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88 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
CHARENTAY

1 media

CHARENTAY
Cote
6071W/28
 Date
1998-2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • CHARENTAY
Résultat n°2
LACHASSAGNE.

1 media

LACHASSAGNE.
Cote
6071W/46
 Date
1999-2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • LACHASSAGNE.
Résultat n°3
SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE.

1 media

SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE.
Cote
2071W/73
 Date
1998-2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE.
Résultat n°4
1976-1977.

1 media

1976-1977.
Cote
6071W/4
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par année.
  • 1976-1977.
Résultat n°5
2015 ; 2017-2021.

1 media

2015 ; 2017-2021.
Cote
6071W/23
 Date
2015 ; 2017-2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS (BELLEVILLE/SAINT-JEAN D'ARDIÈRES).
  • 2015 ; 2017-2021.
Résultat n°6
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS.

1 media

CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS.
Cote
6071W/34
 Date
1998-2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS.
Résultat n°7
1998-2010.

1 media

1998-2010.
Cote
6071W/55
 Date
1998-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • LOZANNE.
  • 1998-2010.
Résultat n°8
1997-2001.

1 media

1997-2001.
Cote
6071W/20
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS (BELLEVILLE/SAINT-JEAN D'ARDIÈRES).
  • 1997-2001.
Résultat n°9
LANCIÉ.

1 media

LANCIÉ.
Cote
6071W/47
 Date
1998-2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • LANCIÉ.
Résultat n°10
1980-1981.

1 media

1980-1981.
Cote
6071W/6
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par année.
  • 1980-1981.
Résultat n°11
LUCENAY, MARCHAMPT (1999-2021).

1 media

LUCENAY, MARCHAMPT (1999-2021).
Cote
6071W/57
 Date
1998-2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • LUCENAY, MARCHAMPT (1999-2021).
Résultat n°12
DOMMARTIN.

1 media

DOMMARTIN.
Cote
6071W/38
 Date
2006-2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • DOMMARTIN.
Résultat n°13
CIVRIEUX (2007-2021), COGNY (1999-2021).

1 media

CIVRIEUX (2007-2021), COGNY (1999-2021).
Cote
6071W/33
 Date
1999--2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • CIVRIEUX (2007-2021), COGNY (1999-2021).
Résultat n°14
VILLIÉ-MORGON.

1 media

VILLIÉ-MORGON.
Cote
6071W/86
 Date
1997-2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • VILLIÉ-MORGON.
Résultat n°15
BEAUJEU.

1 media

BEAUJEU.
Cote
6071W/19
 Date
2007-2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • BEAUJEU.
Résultat n°16
GLEIZÉ.

1 media

GLEIZÉ.
Cote
6071W/43
 Date
2006-2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • GLEIZÉ.
Résultat n°17
LIMAS

1 media

LIMAS
Cote
6071W/54
 Date
2003 ; 2005-2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • LIMAS
Résultat n°18
LES CHÈRES.

1 media

LES CHÈRES.
Cote
6071W/53
 Date
2006-2008 ;2010-2012 ;2015-2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • LES CHÈRES.
Résultat n°19
1998-2011.

1 media

1998-2011.
Cote
6071W/63
 Date
1998-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • PORTE-DES-PIERRES-DORÉES.
  • 1998-2011.
Résultat n°20

Canton du Bois-d'Oingt, alignement individuel : arrêtés du président du Conseil départemental.
Cote
6272W1
 Date
1999-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6272W - Département du Rhône - Domanialité sur le canton...

  • Canton du Bois-d'Oingt, alignement individuel : arrêtés...