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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
CHARENTAY

1 media

Cote
6071W/28
Date
1998-2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • CHARENTAY
Résultat n°2
LACHASSAGNE.

1 media

Cote
6071W/46
Date
1999-2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • LACHASSAGNE.
Résultat n°3
SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE.

1 media

Cote
2071W/73
Date
1998-2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE.
Résultat n°4
1976-1977.

1 media

Cote
6071W/4
Date
1976-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par année.
  • 1976-1977.
Résultat n°5
2015 ; 2017-2021.

1 media

Cote
6071W/23
Date
2015 ; 2017-2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS (BELLEVILLE/SAINT-JEAN D'ARDIÈRES).
  • 2015 ; 2017-2021.
Résultat n°6
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS.

1 media

Cote
6071W/34
Date
1998-2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS.
Résultat n°7
1998-2010.

1 media

Cote
6071W/55
Date
1998-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • LOZANNE.
  • 1998-2010.
Résultat n°8
1997-2001.

1 media

Cote
6071W/20
Date
1997-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS (BELLEVILLE/SAINT-JEAN D'ARDIÈRES).
  • 1997-2001.
Résultat n°9
LANCIÉ.

1 media

Cote
6071W/47
Date
1998-2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • LANCIÉ.
Résultat n°10
1980-1981.

1 media

Cote
6071W/6
Date
1980-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par année.
  • 1980-1981.
Résultat n°11
LUCENAY, MARCHAMPT (1999-2021).

1 media

Cote
6071W/57
Date
1998-2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • LUCENAY, MARCHAMPT (1999-2021).
Résultat n°12
DOMMARTIN.

1 media

Cote
6071W/38
Date
2006-2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • DOMMARTIN.
Résultat n°13
CIVRIEUX (2007-2021), COGNY (1999-2021).

1 media

Cote
6071W/33
Date
1999--2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • CIVRIEUX (2007-2021), COGNY (1999-2021).
Résultat n°14
VILLIÉ-MORGON.

1 media

Cote
6071W/86
Date
1997-2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • VILLIÉ-MORGON.
Résultat n°15
BEAUJEU.

1 media

Cote
6071W/19
Date
2007-2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • BEAUJEU.
Résultat n°16
GLEIZÉ.

1 media

Cote
6071W/43
Date
2006-2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • GLEIZÉ.
Résultat n°17
LIMAS

1 media

Cote
6071W/54
Date
2003 ; 2005-2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • LIMAS
Résultat n°18
LES CHÈRES.

1 media

Cote
6071W/53
Date
2006-2008 ;2010-2012 ;2015-2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • LES CHÈRES.
Résultat n°19
1998-2011.

1 media

Cote
6071W/63
Date
1998-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6071W - Département du Rhône - Permissions de voirie

  • Classement par ordre alphabétique des communes.
  • PORTE-DES-PIERRES-DORÉES.
  • 1998-2011.
Résultat n°20
Cote
6272W1
Date
1999-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6272W - Département du Rhône - Domanialité sur le canton...

  • Canton du Bois-d'Oingt, alignement individuel : arrêtés...