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  1. Résultat n°1

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911-1935

    Cote

    3P196/8

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Matrice des propriétés bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2

    Saint-Bonnet-de-Mure.

    Date

    2019

    Cote

    5545W117

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Saint-Bonnet-de-Mure.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3
    Quincié-en-Beaujolais à Saint-Bonnet-le-Troncy.

    1 media

    Quincié-en-Beaujolais à Saint-Bonnet-le-Troncy.

    Date

    1972-2023

    Cote

    6445W26

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Quincié-en-Beaujolais à Saint-Bonnet-le-Troncy.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  4. Résultat n°4

    Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1935

    Cote

    3P196/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Permis n° 69-287-08-G0009 à 69-287-08-G0017.

    1 media

    Permis n° 69-287-08-G0009 à 69-287-08-G0017.

    Date

    2008

    Cote

    5961W42

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Permis n° 69-287-08-G0009 à 69-287-08-G0017.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  6. Résultat n°6
    Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).

    1 media

    Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).

    Date

    2005-2006

    Cote

    6189W279

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7

    Folios 713-992.

    Date

    1849-1914

    Cote

    3P196/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 713-992.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Saint-Bonnet-de-Mure. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mure. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2365

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Saint-Bonnet-de-Mure. Vues multiples en mosaïque.
  9. Résultat n°9
    Feuille 99. II-5-231-31.

    2 lots 2 medias

    Feuille 99. II-5-231-31.

    Date

    1969

    Cote

    6280W126

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 99. II-5-231-31.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  10. Résultat n°10
    Feuille 80. II-5-232-33.

    2 lots 2 medias

    Feuille 80. II-5-232-33.

    Date

    1969-1971

    Cote

    6280W107

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 80. II-5-232-33.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  11. Résultat n°11

    Folios 1-712. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1849-1914

    Cote

    3P196/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-712. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Sa-Saint-M.

    1 media

    Sa-Saint-M.

    Date

    1990-2004

    Cote

    6025W18

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Sa-Saint-M.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  13. Résultat n°13

    Folios 993-1076.

    Date

    1849-1914

    Cote

    3P196/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 993-1076.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Feuille 89. II-5-231-32.

    2 lots 2 medias

    Feuille 89. II-5-231-32.

    Date

    1969

    Cote

    6280W116

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 89. II-5-231-32.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  15. Résultat n°15
    Saint-Bonnet-de-Mure.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mure.

    Date

    2007-2010

    Cote

    5794W23

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Saint-Bonnet-de-Mure.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  16. Résultat n°16
    Givors n° 3-4.

    2 lots 2 medias

    Givors n° 3-4.

    Date

    1949-1961

    Cote

    1Fi148

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
    • Givors n° 3-4.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  17. Résultat n°17
    Feuille 90. II-5-232-32.

    2 lots 2 medias

    Feuille 90. II-5-232-32.

    Date

    1969-1971

    Cote

    6280W117

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 90. II-5-232-32.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  18. Résultat n°18
    Saint-Bonnet-de-Mure.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mure.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/124

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Saint-Bonnet-de-Mure.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Lycée.

    1 media

    Lycée.

    Date

    2005-2007

    Cote

    6189W280

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Lycée.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  20. Résultat n°20
    Feuille 88. II-5-230-32.

    2 lots 2 medias

    Feuille 88. II-5-230-32.

    Date

    1969

    Cote

    6280W115

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 88. II-5-230-32.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement