°6

    Du 29 février 1960 au 7 août 1962.

    Date

    1960-1962

    Cote

    6065W/17

    • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

    • Registres.
    • Saisie arrêt et cession sur salaire.
    • Cession sur salaire (1er arrondissement).
    • Du 29 février 1960 au 7 août 1962.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  7. Résultat n°7

    2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet 1965).

    Date

    1963-1965

    Cote

    6065W/12

    • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

    • Registres.
    • Saisie arrêt et cession sur salaire.
    • 2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet...

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  8. Résultat n°8
    1972-1973.

    1 media

    1972-1973.

    Date

    1972-1973

    Cote

    5905W/62

    • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

    • Registres de cession et de saisie.
    • 1972-1973.

    Producteur :

    France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection

  9. Résultat n°9
    1996.

    1 media

    1996.

    Date

    1996

    Cote

    5905W/48

    • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

    • Registres d'audiences.
    • 1996.

    Producteur :

    France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection

  10. Résultat n°10
    1891-1895.

    1 media

    1891-1895.

    Date

    1891-1895

    Cote

    1T4062

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Traitements et indemnités.
    • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
    • 1891-1895.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  11. Résultat n°11
    1965.

    1 media

    1965.

    Date

    1965-1965

    Cote

    3716W188

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Traitements et indemnités.
    • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
    • 1965.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  12. Résultat n°12
    Du 20 octobre au 21 décembre 1989.

    1 media

    Du 20 octobre au 21 décembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    5905W/19

    • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

    • Minutes des interventions.
    • 1989.
    • Du 20 octobre au 21 décembre 1989.

    Producteur :

    France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection

  13. Résultat n°13
    Du 5 janvier au 20 juillet 1993.

    1 media

    Du 5 janvier au 20 juillet 1993.

    Date

    1993

    Cote

    5905W/44

    • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

    • Registres d'audiences.
    • 1993.
    • Du 5 janvier au 20 juillet 1993.

    Producteur :

    France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection

  14. Résultat n°14
    1887-1890.

    1 media

    1887-1890.

    Date

    1887-1890

    Cote

    1T4061

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Traitements et indemnités.
    • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
    • 1887-1890.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  15. Résultat n°15
    Economie.

    1 media

    Economie.

    Date

    1959-1968

    Cote

    938W 1-938W11

    • Contexte : Economie.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section économie et tourisme

  16. Résultat n°16

    Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    6065W/1

    • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

    • Ordonnances d'intervention.
    • Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  17. Résultat n°17
    1896-1900.

    1 media

    1896-1900.

    Date

    1896-1900

    Cote

    1T4063

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Traitements et indemnités.
    • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
    • 1896-1900.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  18. Résultat n°18
    Janvier-juin.

    1 media

    Janvier-juin.

    Date

    1958-1958

    Cote

    3716W181

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Traitements et indemnités.
    • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
    • 1958.
    • Janvier-juin.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  19. Résultat n°19
    Mai-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité.

    1 media

    Mai-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité.

    Date

    1959-1959

    Cote

    3716W184

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Traitements et indemnités.
    • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
    • 1959.
    • Mai-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  20. Résultat n°20
    Indemnités exceptionnelles de temps de guerre.

    1 media

    Indemnités exceptionnelles de temps de guerre.

    Date

    1917-1919

    Cote

    1T4058

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Traitements et indemnités.
    • Indemnités exceptionnelles de temps de guerre.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)