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  1. Résultat n°1
    Feuille 244. II-5-217-41.

    2 lots 2 medias

    Feuille 244. II-5-217-41.

    Date

    1972

    Cote

    6280W271

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 244. II-5-217-41.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  2. Résultat n°2
    Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

    1 media

    Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Date

    1891-1912

    Cote

    5Q148

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911-1938

    Cote

    3P202/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Clément-sur-Valsonne.
    • Matrice des propriétés bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Marchés 84025 à 84052.

    1 media

    Marchés 84025 à 84052.

    Date

    1984

    Cote

    3679W29

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1984.
    • Marchés 84025 à 84052.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône, acquisitions et cessions.

    Date

    2001-2013

    Cote

    6222W 1-6222W7

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6
    Sainte-Catherine à Sainte-Foy-lès-Lyon.

    1 media

    Sainte-Catherine à Sainte-Foy-lès-Lyon.

    Date

    1970-2023

    Cote

    6445W27

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Sainte-Catherine à Sainte-Foy-lès-Lyon.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  7. Résultat n°7

    Saint-Clément-sur-Valsonne.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W119

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Saint-Clément-sur-Valsonne.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8
    Saint-Clément-sur-Valsonne.

    2 lots 2 medias

    Saint-Clément-sur-Valsonne.

    Date

    Années 1960-1980

    Cote

    66Fi244

    • Contexte : 66Fi - La Poste dans le Rhône
    • Autres bureaux de Poste.
    • Bâtiments.
    • Saint-Clément-sur-Valsonne.

    Producteur :

    Jean-Marc Mourier, ancien gestionnaire de l'hôtel des Postes de Lyon Bellecour et chargé d'opérations immobilières à la Poste.

  9. Résultat n°9

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1824-1914

    Cote

    3P202/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Clément-sur-Valsonne.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10

    Folios 1-400. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1938

    Cote

    3P202/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Clément-sur-Valsonne.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-400. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Sain-Bel, Saint-Andéol-le-Château, Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Clément-sur-Valsonne.

    1 media

    Sain-Bel, Saint-Andéol-le-Château, Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Clément-sur-Valsonne.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W22

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Sain-Bel, Saint-Andéol-le-Château, Saint-Bonnet-de-Mure,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  12. Résultat n°12
    Feuille 243. II-5-218-41.

    2 lots 2 medias

    Feuille 243. II-5-218-41.

    Date

    1972

    Cote

    6280W270

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 243. II-5-218-41.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  13. Résultat n°13
    État de sections et matrice des propriétés foncières.

    400 medias

    État de sections et matrice des propriétés foncières.

    Date

    1824-1914

    Cote

    3P202/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Clément-sur-Valsonne.
    • État de sections et matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14

    Folios 401-471.

    Date

    1914-1938

    Cote

    3P202/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Clément-sur-Valsonne.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 401-471.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Feuille II-5-217-42.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-217-42.

    Date

    1973

    Cote

    6280W312

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-217-42.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  16. Résultat n°16
    Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Christophe, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Clément-les-Places, Saint-Clément-sur-Valsonne.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Christophe, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Clément-les-Places, Saint-Clément-sur-Valsonne.

    Date

    1991-2002

    Cote

    6155W59

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17
    Feuille II-5-218-42.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-218-42.

    Date

    1973

    Cote

    6280W323

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-218-42.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement