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  1. Résultat n°1
    Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).

    22 medias

    Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W1

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical...

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  2. Résultat n°2

    Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W11

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  3. Résultat n°3

    Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W4

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  4. Résultat n°4

    Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W14

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  5. Résultat n°5
    Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

    1 media

    Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W8

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  6. Résultat n°6

    Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W7

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  7. Résultat n°7

    Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W9

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  8. Résultat n°8

    Marchés.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W23

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Achats.
    • Marchés.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  9. Résultat n°9

    Echanges de mails avec les avocats.

    Date

    2012-2014

    Cote

    5774W26

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Correspondance.
    • Echanges de mails avec les avocats.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  10. Résultat n°10

    Arrêtés de délégation de signature.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W19

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Actes administratifs du SMTR.
    • Arrêtés de délégation de signature.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  11. Résultat n°11

    Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W18

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Actes administratifs du SMTR.
    • Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  12. Résultat n°12

    'Convocations à la commission d''appel d''offre.'

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W22

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Achats.
    • 'Convocations à la commission d''appel d''offre.'

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  13. Résultat n°13
    Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

    2 lots 2 medias

    Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W16

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  14. Résultat n°14

    Recueil des actes administratifs du SMTR.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W21

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Actes administratifs du SMTR.
    • Recueil des actes administratifs du SMTR.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  15. Résultat n°15

    Courriers datant de 2013.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W25

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Correspondance.
    • Courriers datant de 2013.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  16. Résultat n°16

    Courriers datant de 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5774W24

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Correspondance.
    • Courriers datant de 2014.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  17. Résultat n°17

    Délibérations et arrêtés du SMTR.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W20

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Actes administratifs du SMTR.
    • Délibérations et arrêtés du SMTR.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  18. Résultat n°18

    Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014) et dissolution du SMTR.

    Date

    2014

    Cote

    5774W17

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014)...

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  19. Résultat n°19

    Déroulement du 5ème comité syndical (19 septembre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W5

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 5ème comité syndical (19 septembre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  20. Résultat n°20

    Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W12

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône