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321 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1898.
Cote
3K87
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • 1898.
Résultat n°2

De Bron à La Mulatière.
Cote
6323W/4
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville

  • Cadre contractuel.
  • Contrats de ville.
  • De 2000 à 2006.
  • De Bron à La Mulatière.
Résultat n°3

De ABA à PUM.
Cote
5407W1
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Visiteurs de prison : dossiers individuels.
  • De ABA à PUM.
Résultat n°4

De SOU à THO.
Cote
5407W117
 Date
1956-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Débits de boissons.
  • Fermeture, retrait de license, interdiction d'exploitation.
  • De SOU à THO.
Résultat n°5

1843.
Cote
3K32
 Date
1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • 1843.
Résultat n°6

1832.
Cote
3K21
 Date
1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • 1832.
Résultat n°7

1884.
Cote
3K73
 Date
1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • 1884.
Résultat n°8

1875.
Cote
3K64
 Date
1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • 1875.
Résultat n°9

1839.
Cote
3K28
 Date
1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • 1839.
Résultat n°10

1845.
Cote
3K34
 Date
1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • 1845.
Résultat n°11

1er semestre : n° 1-14.
Cote
3K4
 Date
1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • 1817.
  • 1er semestre : n° 1-14.
Résultat n°12

1862.
Cote
3K51
 Date
1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • 1862.
Résultat n°13

Levée d'exclusion.
Cote
5407W86
 Date
1970-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Casinos.
  • La Station et casinos de Haute-Savoie.
  • Levée d'exclusion.
Résultat n°14

De Lyon 9e arrondissement à Rillieux-la-Pape.
Cote
6323W/10
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville

  • Appels à projet : dossiers de candidature, bilans.
  • Contrats Locaux d'Accompagnement Scolaire.
  • De Lyon 9e arrondissement à Rillieux-la-Pape.
Résultat n°15

Travaux de l'entreprise Kaufman et Broad.
Cote
6252W13
 Date
10 février 1977-28 janvier 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

  • Travaux de l'entreprise Kaufman et Broad.
Résultat n°16

1931.
Cote
3K120
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • 1931.
Résultat n°17

De HAD à JOL.
Cote
5407W104
 Date
1956-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Débits de boissons.
  • Fermeture, retrait de license, interdiction d'exploitation.
  • De HAD à JOL.
Résultat n°18

1858.
Cote
3K47
 Date
1858
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • 1858.
Résultat n°19

De LAB à LOU.
Cote
5407W12
 Date
1973-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

  • Agents immobiliers.
  • De LAB à LOU.
Résultat n°20

1851.
Cote
3K40
 Date
1851
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • 1851.