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  1. Résultat n°1
    17 messidor-16 fructidor an IV.

    1 media

    17 messidor-16 fructidor an IV.

    Date

    5 juillet 1796-2 septembre 1796

    Cote

    1L174

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire provisoire et administration centrale du...
    • 17 messidor-16 fructidor an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  2. Résultat n°2
    Main-d'œuvre agricole.

    1 media

    Main-d'œuvre agricole.

    Date

    1796-1797

    Cote

    1L508

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Agriculture.
    • Main-d'œuvre agricole.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  3. Résultat n°3
    RAB-RUY.

    1 media

    RAB-RUY.

    Date

    1790-1800

    Cote

    1L1116

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Cultes.
    • Police des cultes.
    • Ecclésiastiques du département.
    • RAB-RUY.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  4. Résultat n°4
    Postes.

    1 media

    Postes.

    Date

    1795-1799

    Cote

    1L458

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Police administrative.
    • Postes.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  5. Résultat n°5
    Entretien des corps de garde.

    1 media

    Entretien des corps de garde.

    Date

    1791-1797

    Cote

    1L886

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Casernement des troupes.
    • Entretien des corps de garde.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  6. Résultat n°6
    Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

    1 media

    Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

    Date

    1790

    Cote

    1L687

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Contributions directes diverses.
    • Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  7. Résultat n°7
    Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

    1 media

    Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

    Date

    1798-1800

    Cote

    1L815

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Réquisitionnaires et conscrits.
    • Habillement et équipement.
    • Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  8. Résultat n°8
    Réquisition d'effets mobiliers propres au service des hôpitaux, comptabilité.

    1 media

    Réquisition d'effets mobiliers propres au service des hôpitaux, comptabilité.

    Date

    1793-1800

    Cote

    1L905

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Hôpitaux militaires.
    • Réquisition d'effets mobiliers propres au service des...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  9. Résultat n°9
    Correspondance générale.

    1 media

    Correspondance générale.

    Date

    1791-1796

    Cote

    1L645

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Contributions foncière et mobilière.
    • Assiette et répartition.
    • Correspondance générale.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  10. Résultat n°10
    Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche et Lyon.

    1 media

    Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche et Lyon.

    Date

    1790-1800

    Cote

    1L1008

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Ponts et Chaussées.
    • Routes.
    • Entretien des routes, travaux.
    • Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  11. Résultat n°11
    Exploitations du salpêtre.

    1 media

    Exploitations du salpêtre.

    Date

    1793-1800

    Cote

    1L867

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Poudres et salpêtres.
    • Exploitations du salpêtre.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  12. Résultat n°12
    4 prairial-30 thermidor an II.

    1 media

    4 prairial-30 thermidor an II.

    Date

    23 mai 1794-17 août 1794

    Cote

    1L244

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Représentants du peuple.
    • Séquestres.
    • Pétitions et minutes d'arrêtés ; levées de séquestres.
    • 4 prairial-30 thermidor an II.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  13. Résultat n°13
    12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

    1 media

    12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

    Date

    3 octobre 1794-2 novembre 1795

    Cote

    1L274

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Correspondance générale.
    • Bureau du contentieux des domaines nationaux, municipalités,...
    • 12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  14. Résultat n°14
    3 floréal-18 messidor an VI.

    1 media

    3 floréal-18 messidor an VI.

    Date

    22 avril 1798-6 juillet 1798

    Cote

    1L145

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire provisoire et administration centrale du...
    • 3 floréal-18 messidor an VI.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  15. Résultat n°15
    Fabrication de flaons à Roanne et à Besançon.

    1 media

    Fabrication de flaons à Roanne et à Besançon.

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L624

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Monnaies.
    • Monnaie métallique.
    • Hôtel des Monnaies de Lyon.
    • Fabrication de flaons à Roanne et à Besançon.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  16. Résultat n°16
    Jugement de la commission militaire créée par les corps administratifs séants à Lyon [condamnation de Jean Basson et Charles-Joseph Marque].

    1 media

    Jugement de la commission militaire créée par les corps administratifs séants à Lyon [condamnation de Jean Basson et Charles-Joseph Marque].

    Date

    17 septembre 1793

    Cote

    1L982/5

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Siège de Lyon.
    • Affiches.
    • Jugement de la commission militaire créée par les corps...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  17. Résultat n°17
    13 ventôse an III-18 thermidor an IV.

    1 media

    13 ventôse an III-18 thermidor an IV.

