Filtrer les résultats
Multimédias
  • 33
  • 13
Nom de l'inventaire
  • 22
  • 13
  • 11
Producteurs
  • 46
Sujets
  • 22
  • 13
  • 11
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 12
  • 38
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

46 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Pourvois devant le Conseil d'Etat. Indemnisation des Français d'outre-mer. Communication aux personnes intéressées. Originaux des courriers.

    1 media

    Pourvois devant le Conseil d'Etat. Indemnisation des Français d'outre-mer. Communication aux personnes intéressées. Originaux des courriers.

    Date

    1995-2008

    Cote

    5266W/11

    • Contexte : 5266W - Préfecture du Rhône - Contrôle de légalité

    • Pourvois devant le Conseil d'Etat. Indemnisation des...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  2. Résultat n°2

    5ème arrondissement, 6ème arrondissement, 7ème arrondissement, 8ème arrondissement, 9ème arrondissement.

    Date

    2019

    Cote

    5818W6

    • Contexte : 5818W - Préfecture du Rhône - Élections européennes...

    • Lyon.
    • 5ème arrondissement, 6ème arrondissement, 7ème arrondissement,...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  3. Résultat n°3

    Le-Perréon, Pierre-Bénite, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Pollionnay, Pomeys, Pommiers, Porte-des-Pierres-Dorées, Poule-les-Écharmeaux, Propières, Pusignan, Quincié-en-Beaujolais, Quincieux, Ranchal, Régnie-Durette, Rillieux-la-Pape, Riverie, Rivolet, Rochetaillée-sur-Saône, Ronno, Rontalon, Sain-Bel, Saint-André-la-Côte, Saint-Appolinaire, Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Clément-les-Places, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Cyr-sur-le-Rhône, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Étienne-des-Oullières, Saint-Étienne-la-Varenne, Saint-Fons, Saint-Forgeux, Saint-Genis-l'Argentière, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Saint-Germain-Nuelles.

    Date

    2019

    Cote

    5818W8

    • Contexte : 5818W - Préfecture du Rhône - Élections européennes...

    • Le-Perréon, Pierre-Bénite, Poleymieux-au-Mont-d'Or,...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  4. Résultat n°4

    Collonges-au-Mont-d'Or, Colombier-Saugnieu, Communay, Condrieu, Corbas, Corcelles-en-Beaujolais, Cours, Courzieu, Couzon-au-Mont-d'Or, Craponne, Cublize, Curis-au-Mont-d'Or, Dardilly, Décines-Charpieu, Denicé, Deux-Grosnes, Dième, Dommartin, Dracé, Duerne, Échalas, Écully, Émeringes, Éveux, Feyzin, Fleurie, Fleurieu-sur-Saône, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône, Francheville, Frontenas.

    Date

    2019

    Cote

    5818W3

    • Contexte : 5818W - Préfecture du Rhône - Élections européennes...

    • Collonges-au-Mont-d'Or, Colombier-Saugnieu, Communay,...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  5. Résultat n°5
    Information, réunions avec les services déconcentrés de l'Etat.

    1 media

    Information, réunions avec les services déconcentrés de l'Etat.

    Date

    1993-1994

    Cote

    5266W/4

    • Contexte : 5266W - Préfecture du Rhône - Contrôle de légalité

    • Information, réunions avec les services déconcentrés...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  6. Résultat n°6

    Dardilly, Dareizé, Décines-Charpieu, Denicé, Dième, Dommartin, Dracé, Duerne, Échalas, Écully, Émeringes, Éveux.

    Date

    2014

    Cote

    5817W6

    • Contexte : 5817W - Préfecture du Rhône - Élections municipales...

    • Dardilly, Dareizé, Décines-Charpieu, Denicé, Dième,...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  7. Résultat n°7

    Gleizé, Grandris, Grézieu-la-Varenne, Grézieu-le-Marché, Grigny, Les Haies, Les-Halles, Haute-Rivoire, Irigny, Jarnioux, Jonage, Jons, Joux, Juliénas, Jullié.

    Date

    2014

    Cote

    5817W8

    • Contexte : 5817W - Préfecture du Rhône - Élections municipales...

    • Gleizé, Grandris, Grézieu-la-Varenne, Grézieu-le-Marché,...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  8. Résultat n°8
    1993-1999.

    1 media

    1993-1999.

    Date

    1993-1999

    Cote

    5266W/12

    • Contexte : 5266W - Préfecture du Rhône - Contrôle de légalité

    • Contentieux.
    • 1993-1999.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  9. Résultat n°9
    2000-2002.

    1 media

    2000-2002.

    Date

    2000-2002

    Cote

    5266W/13

    • Contexte : 5266W - Préfecture du Rhône - Contrôle de légalité

    • Contentieux.
    • 2000-2002.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  10. Résultat n°10

    Affoux, Aigueperse, Albigny-sur-Saône, Alix, Ambérieux, Amplepuis, Ampuis, Ancy, Anse, L'Arbresle, Les-Ardillats, Arnas, Aveize, Azolette, Bagnols, Beaujeu, Beauvallon, Belleville-en-Beaujolais, Belmont-d'Azergues, Bessenay, Bibost, Blacé, Le-Breuil, Brignais, Brindas, Bron, Brullioles, Brussieu, Bully.

