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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Rectification du chemin entre la rue du collège et la rue de Thizy.

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Résultat n°2
Rue Nicolas Risler, cession gratuite d'une parcelle de terrain.

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Résultat n°3
Chemins départementaux n°70, n°70E et n°44.

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Résultat n°4
Chemin départemental n°144.

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Chemin départemental n°144.

Date

1979

Cote

6076W/12

Résultat n°5
Classement et déclassement.

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Classement et déclassement.

Date

1934-1960

Cote

6076W/14

Résultat n°6
Pont de Frans sur la Saône, travaux de réparation.

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Résultat n°7
Rue Pierre Berthier, mise à l'alignement.

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Résultat n°8
Boulevard Jean Jaurès, élargissement.

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Résultat n°9
Aliénation de délaissés et échanges de terrain.

1 media

Résultat n°10
Chemins départementaux n°70 et 70E.

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Résultat n°11
Chemin départemental n°44.

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Chemin départemental n°44.

Date

1963

Cote

6076W/4

Résultat n°13
Rue Pierre Berthier, reconstruction d'un pont SNCF.

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