Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Loire, Haute-Loire et Rhône.	Cote 5884W256	Date 1982-1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Épreuves. Loire, Haute-Loire et Rhône.
Résultat n°2	1 media	Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.	Cote 5884W95	Date 1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Expansion des pipelines. Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3. Drôme. Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.
Résultat n°3	1 media	Deuxième exemplaire.	Cote 5884W11	Date 1968	Lieu DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR). Récolements. Branche B1. Drôme. Valaurie, Roussas, Réauville, Allan, Espeluche et Montboucher-sur-Jabron. Deuxième exemplaire.
Résultat n°4	1 media	Ambérieu-Meximieux.	Cote 5925W19	Date 1982-1985	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Ambérieu-Meximieux.
Résultat n°5	1 media	Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.	Cote 5884W164	Date 1971-1973	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Ethylène. TRANSALPES. Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.
Résultat n°6	1 media	Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain et Rhône).	Cote 5884W142	Date 1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Ethylène. Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL). Carnet de tubes. Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain...
Résultat n°7	1 media	Soblay.	Cote 5925W14	Date 1849-1964	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Soblay.
Résultat n°8	1 media	Autorisation n°260.	Cote 5884W237	Date 1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Autorisations. Autorisation n°260.
Résultat n°9	1 media	Ardèche.	Cote 5884W252	Date 1985-1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Épreuves. Ardèche.
Résultat n°10	1 media	Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc, de Saint-Éloi, de Faramans, de Balan et de Chatenay.	Cote 5884W132	Date 1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Ethylène. Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL). Plans de pose. Lot n°1. Ain. Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc,...
Résultat n°11	1 media	1968.	Cote 5884W12	Date 1968	Lieu DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR). Récolements. Branche B1. Drôme. Marsaz, Bren, Claveyson, La Motte-de-Galaure, Albon... 1968.
Résultat n°12	1 media	1987.	Cote 5884W235	Date 1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Autorisations. Autorisation n°156. 1987.
Résultat n°13	1 media	1961-1963.	Cote 5884W40	Date 1961-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Dossier d'origine. 1961-1963.
Résultat n°14	1 media	Montmélian, Ugine et Albertville.	Cote 5884W267	Date 1987-1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Servitudes en Savoie. Montmélian, Ugine et Albertville.
Résultat n°15	1 media	Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public.	Cote 5884W206	Date 1974-1975	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Concessions. Concession n°30. Antenne de Saint-Vallier (Drôme) et Annonay (Ardèche). Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire...
Résultat n°16	1 media	Saint-Amour, les Dombes.	Cote 5925W43	Date 1963-1978	Lieu AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), JURA (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAONE-ET-LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Saint-Amour, les Dombes.
Résultat n°17	1 media	Rhône Alpes Fontes Industries à Bourgoin-Jallieu, Péchiney ElectroMétallurgie à Livet-et-Gavet et Usine Ascometal Allevard à Le Cheylas.	Cote 6367W14	Date 1995-2008	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 6367W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Département de l'Isère. Rhône Alpes Fontes Industries à Bourgoin-Jallieu, Péchiney...
Résultat n°18	1 media	ETEL (Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais), TRANSUGIL et Société du Pipeline Méditerranée Corse (SPMR).	Cote 5884W156	Date 1978-1979	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Ethylène. Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL). Accidents et affaires. ETEL (Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais),...
Résultat n°19	1 media	Épreuve, procédure administrative.	Cote 5884W225	Date 1977-1978	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Autorisations. Autorisation n°91. Épreuve, procédure administrative.
Résultat n°20	1 media	Diamètre 6 (Ain, Jura et Saône-et-Loire).	Cote 5884W144	Date 1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Ethylène. Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL). Carnet de tubes. Diamètre 6 (Ain, Jura et Saône-et-Loire).

Résultats de la recherche

Loire, Haute-Loire et Rhône.

Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.

Deuxième exemplaire.

Ambérieu-Meximieux.

Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.

Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain et Rhône).

Soblay.

Autorisation n°260.

Ardèche.

Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc, de Saint-Éloi, de Faramans, de Balan et de Chatenay.

1968.

1987.

1961-1963.

Montmélian, Ugine et Albertville.

Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public.

Saint-Amour, les Dombes.

Rhône Alpes Fontes Industries à Bourgoin-Jallieu, Péchiney ElectroMétallurgie à Livet-et-Gavet et Usine Ascometal Allevard à Le Cheylas.

ETEL (Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais), TRANSUGIL et Société du Pipeline Méditerranée Corse (SPMR).

Épreuve, procédure administrative.

Diamètre 6 (Ain, Jura et Saône-et-Loire).