    Date

    3 mars 1795-5 août 1796

    Cote

    1L89

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Lois et décrets du pouvoir central.
    • Enregistrement des lois et des décrets de la Convention.
    • 13 ventôse an III-18 thermidor an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  18. Résultat n°18
    District de Villefranche.

    1 media

    District de Villefranche.

    Date

    1793-1798

    Cote

    1L556

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration et comptabilité communales.
    • Biens communaux.
    • District de Villefranche.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  19. Résultat n°19
    3 fructidor an VI-6 ventôse an VII.

    1 media

    3 fructidor an VI-6 ventôse an VII.

    Date

    20 août 1798-24 février 1799

    Cote

    1L947

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Conseil de guerre.
    • 19e division militaire.
    • Premier conseil de guerre.
    • 3 fructidor an VI-6 ventôse an VII.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  20. Résultat n°20
    An VII.

    1 media

    An VII.

    Date

    1798-1799

    Cote

    1L975

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Conseil de guerre.
    • 19e division militaire.
    • Deuxième conseil de guerre.
    • An VII.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  21. Résultat n°21
    An VI.

    1 media

    An VI.

    Date

    1797-1798

    Cote

    1L999

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Ponts et Chaussées.
    • Organisation générale.
    • Comptabilité des travaux publics.
    • An VI.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  22. Résultat n°22
    Dépenses administratives et judiciaires.

    1 media

    Dépenses administratives et judiciaires.

    Date

    1796-1797

    Cote

    1L545

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration et comptabilité départementales.
    • Comptabilité administrative et judiciaire.
    • An V.
    • Dépenses administratives et judiciaires.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  23. Résultat n°23
    7 août-3 octobre 1793.

    1 media

    7 août-3 octobre 1793.

    Date

    1793

    Cote

    1L21

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Lois et décrets du pouvoir central.
    • Lois et décrets des assemblées et de la Convention...
    • 7 août-3 octobre 1793.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  24. Résultat n°24
    GAC-GUY.

    1 media

    GAC-GUY.

    Date

    1790-1800

    Cote

    1L1107

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Cultes.
    • Police des cultes.
    • Ecclésiastiques du département.
    • GAC-GUY.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  25. Résultat n°25
    1ère partie.

    1 media

    1ère partie.

    Date

    1790-1798

    Cote

    1L472

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Circonscriptions administratives.
    • Délimitation des communes.
    • District de Lyon-Campagne.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  26. Résultat n°26
    Dossiers n° 54-95.

    1 media

    Dossiers n° 54-95.

    Date

    1798-1799

    Cote

    1L965

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Conseil de guerre.
    • 7e division militaire.
    • Premier conseil de guerre.
    • An VII.
    • Dossiers n° 54-95.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  27. Résultat n°27
    13 floréal-17 messidor an IV.

    1 media

    13 floréal-17 messidor an IV.

    Date

    2 mai 1796-5 juillet 1796

    Cote

    1L173

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire provisoire et administration centrale du...
    • 13 floréal-17 messidor an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  28. Résultat n°28
    Admission et entretien des enfants abandonnés.

    1 media

    Admission et entretien des enfants abandonnés.

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L1139

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Assistance publique.
    • Hôpitaux et hospices.
    • Hôpital général de la Charité.
    • Admission et entretien des enfants abandonnés.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  29. Résultat n°29
    4 messidor an II-3 vendémiaire an III.

    1 media

    4 messidor an II-3 vendémiaire an III.

    Date

    22 juin 1794-24 septembre 1794

    Cote

    1L165

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire provisoire et administration centrale du...
    • 4 messidor an II-3 vendémiaire an III.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  30. Résultat n°30
    Événements de mai et juin 1793.

    1 media

    Événements de mai et juin 1793.

    Date

    1793

    Cote

    1L375/0

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Événements politiques.
    • Événements de mai et juin 1793.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  31. Résultat n°31
    Registre 1.

    1 media

    Registre 1.

    Date

    1796-1797

    Cote

    1L694

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Emprunts.
    • Emprunt forcé de l'an IV.
    • Réclamations présentées après la publication de la...
    • Registre 1.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  32. Résultat n°32
    Transcriptions de jugements du tribunal criminel d'écrous et de remises à la gendarmerie.

    1 media

    Transcriptions de jugements du tribunal criminel d'écrous et de remises à la gendarmerie.

    Date

    14 mars 1794-29 septembre 1795

    Cote

    1L1210

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Prisons.
    • Prison de Saint-Joseph à Lyon.
    • Transcriptions de jugements du tribunal criminel d'écrous...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  33. Résultat n°33
    Église Saint-Pierre.

    1 media

    Église Saint-Pierre.

