Rhône - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	22 medias	Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).	Cote 5774W1	Date 2013	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux. Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical...
Résultat n°2		Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).	Cote 5774W11	Date 2014	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux. Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).
Résultat n°3		Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).	Cote 5774W4	Date 2013	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux. Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).
Résultat n°4		Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).	Cote 5774W14	Date 2014	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux. Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).
Résultat n°5	1 media	Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).	Cote 5774W8	Date 2013	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux. Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).
Résultat n°6		Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).	Cote 5774W7	Date 2013	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux. Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).
Résultat n°7		Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).	Cote 5774W9	Date 2013	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux. Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).
Résultat n°8		Marchés.	Cote 5774W23	Date 2013-2014	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Achats. Marchés.
Résultat n°9		Echanges de mails avec les avocats.	Cote 5774W26	Date 2012-2014	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Correspondance. Echanges de mails avec les avocats.
Résultat n°10		Arrêtés de délégation de signature.	Cote 5774W19	Date 2013-2014	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Actes administratifs du SMTR. Arrêtés de délégation de signature.
Résultat n°11		Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.	Cote 5774W18	Date 2013-2014	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Actes administratifs du SMTR. Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.
Résultat n°12		'Convocations à la commission d''appel d''offre.'	Cote 5774W22	Date 2013-2014	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Achats. 'Convocations à la commission d''appel d''offre.'
Résultat n°13	2 lots 2 medias	Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).	Cote 5774W16	Date 2014	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux. Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).
Résultat n°14		Recueil des actes administratifs du SMTR.	Cote 5774W21	Date 2013-2014	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Actes administratifs du SMTR. Recueil des actes administratifs du SMTR.
Résultat n°15		Courriers datant de 2013.	Cote 5774W25	Date 2013-2014	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Correspondance. Courriers datant de 2013.
Résultat n°16		Courriers datant de 2014.	Cote 5774W24	Date 2014	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Correspondance. Courriers datant de 2014.
Résultat n°17		Délibérations et arrêtés du SMTR.	Cote 5774W20	Date 2013-2014	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Actes administratifs du SMTR. Délibérations et arrêtés du SMTR.
Résultat n°18		Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014) et dissolution du SMTR.	Cote 5774W17	Date 2014	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux. Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014)...
Résultat n°19		Déroulement du 5ème comité syndical (19 septembre 2013).	Cote 5774W5	Date 2013	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux. Déroulement du 5ème comité syndical (19 septembre 2013).
Résultat n°20		Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).	Cote 5774W12	Date 2014	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux. Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).

Résultats de la recherche

Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).

Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).

Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).

Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).

Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).

Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).

Marchés.

Echanges de mails avec les avocats.

Arrêtés de délégation de signature.

Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.

'Convocations à la commission d''appel d''offre.'

Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

Recueil des actes administratifs du SMTR.

Courriers datant de 2013.

Courriers datant de 2014.

Délibérations et arrêtés du SMTR.

Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014) et dissolution du SMTR.

Déroulement du 5ème comité syndical (19 septembre 2013).

Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).