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14 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Rectification du chemin entre la rue du collège et la rue de Thizy.

1 media

Rectification du chemin entre la rue du collège et la rue de Thizy.
Cote
6076W/7
 Date
1934-1947
 Lieu
RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°70.
  • Commune de Villefranche-sur-Saône.
  • Rectification du chemin entre la rue du collège et...
Résultat n°2
Rue Nicolas Risler, cession gratuite d'une parcelle de terrain.

1 media

Rue Nicolas Risler, cession gratuite d'une parcelle de terrain.
Cote
6076W/15
 Date
1976
 Lieu
RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°504 sur la commune de Villefranche-sur-Saône.
  • Rue Nicolas Risler, cession gratuite d'une parcelle...
Résultat n°3
Chemins départementaux n°70, n°70E et n°44.

1 media

Chemins départementaux n°70, n°70E et n°44.
Cote
6076W/11
 Date
1971-1977
 Lieu
RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

  • Chemins départementaux.
  • Chemins départementaux n°70, n°70E et n°44.
Résultat n°4
Chemin départemental n°144.

1 media

Chemin départemental n°144.
Cote
6076W/12
 Date
1979
 Lieu
RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°144.
Résultat n°5
Classement et déclassement.

1 media

Classement et déclassement.
Cote
6076W/14
 Date
1934-1960
 Lieu
RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°504 sur la commune de Villefranche-sur-Saône.
  • Classement et déclassement.
Résultat n°6
Pont de Frans sur la Saône, travaux de réparation.

1 media

Pont de Frans sur la Saône, travaux de réparation.
Cote
6076W/16
 Date
1976-1978
 Lieu
RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°504 sur la commune de Villefranche-sur-Saône.
  • Pont de Frans sur la Saône, travaux de réparation.
Résultat n°7
Rue Pierre Berthier, mise à l'alignement.

1 media

Rue Pierre Berthier, mise à l'alignement.
Cote
6076W/13
 Date
1927-1965
 Lieu
RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°504 sur la commune de Villefranche-sur-Saône.
  • Rue Pierre Berthier, mise à l'alignement.
Résultat n°8
Boulevard Jean Jaurès, élargissement.

1 media

Boulevard Jean Jaurès, élargissement.
Cote
6076W/6
 Date
1971
 Lieu
RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°70.
  • Commune de Villefranche-sur-Saône.
  • Boulevard Jean Jaurès, élargissement.
Résultat n°9
Aliénation de délaissés et échanges de terrain.

1 media

Aliénation de délaissés et échanges de terrain.
Cote
6076W/9
 Date
1941-1944
 Lieu
RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°70.
  • Commune de Villefranche-sur-Saône.
  • Aliénation de délaissés et échanges de terrain.
Résultat n°10
Chemins départementaux n°70 et 70E.

1 media

Chemins départementaux n°70 et 70E.
Cote
6076W/10
 Date
1950
 Lieu
RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

  • Chemins départementaux.
  • Chemins départementaux n°70 et 70E.
Résultat n°11
Chemin départemental n°44.

1 media

Chemin départemental n°44.
Cote
6076W/4
 Date
1963
 Lieu
RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°44.
Résultat n°12
Élargissement et fixation des emprises entre la route nationale n°6 et la rue J.M Savigny.

1 media

Élargissement et fixation des emprises entre la route nationale n°6 et la rue J.M Savigny.
Cote
6076W/8
 Date
SD
 Lieu
RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°70.
  • Commune de Villefranche-sur-Saône.
  • Élargissement et fixation des emprises entre la route...
Résultat n°13
Rue Pierre Berthier, reconstruction d'un pont SNCF.

1 media

Rue Pierre Berthier, reconstruction d'un pont SNCF.
Cote
6076W/17
 Date
1980
 Lieu
RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°504 sur la commune de Villefranche-sur-Saône.
  • Rue Pierre Berthier, reconstruction d'un pont SNCF.
Résultat n°14
Communes de Villefranche-sur-Saône et de Gleizé, fixation des alignements.

1 media

Communes de Villefranche-sur-Saône et de Gleizé, fixation des alignements.
Cote
6076W/5
 Date
1937-1955
 Lieu
RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°70.
  • Communes de Villefranche-sur-Saône et de Gleizé, fixation...