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L1220

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Prisons.
    • Prisons de Lyon.
    • Église Saint-Pierre.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  34. Résultat n°34
    Compagnies franches destinées à assurer la garde des villes.

    1 media

    Compagnies franches destinées à assurer la garde des villes.

    Date

    1791-1793

    Cote

    1L736

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Organisation de l'armée, affaires générales.
    • Formation d'unités nouvelles.
    • Compagnies franches destinées à assurer la garde des...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  35. Résultat n°35
    Mandats territoriaux et billets de confiance émis par la caisse patriotique de Lyon.

    1 media

    Mandats territoriaux et billets de confiance émis par la caisse patriotique de Lyon.

    Date

    1791-1795

    Cote

    1L632

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Monnaies.
    • Monnaie papier.
    • Mandats territoriaux et billets de confiance émis par...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  36. Résultat n°36
    Levée des jeunes gens de la première réquisition.

    1 media

    Levée des jeunes gens de la première réquisition.

    Date

    25 septembre 1793-18 juin 1795

    Cote

    1L216

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Représentants du peuple.
    • Guerre et affaires militaires.
    • Levée des jeunes gens de la première réquisition.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  37. Résultat n°37
    13 pluviôse an III-13 thermidor an V.

    1 media

    13 pluviôse an III-13 thermidor an V.

    Date

    1er février 1795-31 juillet 1797

    Cote

    1L427

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Émigrés.
    • Enregistrement des certificats de non émigration.
    • 13 pluviôse an III-13 thermidor an V.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  38. Résultat n°38
    Fête de la souveraineté du peuple.

    1 media

    Fête de la souveraineté du peuple.

    Date

    1797-1799

    Cote

    1L445

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Fêtes publiques.
    • Fête de la souveraineté du peuple.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  39. Résultat n°39
    E-K.

    1 media

    E-K.

    Date

    1793-1795

    Cote

    1L399

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Émigrés.
    • Premier supplément à la liste générale des émigrés...
    • E-K.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  40. Résultat n°40
    Solde des troupes.

    1 media

    Solde des troupes.

    Date

    1793-1799

    Cote

    1L802

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Réquisitionnaires et conscrits.
    • Organisation générale.
    • Solde des troupes.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  41. Résultat n°41
    Instructions et circulaires.

    1 media

    Instructions et circulaires.

    Date

    1790-1800

    Cote

    1L817

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Forces de l'intérieur.
    • Garde nationale sédentaire.
    • Instructions et circulaires.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  42. Résultat n°42
    Bibliothèques publiques.

    1 media

    Bibliothèques publiques.

    Date

    1791-1799

    Cote

    1L1072

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Instruction publique.
    • Lettres, sciences et arts.
    • Bibliothèques publiques.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  43. Résultat n°43
    5e bataillon.

    1 media

    5e bataillon.

    Date

    1792-1794

    Cote

    1L749

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Volontaires.
    • Formation des bataillons.
    • 5e bataillon.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  44. Résultat n°44
    Désertions.

    1 media

    Désertions.

    Date

    1792-1795

    Cote

    1L743

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Volontaires.
    • Affaires générales.
    • Désertions.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  45. Résultat n°45
    Elévation d'une culée d'une arche et d'une pile du pont de l'Archevêché (…) projeté par le citoyen Limay.

    1 media

    Elévation d'une culée d'une arche et d'une pile du pont de l'Archevêché (…) projeté par le citoyen Limay.

    Date

    24 mars 1796

    Cote

    1L1046/1

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Ponts et Chaussées.
    • Navigation intérieure.
    • Ponts et aqueducs.
    • Elévation d'une culée d'une arche et d'une pile du...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  46. Résultat n°46
    Avril-mai 1791.

    1 media

    Avril-mai 1791.

    Date

    1791

    Cote

    1L31

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Lois et décrets du pouvoir central.
    • Collection générale des lois, proclamations, instructions...
    • Avril-mai 1791.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  47. Résultat n°47
    Poudres.

    1 media

    Poudres.

    Date

    1797-1799

    Cote

    1L462

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Police administrative.
    • Poudres.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  48. Résultat n°48
    Mars 1791.

    1 media

    Mars 1791.

    Date

    1791

    Cote

    1L30

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Lois et décrets du pouvoir central.
    • Collection générale des lois, proclamations, instructions...
    • Mars 1791.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  49. Résultat n°49
    Bureau du contentieux.

    1 media

    Bureau du contentieux.