    Date

    2019

    Cote

    5818W1

    • Contexte : 5818W - Préfecture du Rhône - Élections européennes...

    • Affoux, Aigueperse, Albigny-sur-Saône, Alix, Ambérieux,...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  11. Résultat n°11

    1er arrondissement, 2ème arrondissement, 3ème arrondissement, 4ème arrondissement.

    Date

    2014

    Cote

    5817W10

    • Contexte : 5817W - Préfecture du Rhône - Élections municipales...

    • Lyon.
    • 1er arrondissement, 2ème arrondissement, 3ème arrondissement,...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  12. Résultat n°12

    Brullioles, Brussieu, Bully, Cailloux-sur-Fontaines, Caluire-et-Cuire, Cenves, Cercié, Chambost-Allières, Chambost-Longessaigne, Chamelet, Champagne-au-Mont-d'Or, La-Chapelle-sur-Coise, Chaponnay, Chaponost.

    Date

    2014

    Cote

    5817W3

    • Contexte : 5817W - Préfecture du Rhône - Élections municipales...

    • Brullioles, Brussieu, Bully, Cailloux-sur-Fontaines,...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  13. Résultat n°13

    Ranchal, Régnie-Durette, Rillieux-la-Pape, Riverie, Rivolet, Rochetaillé-sur-Saône, Ronno, Rontalon, Sain-Bel, Salles-Arbuissonnas, Sarcey, Sathonay-Camp, Sathonay-Village, Les-Sauvages, Savigny.

    Date

    2014

    Cote

    5817W15

    • Contexte : 5817W - Préfecture du Rhône - Élections municipales...

    • Ranchal, Régnie-Durette, Rillieux-la-Pape, Riverie,...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  14. Résultat n°14
    Information des autorisations d'occupation des sols (AOS).

    1 media

    Information des autorisations d'occupation des sols (AOS).

    Date

    1994

    Cote

    5266W/2

    • Contexte : 5266W - Préfecture du Rhône - Contrôle de légalité

    • Information des autorisations d'occupation des sols...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  15. Résultat n°15

    Sérézin-du-Rhône, Simandres, Solaize, Soucieu-en-Jarrest, Sourcieux-les-Mines, Souzy, Saint-Andéol-le-Château, Saint-André-la-Côte, Saint-Appolinaire, Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Christophe-la-Montagne, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Clément-les-Places, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Cyr-sur-le-Rhône, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Étienne-des-Oullières, Saint-Étienne-la-Varenne.

    Date

    2014

    Cote

    5817W16

    • Contexte : 5817W - Préfecture du Rhône - Élections municipales...

    • Sérézin-du-Rhône, Simandres, Solaize, Soucieu-en-Jarrest,...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  16. Résultat n°16

    Bagnols, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais, Belmont-d'Azergues, Bessenay, Bibost, Blacé, Le-Bois-d'Oingt, Le Breuil, Brignais, Brindas, Bron.

    Date

    2014

    Cote

    5817W2

    • Contexte : 5817W - Préfecture du Rhône - Élections municipales...

    • Bagnols, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais, Belmont-d'Azergues,...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  17. Résultat n°17
    Audit de l'Inspection générale de l'administration (1993).

    1 media

    Audit de l'Inspection générale de l'administration (1993).

    Date

    1993-2003

    Cote

    5266W/3

    • Contexte : 5266W - Préfecture du Rhône - Contrôle de légalité

    • Audit de l'Inspection générale de l'administration...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  18. Résultat n°18

    Cailloux-sur-Fontaines, Caluire-et-Cuire, Cenves, Cercié, Chabanière, Chambost-Allières, Chambost-Longessaigne, Chamelet, Champagne-au-Mont-d'Or, La-Chapelle-sur-Coise, Chaponnay, Chaponost, Charbonnières-les-Bains, Charentay, Charly, Charnay, Chasselay, Chassieu, Châtillon, Chaussan, Chazay-d'Azergues, Chenas, Chenelette, Les-Chères, Chessy, Chevinay, Chiroubles, Cogny, Coise.

    Date

    2019

    Cote

    5818W2

    • Contexte : 5818W - Préfecture du Rhône - Élections européennes...

    • Cailloux-sur-Fontaines, Caluire-et-Cuire, Cenves, Cercié,...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  19. Résultat n°19

    9ème arrondissement de Lyon, Marchampt, Marcilly-d'Azergues, Marcy, Marcy-l'Étoile, Marennes, Meaux-la-Montagne, Messimy, Meys, Meyzieu, Millery, Mions.

    Date

    2014

    Cote

    5817W12

    • Contexte : 5817W - Préfecture du Rhône - Élections municipales...

    • 9ème arrondissement de Lyon, Marchampt, Marcilly-d'Azergues,...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  20. Résultat n°20

    Sainte-Paule, Taluyers, Taponas, Tarare, Tassin-la-Demi-Lune, Ternand, Theizé, Thel, Thizy-les-Bourgs, Thurins, La-Tour-de-Salvagny, Toussieu, Trades, Trèves, Tupin-et-Semons.

    Date

    2014

    Cote

    5817W20

    • Contexte : 5817W - Préfecture du Rhône - Élections municipales...

    • Sainte-Paule, Taluyers, Taponas, Tarare, Tassin-la-Demi-Lune,...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)