    Date

    1793-1796

    Cote

    1L331

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Correspondance générale.
    • Bureau du contentieux.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  50. Résultat n°50
    États et signalement des individus qui ont lâchement abandonné les drapeaux des armées de la République française avec les dates de leurs désertions.

    1 media

    États et signalement des individus qui ont lâchement abandonné les drapeaux des armées de la République française avec les dates de leurs désertions.

    Date

    1793-1798

    Cote

    1L795

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Réquisitionnaires et conscrits.
    • Désertions.
    • États et signalement des individus qui ont lâchement...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  51. Résultat n°51
    Receveur du district de Villefranche.

    1 media

    Receveur du district de Villefranche.

    Date

    1791-1797

    Cote

    1L584

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Trésorerie nationale.
    • Receveurs de district puis d'arrondissement.
    • Receveur du district de Villefranche.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  52. Résultat n°52
    Ordres de mise en liberté.

    1 media

    Ordres de mise en liberté.

    Date

    1793-1795

    Cote

    1L1216

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Prisons.
    • Prison des Recluses à Lyon.
    • Ordres de mise en liberté.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  53. Résultat n°53
    États de recettes et de dépenses ; pièces comptables diverses.

    1 media

    États de recettes et de dépenses ; pièces comptables diverses.

    Date

    1791-1799

    Cote

    1L708

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Enregistrement et timbre.
    • États de recettes et de dépenses ; pièces comptables...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  54. Résultat n°54
    9 brumaire-3e jour complémentaire an II.

    1 media

    9 brumaire-3e jour complémentaire an II.

    Date

    30 octobre 1793-19 septembre 1794

    Cote

    1L222

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Représentants du peuple.
    • Subsistances.
    • Recensement des grains, instructions sur les réquisitions.
    • 9 brumaire-3e jour complémentaire an II.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  55. Résultat n°55
    Écoles primaires.

    1 media

    Écoles primaires.

    Date

    1790-1799

    Cote

    1L1060

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Instruction publique.
    • Enseignement primaire.
    • Écoles primaires.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  56. Résultat n°56
    Minutes d'arrêtés transcrits au 2e registre des décisions.

    1 media

    Minutes d'arrêtés transcrits au 2e registre des décisions.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1L182

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Liquidation du traitement des ecclésiastiques.
    • Minutes d'arrêtés transcrits au 2e registre des décisions.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  57. Résultat n°57
    1790-1792.

    1 media

    1790-1792.

    Date

    1790-1792

    Cote

    1L1043

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Ponts et Chaussées.
    • Navigation intérieure.
    • Canal de Givors.
    • 1790-1792.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  58. Résultat n°58
    Admission à l'hôtel des invalides.

    1 media

    Admission à l'hôtel des invalides.

    Date

    1792-1795

    Cote

    1L921

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Invalides de l'armée de terre.
    • Admission à l'hôtel des invalides.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  59. Résultat n°59
    Personnel et locaux.

    1 media

    Personnel et locaux.

    Date

    1793-1796

    Cote

    1L845

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Subsistances militaires des troupes en station.
    • Personnel et locaux.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  60. Résultat n°60
    Circulaires, instructions, correspondance générale.

    1 media

    Circulaires, instructions, correspondance générale.

    Date

    1793-1797

    Cote

    1L670

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Contributions foncière et mobilière.
    • Paiement en nature.
    • Circulaires, instructions, correspondance générale.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  61. Résultat n°61
    Combustibles.

    1 media

    Combustibles.

    Date

    1793-1796

    Cote

    1L495

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Subsistances.
    • Combustibles.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  62. Résultat n°62
    N-V.

    1 media

    N-V.

    Date

    1794-1795

    Cote

    1L914

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Hôpitaux militaires.
    • Avis de décès de militaires originaires du Rhône.
    • An III.
    • N-V.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  63. Résultat n°63
    Papiers et notes de Focard, secrétaire général du Département de Rhône-et-Loire.

    1 media

    Papiers et notes de Focard, secrétaire général du Département de Rhône-et-Loire.

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L361

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Administration générale.
    • Papiers et notes de Focard, secrétaire général du Département...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  64. Résultat n°64
    Fourniture de papier timbré et adjudication au rabais de cette fourniture.

    1 media

    Fourniture de papier timbré et adjudication au rabais de cette fourniture.

    Date

    1791-1795

    Cote

    1L712

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Enregistrement et timbre.
    • Fourniture de papier timbré et adjudication au rabais...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  65. Résultat n°65
    Détenus politiques.

    1 media

    Détenus politiques.

    Date

    20 décembre 1793-28 mai 1795

    Cote

    1L204

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Représentants du peuple.
    • Police générale.
    • Détenus politiques.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  66. Résultat n°66
    Levée de 30 000 hommes de troupes à cheval (décret du 16 avril 1793).

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    Levée de 30 000 hommes de troupes à cheval (décret du 16 avril 1793).

    Date

    1793-1796

    Cote

    1L772

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Réquisitionnaires et conscrits.
    • Formations des unités de cavalerie.
    • Levée de 30 000 hommes de troupes à cheval (décret...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  67. Résultat n°67
    Bons de siège émis à Lyon pendant le siège de la ville.

    1 media

    Bons de siège émis à Lyon pendant le siège de la ville.

    Date

    1793

    Cote

    1L636

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Monnaies.
    • Monnaie papier.
    • Bons de siège émis à Lyon pendant le siège de la ville.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  68. Résultat n°68
    VAC-VOU.

    1 media

    VAC-VOU.

    Date

    1790-1800

    Cote

    1L1119

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Cultes.
    • Police des cultes.
    • Ecclésiastiques du département.
    • VAC-VOU.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  69. Résultat n°69
    CU-JU.

    1 media

    CU-JU.

    Date

    1799-1800

    Cote

    1L977

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Conseil de guerre.
    • 19e division militaire.
    • Deuxième conseil de guerre.
    • An VIII.
    • CU-JU.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  70. Résultat n°70
    Instructions et circulaires.

    1 media

    Instructions et circulaires.

    Date

    1790-1796

    Cote

    1L882

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Casernement des troupes.
    • Instructions et circulaires.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  71. Résultat n°71
    Gestion.

    1 media

    Gestion.

    Date

    1793-1800

    Cote

    1L1157

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Assistance publique.
    • Hôpitaux et hospices.
    • Hôpital général des vieillards et orphelins.
    • Gestion.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  72. Résultat n°72
    5 nivôse an III-4 brumaire an IV.

    1 media

    5 nivôse an III-4 brumaire an IV.

    Date

    25 décembre 1794-26 octobre 1795

    Cote

    1L1204

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Prisons.
    • Prison de Saint-Joseph à Lyon.
    • Registres d'écrou.
    • 5 nivôse an III-4 brumaire an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  73. Résultat n°73
    1ère partie.

    1 media

    1ère partie.

    Date

    1792-1794

    Cote

    1L79

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Lois et décrets du pouvoir central.
    • Répertoire ou Mémorial périodique des décrets de la...
    • 1ère partie.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  74. Résultat n°74
    Arrondissement de Villefranche : Delorme.

    1 media

    Arrondissement de Villefranche : Delorme.

    Date

    1797-1799

    Cote

    1L591

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Trésorerie nationale.
    • Receveurs de district puis d'arrondissement.
    • Ordonnances de décharges pour l'exercice de l'an VI.
    • Arrondissement de Villefranche : Delorme.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  75. Résultat n°75
    Personnel ouvrier.

    1 media

    Personnel ouvrier.

    Date

    1798-1799

    Cote

    1L600

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Monnaies.
    • Monnaie métallique.
    • Hôtel des Monnaies de Lyon.
    • Personnel.
    • Personnel ouvrier.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  76. Résultat n°76
    Travaux de fortifications de guerre de Lyon.

    1 media

    Travaux de fortifications de guerre de Lyon.

    Date

    1789-1799

    Cote

    1L881

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Génie.
    • Travaux de fortifications de guerre de Lyon.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  77. Résultat n°77
    Instructions et circulaires.

    1 media

    Instructions et circulaires.

    Date

    1792-1799

    Cote

    1L920

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Invalides de l'armée de terre.
    • Instructions et circulaires.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  78. Résultat n°78
    Organisation ; serment de haine à la royauté et d'attachement à la République.

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    Organisation ; serment de haine à la royauté et d'attachement à la République.

    Date

    1795-1796

    Cote

    1L345

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Élections.
    • Municipalités de cantons.
    • Organisation ; serment de haine à la royauté et d'attachement...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  79. Résultat n°79
    Correspondance générale.

    1 media

    Correspondance générale.

    Date

    1789-1794

    Cote

    1L615

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Monnaies.
    • Monnaie métallique.
    • Hôtel des Monnaies de Lyon.
    • Envoi à la Monnaie de Lyon de l'argenterie des églises.
    • Correspondance générale.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  80. Résultat n°80
    2 janvier-31 mars 1791.

    1 media

    2 janvier-31 mars 1791.

    Date

    1791

    Cote

    1L104

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire du Département de Rhône-et-Loire : délibérations...
    • 2 janvier-31 mars 1791.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département